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''Civils'' 
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Titre : Cours de droit civil : les contrats speciaux et civils et commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Pierre-Yves GAUTIER, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur Mention d'édition : 14è ed. Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2001 Importance : t. 8, 757 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-01306-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Priove' 'Civil' 'Contrats' 'Speciaux' 'Contrats' 'Civils' 'Commerciaux' 'Vente' 'Bail' 'Location' 'Credits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La generalite des contrats speciaux. Contrat translatif: la vente. Elements de la vente. Transfere de la propriete et des risques. Obligations du vendeur. Obligation de l'acheteur. Contrats de services. Mandat. Caractères fondamentaux du mandat. Effets du mandat. Louages. Bail. Contrat d'entreprise. Contrats varies d'echanges economiques. Echange. Locations-ventes, locations-accession, credit-bail. Contrat de restitution. Depôt. Prêts. Contrats aleatoires. Jeu et pari. Contrat de rente viagère. Contrats relatifs aux litiges. Transaction. Convention d'arbitrage. Cours de droit civil : les contrats speciaux et civils et commerciaux [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Pierre-Yves GAUTIER, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur . - 14è ed. . - Paris : Cujas, 2001 . - t. 8, 757 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-254-01306-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Priove' 'Civil' 'Contrats' 'Speciaux' 'Contrats' 'Civils' 'Commerciaux' 'Vente' 'Bail' 'Location' 'Credits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La generalite des contrats speciaux. Contrat translatif: la vente. Elements de la vente. Transfere de la propriete et des risques. Obligations du vendeur. Obligation de l'acheteur. Contrats de services. Mandat. Caractères fondamentaux du mandat. Effets du mandat. Louages. Bail. Contrat d'entreprise. Contrats varies d'echanges economiques. Echange. Locations-ventes, locations-accession, credit-bail. Contrat de restitution. Depôt. Prêts. Contrats aleatoires. Jeu et pari. Contrat de rente viagère. Contrats relatifs aux litiges. Transaction. Convention d'arbitrage. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101253 346. 02 MAL 2001 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droits civils et politiques : le Comité de droits de l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : HAUT - COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L'HOMME (Genève), Auteur Editeur : New York ; Genève : Nations Unies Année de publication : [2005] Collection : Droit de l'homme Importance : V-73 p. Format : 21 cm Note générale : Fiche d'information n° 15 (rév. 1) Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Droits de l'homme' 'Droits' 'Civils' 'Politiques. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Droits civils et politiques : le Comité de droits de l'homme [texte imprimé] / HAUT - COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L'HOMME (Genève), Auteur . - New York ; Genève : Nations Unies, [2005] . - V-73 p. ; 21 cm. - (Droit de l'homme) .
Fiche d'information n° 15 (rév. 1)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Droits de l'homme' 'Droits' 'Civils' 'Politiques. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101148 323 HAU 2005 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Dictionnaire des droits fondamentaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique CHAGNOLLAUD, Editeur scientifique ; Guillaume DRAGO, Editeur scientifique ; Jérôme BENZIMRA-HAZAN, Secrétaire Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2006 Importance : X-751 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06943-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Droits' 'Civils' 'Fondamentaux' 'Dictionnaire. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Dictionnaire des droits fondamentaux [texte imprimé] / Dominique CHAGNOLLAUD, Editeur scientifique ; Guillaume DRAGO, Editeur scientifique ; Jérôme BENZIMRA-HAZAN, Secrétaire . - Paris : Dalloz, 2006 . - X-751 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-06943-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Droits' 'Civils' 'Fondamentaux' 'Dictionnaire. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101287 323.03 CHA 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CARBONNIER, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1973 Importance : 303 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Droits' 'Civils' 'Biens' 'Propriété. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Droit civil : les biens [texte imprimé] / Jean CARBONNIER, Auteur . - Paris : PUF, 1973 . - 303 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Droits' 'Civils' 'Biens' 'Propriété. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 002448 323.4 CAR 1973 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Le Droit à un logement convenable Type de document : texte imprimé Auteurs : CENTRE POUR LES DROITS DE L'HOMME (Genève), Auteur Editeur : New York ; Genève : Nations Unies Année de publication : 1996 Importance : 65 p. Format : 29 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-1-254123-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Droits' 'Civils' 'Droits de l'homme' 'Logement. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Le Droit à un logement convenable [texte imprimé] / CENTRE POUR LES DROITS DE L'HOMME (Genève), Auteur . - New York ; Genève : Nations Unies, 1996 . - 65 p. ; 29 cm.
ISBN : 978-92-1-254123-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Droits' 'Civils' 'Droits de l'homme' 'Logement. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 040184 323 CDH 1996 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt PermalinkPermalink
