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Sociètés commerciales/ / Jean HEMARD
Titre : Sociètés commerciales/ Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean HEMARD, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Pierre MABILAT, Auteur ; Jean FOYER, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1972 Importance : t.1, 1040 p. Format : 23 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Sociètés' 'Commercailes' 'Histoire' 'Réforme' 'Régularité' 'Gérance' 'Constitution. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Sociètés commerciales/ [texte imprimé] / Jean HEMARD, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Pierre MABILAT, Auteur ; Jean FOYER, Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 1972 . - t.1, 1040 p. ; 23 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Sociètés' 'Commercailes' 'Histoire' 'Réforme' 'Régularité' 'Gérance' 'Constitution. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 003446 343.07 HEM 1972 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt The First amendement and the fourth estate / Marc FRANKLIN
Titre : The First amendement and the fourth estate : communications law for undergraduates Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc FRANKLIN, Auteur ; Robert TRAGER, Auteur Mention d'édition : 2nd ed Editeur : New York : The Foundation Press, inc. Année de publication : 1981 Importance : XXX- 715 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-0-88277-025-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Communication' 'Législation' 'Médias' 'Journaliste. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel The First amendement and the fourth estate : communications law for undergraduates [texte imprimé] / Marc FRANKLIN, Auteur ; Robert TRAGER, Auteur . - 2nd ed . - New York : The Foundation Press, inc., 1981 . - XXX- 715 p. ; 25 cm.
ISBN : 978-0-88277-025-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Communication' 'Législation' 'Médias' 'Journaliste. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 004107 343.73 FRA 1981 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt The Third branch of government 8 cases in constitutional politics / Herman C. PRITCHETT
Titre : The Third branch of government 8 cases in constitutional politics Type de document : texte imprimé Auteurs : Herman C. PRITCHETT, Auteur Editeur : New York : Harcourt Année de publication : 1963 Autre Editeur : New York : Brace World, Inc. Importance : 308 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85258-096-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Législation' 'Services' 'Publiques' 'Gouvernement. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel The Third branch of government 8 cases in constitutional politics [texte imprimé] / Herman C. PRITCHETT, Auteur . - New York : Harcourt : New York : Brace World, Inc., 1963 . - 308 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-85258-096-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Législation' 'Services' 'Publiques' 'Gouvernement. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090532 320.906 JUL 1977 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 03824 343.09 PRI 1963 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Traité de la preuve en droit fiscal / Thierry AFSCHRIFT
Titre : Traité de la preuve en droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry AFSCHRIFT, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1998 Importance : 435 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0385-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Fiscal' 'Fiscalité' 'Preuve. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Traité de la preuve en droit fiscal [texte imprimé] / Thierry AFSCHRIFT, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 1998 . - 435 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-0385-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Fiscal' 'Fiscalité' 'Preuve. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0897 343.04 AFS 1998 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles / Jean BUBLOT
Titre : La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Cahiers de Fiscalité Pratique Importance : 141 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1545-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'TVA' 'Livraison' 'Location' 'Leasing' 'Immeubles. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 141 p. ; 24 cm. - (Cahiers de Fiscalité Pratique) .
ISBN : 978-2-8044-1545-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'TVA' 'Livraison' 'Location' 'Leasing' 'Immeubles. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110110 343.052 46 BUB 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt