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''Recours'' 




Titre : Droit privé judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre JULIEN, Auteur ; Natalie FRICERO, Auteur Mention d'édition : 3è éd Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2009 Collection : Manuel Importance : X-490 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03292-4 Note générale : 3è éd.par Natalie Fricero Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Judiciaire' 'action' 'Justice' 'Competence' 'Procédure' 'Recours' 'Règlement' 'Litiges. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit privé judiciaire [texte imprimé] / Pierre JULIEN, Auteur ; Natalie FRICERO, Auteur . - 3è éd . - Paris : LGDJ, 2009 . - X-490 p. ; 20 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-03292-4
3è éd.par Natalie Fricero
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Judiciaire' 'action' 'Justice' 'Competence' 'Procédure' 'Recours' 'Règlement' 'Litiges. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101004 346.006 JUL 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : L'Opposition en procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier MICHIELS, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux Importance : 145 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1507-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Opposition' 'Recours' 'Délais' 'Décisions' 'Judiciaires. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Formes de l'opposition. Le délai d'opposition. Leseffets de l'opposition. L'opposition et l'appel. L'opposition et le pouvoir en cassation. L'Opposition en procédure pénale [texte imprimé] / Olivier MICHIELS, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 145 p. ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux) .
ISBN : 978-2-8044-1507-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Opposition' 'Recours' 'Délais' 'Décisions' 'Judiciaires. Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Formes de l'opposition. Le délai d'opposition. Leseffets de l'opposition. L'opposition et l'appel. L'opposition et le pouvoir en cassation. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110117 347.053 MIC 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt