Catalogue du Réseau Mikanda
Accueil
Résultat de la recherche
3 recherche sur le mot-clé ''Contentieux''
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Droit du contentieux administratif / René CHAPUS
Titre : Droit du contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : René CHAPUS, Auteur Mention d'édition : 13è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2008 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : Domat : droit public Importance : 1540 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1587-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Contentieux' 'Administratif. Droit Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Les juridictions administratives. Les sources du statut de la juridiction administrative. La structure du contentieux administratif. Les principes. La compétence d'attribution. La compétence territoriale. Le régime de la récevabilité des recours. Le regime de la coexistence entre le recours pour excès de pouvoir et le recours en plein contentieux. Les recours en déclaration. Les éléments constitutifs de l'instance. Linstruction. Le jugement. Le recours en appel. Le recours en cassation. Les voies de recours spéciales. Les référés d'urgence. Les référés ordinaires. Les procédures durgences spécifiques. Droit du contentieux administratif [texte imprimé] / René CHAPUS, Auteur . - 13è éd . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2008 . - 1540 p. ; 22 cm. - (Domat : droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1587-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Contentieux' 'Administratif. Droit Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Les juridictions administratives. Les sources du statut de la juridiction administrative. La structure du contentieux administratif. Les principes. La compétence d'attribution. La compétence territoriale. Le régime de la récevabilité des recours. Le regime de la coexistence entre le recours pour excès de pouvoir et le recours en plein contentieux. Les recours en déclaration. Les éléments constitutifs de l'instance. Linstruction. Le jugement. Le recours en appel. Le recours en cassation. Les voies de recours spéciales. Les référés d'urgence. Les référés ordinaires. Les procédures durgences spécifiques. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101197 342.066 CHA indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Passer un marché public / Cyrille EMERY
Titre : Passer un marché public : principes, procédures, contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Cyrille EMERY, Auteur Editeur : Paris : Delmas Année de publication : 2001 Importance : 450 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04674-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Marché' 'Public' 'Principe' 'Procédure' 'Contentieux' 'Passation. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Passer un marché public : principes, procédures, contentieux [texte imprimé] / Cyrille EMERY, Auteur . - Paris : Delmas, 2001 . - 450 p. ; 25 cm.
ISBN : 978-2-247-04674-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Marché' 'Public' 'Principe' 'Procédure' 'Contentieux' 'Passation. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 040328 343.025 2 EME 2001 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit international public / Jean COMBACAU
Titre : Droit international public Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean COMBACAU, Auteur ; Serge SUR, Auteur Mention d'édition : 8è éd. Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2008 Collection : Domat : droit public Importance : XXVI-818 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1590-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Etats' 'Organisations Internationales' 'Contentieux' 'Paix' 'Sécurité. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit international public [texte imprimé] / Jean COMBACAU, Auteur ; Serge SUR, Auteur . - 8è éd. . - Paris : Montchrestion, 2008 . - XXVI-818 p. ; 22 cm. - (Domat : droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1590-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Etats' 'Organisations Internationales' 'Contentieux' 'Paix' 'Sécurité. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090476 341 COM 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt