Catalogue du Réseau Mikanda
Accueil
Résultat de la recherche
4 recherche sur le mot-clé ''Compétence''
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Juridictions de droit commun siegeant en matière du travail / Muena Mpala KALALA
Titre : Juridictions de droit commun siegeant en matière du travail : Composition, Competence et Saisine irregulières - Moyens d'ordre public d'annulation et de cassation pour violation de loi Type de document : texte imprimé Auteurs : Muena Mpala KALALA, Auteur Editeur : Nata Année de publication : 2008 Importance : 495 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Travail' 'Juridictions' 'Droit commun' 'Saisine irregulière' 'Composition' 'Competence' 'irregulière' 'Violation. Sciences humaines Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Résumé : Composition et competence des juridictions siegeant en matière du travail. Saisine des juridictions siegeant en matière du travail. Reactions des autorites et des parties face aux violations de la loi. Juridictions de droit commun siegeant en matière du travail : Composition, Competence et Saisine irregulières - Moyens d'ordre public d'annulation et de cassation pour violation de loi [texte imprimé] / Muena Mpala KALALA, Auteur . - Nata, 2008 . - 495 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Travail' 'Juridictions' 'Droit commun' 'Saisine irregulière' 'Composition' 'Competence' 'irregulière' 'Violation. Sciences humaines Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Résumé : Composition et competence des juridictions siegeant en matière du travail. Saisine des juridictions siegeant en matière du travail. Reactions des autorites et des parties face aux violations de la loi. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101242 344. 09675 KAL 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit privé judiciaire / Pierre JULIEN
Titre : Droit privé judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre JULIEN, Auteur ; Natalie FRICERO, Auteur Mention d'édition : 3è éd Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2009 Collection : Manuel Importance : X-490 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03292-4 Note générale : 3è éd.par Natalie Fricero Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Judiciaire' 'action' 'Justice' 'Competence' 'Procédure' 'Recours' 'Règlement' 'Litiges. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit privé judiciaire [texte imprimé] / Pierre JULIEN, Auteur ; Natalie FRICERO, Auteur . - 3è éd . - Paris : LGDJ, 2009 . - X-490 p. ; 20 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-03292-4
3è éd.par Natalie Fricero
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Judiciaire' 'action' 'Justice' 'Competence' 'Procédure' 'Recours' 'Règlement' 'Litiges. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101004 346.006 JUL 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Eléments de droit judiciaire militaire congolais / Jean Isaac Camille KAMBALA Mukendi
Titre : Eléments de droit judiciaire militaire congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Isaac Camille KAMBALA Mukendi, Auteur Editeur : Kinshasa : Ed. Universitaires Africaines Année de publication : 2009 Collection : Droit et Société Importance : 298 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 9995112188 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Militaire' 'Justice' 'Compétence' 'Juridiction' 'Instruction' 'Préjuridictionnelle' 'Procédure' 'Audience' 'Jugement' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Eléments de droit judiciaire militaire congolais [texte imprimé] / Jean Isaac Camille KAMBALA Mukendi, Auteur . - Kinshasa : Ed. Universitaires Africaines, 2009 . - 298 p. ; 24 cm. - (Droit et Société) .
ISSN : 9995112188
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Militaire' 'Justice' 'Compétence' 'Juridiction' 'Instruction' 'Préjuridictionnelle' 'Procédure' 'Audience' 'Jugement' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101007 (1er ex.) 343.014 6 KAM 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101007 (2er ex.) 343.014 6 KAM 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101007 (3er ex.) 343.014 6 KAM 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt - La reforme de l'etat Belge: les structures régionales prévus par les lois des 8 et 9 août 1980 / Robert SENELLE
Titre : - La reforme de l'etat Belge: les structures régionales prévus par les lois des 8 et 9 août 1980 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert SENELLE, Auteur ; Edgard VAN de Velde, Auteur Année de publication : 1980 Importance : 291 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Constitutionnelle' 'Constitution' 'Structure' 'Régionales' 'Polices' 'Compétence' ' Belgique. Sciences humaines Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif - La reforme de l'etat Belge: les structures régionales prévus par les lois des 8 et 9 août 1980 [texte imprimé] / Robert SENELLE, Auteur ; Edgard VAN de Velde, Auteur . - 1980 . - 291 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Constitutionnelle' 'Constitution' 'Structure' 'Régionales' 'Polices' 'Compétence' ' Belgique. Sciences humaines Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090169 342.03949 SEN 1980 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt