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Auteur Pierre-Jean CLAUX |
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Cours de droit civil / Philippe MALAURIE
Titre : Cours de droit civil : Les personnes : les incapacites Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur Editeur : Paris : Cujas Importance : 402 p. Format : 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-00303-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Personnes' 'Incapacites. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Personnes. Personnes physiques. Existence de la personne. Identification de la personne. Droits de la personne physique. Personnes morales. Incapacites. Mineur. Majeurs proteges. Aperçu fiscal. Personnes physiques. Personnes morales. Cours de droit civil : Les personnes : les incapacites [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur . - Paris : Cujas, [s.d.] . - 402 p. ; 24cm.
ISBN : 978-2-254-00303-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Personnes' 'Incapacites. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Personnes. Personnes physiques. Existence de la personne. Identification de la personne. Droits de la personne physique. Personnes morales. Incapacites. Mineur. Majeurs proteges. Aperçu fiscal. Personnes physiques. Personnes morales. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101266 346.013 MAL 1999 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Cours de droit civil / Philippe MALAURIE
Titre : Cours de droit civil : Les successions, les liberalites Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur Mention d'édition : 4è ed. Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 1998 Importance : 654 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-98311-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Heritages' 'Successions' 'Liberalites. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Successions AB intestat. Devolution de la succession.Successibles. Transmission de la succession. Principes directeurs. Option successorale. Successions vacantes et petition d'heredite. L'acte juridique de liberalite. Droit commun des liberalites. Legs. Successions contractuelles. Liberalites et droit des successions. Liberalites speciales. Liberalites matrimoniales. Pluralite d'heritiers et partage. Determination et liquidation de la masse partageable. Aperçu fiscal. Cours de droit civil : Les successions, les liberalites [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur . - 4è ed. . - Paris : Cujas, 1998 . - 654 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-254-98311-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Heritages' 'Successions' 'Liberalites. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Successions AB intestat. Devolution de la succession.Successibles. Transmission de la succession. Principes directeurs. Option successorale. Successions vacantes et petition d'heredite. L'acte juridique de liberalite. Droit commun des liberalites. Legs. Successions contractuelles. Liberalites et droit des successions. Liberalites speciales. Liberalites matrimoniales. Pluralite d'heritiers et partage. Determination et liquidation de la masse partageable. Aperçu fiscal. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101267 346.052 MAL 1998 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt