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Auteur Hakin BOULARBAH |
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Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique / Hakin BOULARBAH
Titre : Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique : commentaire de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et rétablissant un article 509 quater dans le Code pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Hakin BOULARBAH, Editeur scientifique ; Michel BINARD, Auteur ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Fabien de GERADON, Auteur ; Serge DUFRENE, Auteur ; Marie-Louise HENRION, Auteur ; Xavier MALENGREAU, Auteur ; Dominique MOUGENOT, Auteur ; Daniel RUBENS, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2008 Collection : Unité de Droit Judiciaire Importance : 183 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2825-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Jugement' 'Expertise judiciaire. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire. Le déroulement de l'expertise dans une perspective systémique. Le déroulement de l'expertise : le point de vue du juge. Le déroulement de l'expertise : le point de vue de l'expert. La rémunération de l'expert dans la loi du 15 mai 2007 modifiant les règles relatives à l'expertise. Les frais et honraires des experts : le poit de vue d'un juge. Les frais et honoraires de l'expert : le point de vue de l'expert. Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique : commentaire de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et rétablissant un article 509 quater dans le Code pénal [texte imprimé] / Hakin BOULARBAH, Editeur scientifique ; Michel BINARD, Auteur ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Fabien de GERADON, Auteur ; Serge DUFRENE, Auteur ; Marie-Louise HENRION, Auteur ; Xavier MALENGREAU, Auteur ; Dominique MOUGENOT, Auteur ; Daniel RUBENS, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2008 . - 183 p. ; 24 cm. - (Unité de Droit Judiciaire) .
ISBN : 978-2-8044-2825-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Jugement' 'Expertise judiciaire. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire. Le déroulement de l'expertise dans une perspective systémique. Le déroulement de l'expertise : le point de vue du juge. Le déroulement de l'expertise : le point de vue de l'expert. La rémunération de l'expert dans la loi du 15 mai 2007 modifiant les règles relatives à l'expertise. Les frais et honraires des experts : le poit de vue d'un juge. Les frais et honoraires de l'expert : le point de vue de l'expert. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110108 347.067 BOU 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Procès civil accéléré ? / Jacques ENGLEBERT
Titre : Le Procès civil accéléré ? : premiers commentaires de la loi du 26 avril 2007 modifiant le Code judiciaire en vue de lutter contre l'arrièré judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques ENGLEBERT, Editeur commercial ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Jacques ENGLEBERT, Auteur ; Jean-François FUNCK, Auteur ; Xavier TAJON, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007 Collection : Unité de Droit Judiciaire Importance : 267 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2641-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal civil' 'Procès' 'Calalendrier' 'Accéléré' 'Arriéré judiciaire. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Le procès civil accéléré ? : entre discours et réalités. Les débats succints et les mesures avant dire droit. La mise en état de la cause et l'audience des palidoiries. Le délibéré et le jugement. Les irrégularités, nullités et abus de procédure. Le Procès civil accéléré ? : premiers commentaires de la loi du 26 avril 2007 modifiant le Code judiciaire en vue de lutter contre l'arrièré judiciaire [texte imprimé] / Jacques ENGLEBERT, Editeur commercial ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Jacques ENGLEBERT, Auteur ; Jean-François FUNCK, Auteur ; Xavier TAJON, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 267 p. ; 24 cm. - (Unité de Droit Judiciaire) .
ISBN : 978-2-8044-2641-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal civil' 'Procès' 'Calalendrier' 'Accéléré' 'Arriéré judiciaire. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Le procès civil accéléré ? : entre discours et réalités. Les débats succints et les mesures avant dire droit. La mise en état de la cause et l'audience des palidoiries. Le délibéré et le jugement. Les irrégularités, nullités et abus de procédure. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110105 347.013 ENG 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt