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1 recherche sur le mot-clé '' Regimes matrimoniaux''
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Cours de droit civil / Philippe MALAURIE
Titre : Cours de droit civil : Les regimes matrimoniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur Mention d'édition : 4è ed. Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 1999 Importance : t. 7, 467 Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-99312-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Civil' 'Prive 'Mariage' ' Regimes matrimoniaux' 'Biens. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Premières vues sur les regimes matrimoniaux. Regime primaire. Pouvoirs des epoux. Relations pecuniaires entre epoux. Mesures de crise. Regimes matrimoniaux. Principes directeurs des regimes matrimoniaux. Communaute legale. Vue de la communaute, composition et gestion. Mort de la communaute, Dissolution et liquidation. Regimes conventionnels. Aperçus comparatifs. Aperçu fiscal. Naissance et vie des regimes. Règlement du regime. Cours de droit civil : Les regimes matrimoniaux [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur . - 4è ed. . - Paris : Cujas, 1999 . - t. 7, 467 ; 24 cm.
ISBN : 978-2-254-99312-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Civil' 'Prive 'Mariage' ' Regimes matrimoniaux' 'Biens. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Premières vues sur les regimes matrimoniaux. Regime primaire. Pouvoirs des epoux. Relations pecuniaires entre epoux. Mesures de crise. Regimes matrimoniaux. Principes directeurs des regimes matrimoniaux. Communaute legale. Vue de la communaute, composition et gestion. Mort de la communaute, Dissolution et liquidation. Regimes conventionnels. Aperçus comparatifs. Aperçu fiscal. Naissance et vie des regimes. Règlement du regime. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0121264 346. 0166 MAL 1999 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt