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Cours de droit civil / Philippe MALAURIE
Titre : Cours de droit civil : Les successions, les liberalites Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur Mention d'édition : 4è ed. Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 1998 Importance : 654 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-98311-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Heritages' 'Successions' 'Liberalites. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Successions AB intestat. Devolution de la succession.Successibles. Transmission de la succession. Principes directeurs. Option successorale. Successions vacantes et petition d'heredite. L'acte juridique de liberalite. Droit commun des liberalites. Legs. Successions contractuelles. Liberalites et droit des successions. Liberalites speciales. Liberalites matrimoniales. Pluralite d'heritiers et partage. Determination et liquidation de la masse partageable. Aperçu fiscal. Cours de droit civil : Les successions, les liberalites [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur . - 4è ed. . - Paris : Cujas, 1998 . - 654 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-254-98311-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Heritages' 'Successions' 'Liberalites. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Successions AB intestat. Devolution de la succession.Successibles. Transmission de la succession. Principes directeurs. Option successorale. Successions vacantes et petition d'heredite. L'acte juridique de liberalite. Droit commun des liberalites. Legs. Successions contractuelles. Liberalites et droit des successions. Liberalites speciales. Liberalites matrimoniales. Pluralite d'heritiers et partage. Determination et liquidation de la masse partageable. Aperçu fiscal. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101267 346.052 MAL 1998 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit civil / Christian JUBAULT
Titre : Droit civil : les successions et les libéralités Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian JUBAULT, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2010 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : Domat : droit privé Importance : VI-952 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1534-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Civil' 'Héritage' 'Successions' 'Liberalités. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les conditions de la succession. la dévolution de l'option successorale. L'exercice de l'option successorale et ses effets (acquisition de la succession). Droit civil : les successions et les libéralités [texte imprimé] / Christian JUBAULT, Auteur . - 2è éd . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2010 . - VI-952 p. ; 22 cm. - (Domat : droit privé) .
ISBN : 978-2-7076-1534-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Civil' 'Héritage' 'Successions' 'Liberalités. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les conditions de la succession. la dévolution de l'option successorale. L'exercice de l'option successorale et ses effets (acquisition de la succession). Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101202 346.052 JUB 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt