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Précis du divorce et de la séparation de corps / Alex PASQUIER
Titre : Précis du divorce et de la séparation de corps Type de document : texte imprimé Auteurs : Alex PASQUIER, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1959 Importance : 602 p. Format : 23 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Divorce' 'Séparation' 'Cause' 'Infidélité' 'Ignorance' 'Fautes' 'Civiles. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Précis du divorce et de la séparation de corps [texte imprimé] / Alex PASQUIER, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 1959 . - 602 p. ; 23 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Divorce' 'Séparation' 'Cause' 'Infidélité' 'Ignorance' 'Fautes' 'Civiles. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 020007 346.016 PAS 1959 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt La Prestation compensatoire et le divorce / Jean HUGON
Titre : La Prestation compensatoire et le divorce Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean HUGON, Auteur ; Jean-François PILLLEBOUT, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2002 Collection : Carré Droit : Juris Classeur Importance : 270 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3481-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Divorce' 'Prestation' 'Compensatoire' 'Principes' 'Réforme. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les quatre cas de divorce. La compétence du juge. Le divorce sur demande conjointe. Le divorce sur demande acceptée par l'autre époux. Le divorce par faute. Le divorce pour rupture de la vie commune. la séparation de corps. Les mesures provisoires. les effets du divorce. la convention de divorce. La prestation compensatoire. La prestation compensatoire en capital. La prestation compensatoire sous forme de rente : 337 à 363. Les rentes en cours. La Prestation compensatoire et le divorce [texte imprimé] / Jean HUGON, Auteur ; Jean-François PILLLEBOUT, Auteur . - 2è éd . - Paris : Litec, 2002 . - 270 p. ; 18 cm. - (Carré Droit : Juris Classeur) .
ISBN : 978-2-7111-3481-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Divorce' 'Prestation' 'Compensatoire' 'Principes' 'Réforme. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les quatre cas de divorce. La compétence du juge. Le divorce sur demande conjointe. Le divorce sur demande acceptée par l'autre époux. Le divorce par faute. Le divorce pour rupture de la vie commune. la séparation de corps. Les mesures provisoires. les effets du divorce. la convention de divorce. La prestation compensatoire. La prestation compensatoire en capital. La prestation compensatoire sous forme de rente : 337 à 363. Les rentes en cours. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101231 346.016 6 HUG 2002 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Précis de droit de la famille / LES MEMBRES DE L'UNITE DE DROIT FAMILIAL DU CENTRE DE DROIT PRIVE DE L'ULB
Titre : Précis de droit de la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : LES MEMBRES DE L'UNITE DE DROIT FAMILIAL DU CENTRE DE DROIT PRIVE DE L'ULB, Auteur ; Alain-Charles VAN GYSEL, Editeur scientifique Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2004 Collection : Précis de la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles Importance : 732 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2006-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Famille' 'Relations' 'Familiales' 'Personnalité' 'Etat-civil' 'Divorce' 'Filiation'Adoption. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La personnalité juridique. L'Etat civil. Les relations familiales. Le mariage. Le Divorce et la séparation de corps. La vie commune hors mariage. la filiation. L'adoption. L'obligation alimentaire. Le droit judiciaire familial. la médiation familiale. le droit pénal de la famille. Aide à la jeunesse et protection de la jeunesse. Droit international privé. Les incapables. Les incapables mineurs. L'incapacité des majeurs. Précis de droit de la famille [texte imprimé] / LES MEMBRES DE L'UNITE DE DROIT FAMILIAL DU CENTRE DE DROIT PRIVE DE L'ULB, Auteur ; Alain-Charles VAN GYSEL, Editeur scientifique . - Bruxelles : Bruylant, 2004 . - 732 p. ; 24 cm. - (Précis de la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles) .
ISBN : 978-2-8027-2006-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Famille' 'Relations' 'Familiales' 'Personnalité' 'Etat-civil' 'Divorce' 'Filiation'Adoption. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La personnalité juridique. L'Etat civil. Les relations familiales. Le mariage. Le Divorce et la séparation de corps. La vie commune hors mariage. la filiation. L'adoption. L'obligation alimentaire. Le droit judiciaire familial. la médiation familiale. le droit pénal de la famille. Aide à la jeunesse et protection de la jeunesse. Droit international privé. Les incapables. Les incapables mineurs. L'incapacité des majeurs. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101280 346.015 LES 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt