Droit civil / Christian JUBAULT

Public ISBD Titre : Droit civil : les successions et les libéralités Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian JUBAULT, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2010 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : Domat : droit privé Importance : VI-952 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1534-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Privé'  'Civil'  'Héritage'  'Successions'  'Liberalités.  Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les conditions de la succession. la dévolution de l'option successorale. L'exercice de l'option successorale et ses effets (acquisition de la succession). Droit civil : les successions et les libéralités [texte imprimé] / Christian JUBAULT, Auteur  . -  2è éd . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2010 . - VI-952 p. ; 22 cm. - (Domat : droit privé) . ISBN : 978-2-7076-1534-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Privé'  'Civil'  'Héritage'  'Successions'  'Liberalités.  Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les conditions de la succession. la dévolution de l'option successorale. L'exercice de l'option successorale et ses effets (acquisition de la succession).

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101202	346.052 JUB 2010	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Droit de la consommation et du surendettement / Jérôme JULIEN

Public ISBD Titre : Droit de la consommation et du surendettement Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme JULIEN, Auteur Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2009 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : LMD Importance : VIII-594 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1538-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Privé'  'Consommation'  'Contrat'  'Surendettement'  'Consommation'  'Protection.  Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'information du consommateur. L'encadrement des pratiques commerciales. La présentation du contrat. La lutte contre les clauses abusives. L'obligation de conformité. L'exigence de sécurité. Les structures associatives. La situation de surendettement. La lutte contre le surendettement. Droit de la consommation et du surendettement [texte imprimé] / Jérôme JULIEN, Auteur . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2009 . - VIII-594 p. ; 21 cm. - (LMD) . ISBN : 978-2-7076-1538-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Privé'  'Consommation'  'Contrat'  'Surendettement'  'Consommation'  'Protection.  Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'information du consommateur. L'encadrement des pratiques commerciales. La présentation du contrat. La lutte contre les clauses abusives. L'obligation de conformité. L'exigence de sécurité. Les structures associatives. La situation de surendettement. La lutte contre le surendettement.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101205	346.077 JUL 2009	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Droit judiciaire prive / Cecile ROBIN

Public ISBD Titre : Droit judiciaire prive Type de document : texte imprimé Auteurs : Cecile ROBIN, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2005 Collection : Dyna'Sup Droit Importance : 284 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-7485-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Prive'  'Judiciaire'  'Procedure'  'Deroulement'  'Procès'  'Principes.  Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La notion de droit judiciaire prive. Les sources du droit judiciaire prive. L'action en justice. La theorie de l'action en justice. La comptence juridictionnelle. La theorie de l'instance. Le deroulement de l'instance. L'extinction de l'instance par le jugement. Les modes particuliers de règlement des conflits. Droit judiciaire prive [texte imprimé] / Cecile ROBIN, Auteur . - Paris : Vuibert, 2005 . - 284 p. ; 24 cm. - (Dyna'Sup Droit) . ISBN : 978-2-7117-7485-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Prive'  'Judiciaire'  'Procedure'  'Deroulement'  'Procès'  'Principes.  Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La notion de droit judiciaire prive. Les sources du droit judiciaire prive. L'action en justice. La theorie de l'action en justice. La comptence juridictionnelle. La theorie de l'instance. Le deroulement de l'instance. L'extinction de l'instance par le jugement. Les modes particuliers de règlement des conflits.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101220	346. 001 ROB 2005	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Droit des sociétés et des groupements / Marie-Hélène MONSÈRIÉ-BON

Public ISBD Titre : Droit des sociétés et des groupements Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Hélène MONSÈRIÉ-BON, Auteur ; Laurent GROSCLAUDE, Auteur Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2009 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : LMD Importance : X-747 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1592-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Privé'  'Asssociation'  'Sociétés'  'Regroupement.  Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La constitution des sociétés. La gestion des sociétés. Le statut des sociétés. Le statut des associés. Les décisions collectives. Le contrôle des sociétés. Le financelment des sociétés. La transmission. le financement des sociétés. La transmission de l'entreprise sociétaire. La transformation et la dissolution. Les difficultés des sociétés. Eléments de fiscalité des sociétés. Les sociétés sans personnalité morale. La société civile. la société en nom collectif. la société à responsabilité limitée. la société ananyme; La société par actions simplifiée. Les groupes. Les associations loi de 1901. le groupement d'intérêt économique et le groupement européen d'intérêt économique. Droit des sociétés et des groupements [texte imprimé] / Marie-Hélène MONSÈRIÉ-BON, Auteur ; Laurent GROSCLAUDE, Auteur . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2009 . - X-747 p. ; 21 cm. - (LMD) . ISBN : 978-2-7076-1592-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Privé'  'Asssociation'  'Sociétés'  'Regroupement.  Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La constitution des sociétés. La gestion des sociétés. Le statut des sociétés. Le statut des associés. Les décisions collectives. Le contrôle des sociétés. Le financelment des sociétés. La transmission. le financement des sociétés. La transmission de l'entreprise sociétaire. La transformation et la dissolution. Les difficultés des sociétés. Eléments de fiscalité des sociétés. Les sociétés sans personnalité morale. La société civile. la société en nom collectif. la société à responsabilité limitée. la société ananyme; La société par actions simplifiée. Les groupes. Les associations loi de 1901. le groupement d'intérêt économique et le groupement européen d'intérêt économique.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101204	346.06 MON 2009	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Droits des sociétés et des groupes / Jean-Marc MOULIN

Public ISBD Titre : Droits des sociétés et des groupes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc MOULIN, Auteur Mention d'édition : 3è éd Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2008 Importance : 229 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01118-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Privé'  'Commercial'  'Sociétés'  'Groupes.  Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Définition de la société. Intérêts de constituer des sociétés. Tendances contemporaines do droit des sociétés. Sources du droit des sociétés. Conditions tirées du droit commun des contrats. Conditions tirées du droit propre aux sociétés. La personnalité morale de la société. Fonctionnement de la société. La société en nom collectif (SNC). La société en commandite simple (SCS). Société sans personnalité morale. La société civile de droit commun. La société à responsabilité limitée (SARL). L'entreprise unipersonnelle à responasabilité limitée (EURL). La société ananyme (SA). La société par actions simplifiée (SAS). La société en commandite par actions (SCA). Les associations. Le groupement d'intérêt économique et le groupement européen d'intérêt économique (GIE - GEIE). La société européenne - Sociétés europea (SE). La fiducie. Fusions, scissions et apports partiels dactifs. Prises de contrôle. Les groupes de sociétés. Droits des sociétés et des groupes [texte imprimé] / Jean-Marc MOULIN, Auteur  . -  3è éd . - Paris : Gualino, 2008 . - 229 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-297-01118-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Privé'  'Commercial'  'Sociétés'  'Groupes.  Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Définition de la société. Intérêts de constituer des sociétés. Tendances contemporaines do droit des sociétés. Sources du droit des sociétés. Conditions tirées du droit commun des contrats. Conditions tirées du droit propre aux sociétés. La personnalité morale de la société. Fonctionnement de la société. La société en nom collectif (SNC). La société en commandite simple (SCS). Société sans personnalité morale. La société civile de droit commun. La société à responsabilité limitée (SARL). L'entreprise unipersonnelle à responasabilité limitée (EURL). La société ananyme (SA). La société par actions simplifiée (SAS). La société en commandite par actions (SCA). Les associations. Le groupement d'intérêt économique et le groupement européen d'intérêt économique (GIE - GEIE). La société européenne - Sociétés europea (SE). La fiducie. Fusions, scissions et apports partiels dactifs. Prises de contrôle. Les groupes de sociétés.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101072	346.07 MOU 2003	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Mercator / Jacques Lendrevie

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