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Juridictions de droit commun siegeant en matière du travail / Muena Mpala KALALA

Public ISBD Titre : Juridictions de droit commun siegeant en matière du travail : Composition, Competence et Saisine irregulières - Moyens d'ordre public d'annulation et de cassation pour violation de loi Type de document : texte imprimé Auteurs : Muena Mpala KALALA, Auteur Editeur : Nata Année de publication : 2008 Importance : 495 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Travail'  'Juridictions'  'Droit commun'  'Saisine irregulière'  'Composition'  'Competence'  'irregulière'  'Violation.  Sciences humaines Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Résumé : Composition et competence des juridictions siegeant en matière du travail. Saisine des juridictions siegeant en matière du travail. Reactions des autorites et des parties face aux violations de la loi. Juridictions de droit commun siegeant en matière du travail : Composition, Competence et Saisine irregulières - Moyens d'ordre public d'annulation et de cassation pour violation de loi [texte imprimé] / Muena Mpala KALALA, Auteur . - Nata, 2008 . - 495 p. ; 24 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Travail'  'Juridictions'  'Droit commun'  'Saisine irregulière'  'Composition'  'Competence'  'irregulière'  'Violation.  Sciences humaines Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Résumé : Composition et competence des juridictions siegeant en matière du travail. Saisine des juridictions siegeant en matière du travail. Reactions des autorites et des parties face aux violations de la loi.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101242	344. 09675 KAL 2008	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Juridictions militaires et tribunaux d'exception en mutation / Elisabeth Lambert ABDELGAW

Public ISBD Titre : Juridictions militaires et tribunaux d'exception en mutation : perspectives comparées et internationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Elisabeth Lambert ABDELGAW, Editeur scientifique Editeur : Paris : AUF Année de publication : 2007 Collection : As : actualité scientifique Importance : 653 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914610-50-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'International'  'Justice'  'Juridictions'  'Tribunaux'  'Militaires'  'Criminels.  Sciences humaines Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Tribunaux militaires. Tribunaux militaires et juridictions d'exception. Compétence des Tribunaux militaires et d'exception.Tribunaux militaires et juridictions d'exception : lutte contre l'impunité. Les garanties procédurales et droit de recours. Les juridictions militaires et d'exception et les opération des militaires à l'étranger. La compétence des juridictions militaires et d'exception. Les juridictions militaires et d'exception et la lutte contre l'impunité. Tribunaux militaires, juridictions d'exception et opérations militaires à l'étranger ... Juridictions militaires et tribunaux d'exception en mutation : perspectives comparées et internationales [texte imprimé] / Elisabeth Lambert ABDELGAW, Editeur scientifique . - Paris : AUF, 2007 . - 653 p. ; 23 cm. - (As : actualité scientifique) . ISBN : 978-2-914610-50-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'International'  'Justice'  'Juridictions'  'Tribunaux'  'Militaires'  'Criminels.  Sciences humaines Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Tribunaux militaires. Tribunaux militaires et juridictions d'exception. Compétence des Tribunaux militaires et d'exception.Tribunaux militaires et juridictions d'exception : lutte contre l'impunité. Les garanties procédurales et droit de recours. Les juridictions militaires et d'exception et les opération des militaires à l'étranger. La compétence des juridictions militaires et d'exception. Les juridictions militaires et d'exception et la lutte contre l'impunité. Tribunaux militaires, juridictions d'exception et opérations militaires à l'étranger ...

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0101089	341.69 ABD 2007	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

L'Essentiel des institutions judiciaires / Natalie FRICERO

Public ISBD Titre : L'Essentiel des institutions judiciaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Natalie FRICERO, Auteur Mention d'édition : 3è ed. Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2008 Collection : Les Carrés Importance : 131 p. Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01100-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Judiciaire'  'Procedure'  'Institutions'  'Jdiciaires'  'Juridictions'  'Tribunaux'  'Notions.  Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Les tribunaux. Les principes fondamentaux de la justice. Les juridictions civiles. Les juridictions penales. La cour de cassation. Les juridictions administratives. Le tribunal des conflits. Le conseil constitutionnel. Les juridictions europeennes. Les juridictions internationales. Le personnel. Les juges. Les auxiliaires de justice. L'Essentiel des institutions judiciaires [texte imprimé] / Natalie FRICERO, Auteur  . -  3è ed. . - Paris : Gualino, 2008 . - 131 p. ; 17 cm. - (Les Carrés) . ISBN : 978-2-297-01100-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Judiciaire'  'Procedure'  'Institutions'  'Jdiciaires'  'Juridictions'  'Tribunaux'  'Notions.  Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Les tribunaux. Les principes fondamentaux de la justice. Les juridictions civiles. Les juridictions penales. La cour de cassation. Les juridictions administratives. Le tribunal des conflits. Le conseil constitutionnel. Les juridictions europeennes. Les juridictions internationales. Le personnel. Les juges. Les auxiliaires de justice.

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0101219	347 FRI 2008	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Institutions juridictionnelles / Nicolas BRACONNAY

Public ISBD Titre : Institutions juridictionnelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas BRACONNAY, Auteur ; Manuel DELAMARRE, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2007 Collection : Public Droit Importance : 371 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-1984-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Judiciaire'  'Organisation'  'Fonctionnemet'  'Juridictions'  'Principes'  'Constitution.  Techniques  Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Une brève histoire du système judiciaire en France. Aux origines de la justice d'Etat. Permanences et évolutions. la justice : pouvoir ou autorité ?. La justice, une autorité indépendante. La justice, un pouvoir responsable. Le service public de la justice. L'accès à la justice. Les principes directeurs du service public de la justice. La justice, un service public comme les autres ?. Les juridictions de l'ordre judiciaire. Les juridictions civiles. le tribunal de grande instance (TGI). Les juridictions civiles d'exception du premier degré. La cour d'appel, juridiction de droit commun du second degré. Les juridictions pénales. Les juridictions pénales de droit commun. que reste-t-il des juridictions répressives d'exception ?. Les enjeux de la réforme de la justice pénale. La cour de cassation. Les principes d'organisation de la Cour de cassation. La question de la naturte et du rôle de la Cour de cassation. Les juridictions de l'ordre administratif. Le Conseil d'Etat. Les tribunaux administratifs. Les cours administratives d'appel. Les juridictions administratives spécialisées. Les juridictions qui ne sont rattachées à aucun ordre jurudictionnel. Les juridictions supranationales. Les juridictions internationales. La Cour européenne des droits de l'homme. La Cour de justice des communautés européennes. Les juridictions nationales. Le Conseil constitutionnel. Le Tribunal des conflits. Les juridictions pénales politiques. Les magistrats et les juges. Les magistrats professionnels de l'ordre judiciaire. Les juges non professionnels de l'ordre judiciaire. Les juges de l'ordre administratif. Les auxiliaires de justice. Les auxiliaires du juge. Les auxiliaires parties. Institutions juridictionnelles [texte imprimé] / Nicolas BRACONNAY, Auteur ; Manuel DELAMARRE, Auteur . - Paris : Vuibert, 2007 . - 371 p. ; 24 cm. - (Public Droit) . ISBN : 978-2-7117-1984-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Judiciaire'  'Organisation'  'Fonctionnemet'  'Juridictions'  'Principes'  'Constitution.  Techniques  Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Une brève histoire du système judiciaire en France. Aux origines de la justice d'Etat. Permanences et évolutions. la justice : pouvoir ou autorité ?. La justice, une autorité indépendante. La justice, un pouvoir responsable. Le service public de la justice. L'accès à la justice. Les principes directeurs du service public de la justice. La justice, un service public comme les autres ?. Les juridictions de l'ordre judiciaire. Les juridictions civiles. le tribunal de grande instance (TGI). Les juridictions civiles d'exception du premier degré. La cour d'appel, juridiction de droit commun du second degré. Les juridictions pénales. Les juridictions pénales de droit commun. que reste-t-il des juridictions répressives d'exception ?. Les enjeux de la réforme de la justice pénale. La cour de cassation. Les principes d'organisation de la Cour de cassation. La question de la naturte et du rôle de la Cour de cassation. Les juridictions de l'ordre administratif. Le Conseil d'Etat. Les tribunaux administratifs. Les cours administratives d'appel. Les juridictions administratives spécialisées. Les juridictions qui ne sont rattachées à aucun ordre jurudictionnel. Les juridictions supranationales. Les juridictions internationales. La Cour européenne des droits de l'homme. La Cour de justice des communautés européennes. Les juridictions nationales. Le Conseil constitutionnel. Le Tribunal des conflits. Les juridictions pénales politiques. Les magistrats et les juges. Les magistrats professionnels de l'ordre judiciaire. Les juges non professionnels de l'ordre judiciaire. Les juges de l'ordre administratif. Les auxiliaires de justice. Les auxiliaires du juge. Les auxiliaires parties.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101027	347 BRA 2007	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt