Catalogue du Réseau Mikanda
Accueil
Résultat de la recherche
6 recherche sur le mot-clé
''Biens'' 
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Titre : Cours de droit civil : Les biens : la publicite foncière Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur Mention d'édition : 5è ed. mise à jr Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2002 Importance : 415 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-02307-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Civil' 'Biens' 'Publicite' 'Foncière. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les richesses. Meubles et immeubles et distinctions secondaires. Biens corporels et "Proprietes"incorporelles. Droits sur les richesses. Lpropriete. Servitudes. Publicite foncière. Fonctionnement de la publicite foncière. Regime juridique de la publication. Cours de droit civil : Les biens : la publicite foncière [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur . - 5è ed. mise à jr . - Paris : Cujas, 2002 . - 415 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-254-02307-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Civil' 'Biens' 'Publicite' 'Foncière. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les richesses. Meubles et immeubles et distinctions secondaires. Biens corporels et "Proprietes"incorporelles. Droits sur les richesses. Lpropriete. Servitudes. Publicite foncière. Fonctionnement de la publicite foncière. Regime juridique de la publication. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101259 346.04 MAL 2002 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droit administratif des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles DEBBASCH, Auteur ; Jacques BOURDON, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1982 Importance : 366 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-046090-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Administratif' 'Biens' 'Critère' 'Affectation' 'Acquisition' 'Alignement. Droit Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Droit administratif des biens [texte imprimé] / Charles DEBBASCH, Auteur ; Jacques BOURDON, Auteur . - 2è éd . - Paris : PUF, 1982 . - 366 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-13-046090-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Administratif' 'Biens' 'Critère' 'Affectation' 'Acquisition' 'Alignement. Droit Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000076 342 DEB 1982 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CARBONNIER, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1973 Importance : 303 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Droits' 'Civils' 'Biens' 'Propriété. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Droit civil : les biens [texte imprimé] / Jean CARBONNIER, Auteur . - Paris : PUF, 1973 . - 303 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Droits' 'Civils' 'Biens' 'Propriété. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 002448 323.4 CAR 1973 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droit international privé : droit positif belge Type de document : texte imprimé Auteurs : François RIGAUX, Auteur ; Marc FALLON, Auteur Mention d'édition : 2è éd. ref. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2008 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université Catholique de Louvain Importance : 923 p. Format : t. 2, 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0057-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Privé' 'Conflit' 'Régime' 'Juridique' 'Rapports privés internationaux' 'Etrnger' 'Nationalité' 'Biens' 'Personnes' 'Relations. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le conflit de nationalités. Le condition de l'étranger en Belgique. Règles générales relatives aux conflits d'autorités et d juridictions. Règles générales relatives aux conflits de lois. Le personne et les rapports de famille. Les biens. Les contrats. Le droit patrimonail de la famille. Les obligations non contractuelles. Les personnes morales. Droit international privé : droit positif belge [texte imprimé] / François RIGAUX, Auteur ; Marc FALLON, Auteur . - 2è éd. ref. . - Bruxelles : Larcier, 2008 . - 923 p. ; t. 2, 24 cm. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université Catholique de Louvain) .
ISBN : 978-2-8044-0057-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Privé' 'Conflit' 'Régime' 'Juridique' 'Rapports privés internationaux' 'Etrnger' 'Nationalité' 'Biens' 'Personnes' 'Relations. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le conflit de nationalités. Le condition de l'étranger en Belgique. Règles générales relatives aux conflits d'autorités et d juridictions. Règles générales relatives aux conflits de lois. Le personne et les rapports de famille. Les biens. Les contrats. Le droit patrimonail de la famille. Les obligations non contractuelles. Les personnes morales. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110055 340.9 RIG 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droit des prpriété publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Seydou TRAORE, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2008 Collection : Public Droit Importance : 399 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-1873-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Domaine' 'Public' 'Propriété' 'Publique' 'Biens' 'Immeubles' 'Régime' 'Juridique. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les critères législatifs de la domanialité publique d'une propriété publique. La consistance matérielle du domaine public. Les modes d'administration et de gestion du domaine public. Les instruments juridiques de protection du domaine public. La notion du domaine privé. Le régime juridique applicable au domaine privé. Droit des prpriété publiques [texte imprimé] / Seydou TRAORE, Auteur . - Paris : Vuibert, 2008 . - 399 p. ; 24 cm. - (Public Droit) .
ISBN : 978-2-7117-1873-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Domaine' 'Public' 'Propriété' 'Publique' 'Biens' 'Immeubles' 'Régime' 'Juridique. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les critères législatifs de la domanialité publique d'une propriété publique. La consistance matérielle du domaine public. Les modes d'administration et de gestion du domaine public. Les instruments juridiques de protection du domaine public. La notion du domaine privé. Le régime juridique applicable au domaine privé. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101028 343.02 TRA 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Permalink
