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Eléments de droit judiciaire militaire congolais / Jean Isaac Camille KAMBALA Mukendi
Titre : Eléments de droit judiciaire militaire congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Isaac Camille KAMBALA Mukendi, Auteur Editeur : Kinshasa : Ed. Universitaires Africaines Année de publication : 2009 Collection : Droit et Société Importance : 298 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 9995112188 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Militaire' 'Justice' 'Compétence' 'Juridiction' 'Instruction' 'Préjuridictionnelle' 'Procédure' 'Audience' 'Jugement' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Eléments de droit judiciaire militaire congolais [texte imprimé] / Jean Isaac Camille KAMBALA Mukendi, Auteur . - Kinshasa : Ed. Universitaires Africaines, 2009 . - 298 p. ; 24 cm. - (Droit et Société) .
ISSN : 9995112188
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Militaire' 'Justice' 'Compétence' 'Juridiction' 'Instruction' 'Préjuridictionnelle' 'Procédure' 'Audience' 'Jugement' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101007 (1er ex.) 343.014 6 KAM 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101007 (2er ex.) 343.014 6 KAM 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101007 (3er ex.) 343.014 6 KAM 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique / Hakin BOULARBAH
Titre : Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique : commentaire de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et rétablissant un article 509 quater dans le Code pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Hakin BOULARBAH, Editeur scientifique ; Michel BINARD, Auteur ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Fabien de GERADON, Auteur ; Serge DUFRENE, Auteur ; Marie-Louise HENRION, Auteur ; Xavier MALENGREAU, Auteur ; Dominique MOUGENOT, Auteur ; Daniel RUBENS, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2008 Collection : Unité de Droit Judiciaire Importance : 183 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2825-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Jugement' 'Expertise judiciaire. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire. Le déroulement de l'expertise dans une perspective systémique. Le déroulement de l'expertise : le point de vue du juge. Le déroulement de l'expertise : le point de vue de l'expert. La rémunération de l'expert dans la loi du 15 mai 2007 modifiant les règles relatives à l'expertise. Les frais et honraires des experts : le poit de vue d'un juge. Les frais et honoraires de l'expert : le point de vue de l'expert. Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique : commentaire de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et rétablissant un article 509 quater dans le Code pénal [texte imprimé] / Hakin BOULARBAH, Editeur scientifique ; Michel BINARD, Auteur ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Fabien de GERADON, Auteur ; Serge DUFRENE, Auteur ; Marie-Louise HENRION, Auteur ; Xavier MALENGREAU, Auteur ; Dominique MOUGENOT, Auteur ; Daniel RUBENS, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2008 . - 183 p. ; 24 cm. - (Unité de Droit Judiciaire) .
ISBN : 978-2-8044-2825-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Jugement' 'Expertise judiciaire. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire. Le déroulement de l'expertise dans une perspective systémique. Le déroulement de l'expertise : le point de vue du juge. Le déroulement de l'expertise : le point de vue de l'expert. La rémunération de l'expert dans la loi du 15 mai 2007 modifiant les règles relatives à l'expertise. Les frais et honraires des experts : le poit de vue d'un juge. Les frais et honoraires de l'expert : le point de vue de l'expert. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110108 347.067 BOU 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt