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La TVA et l'automobile / Tony LAMPARELLI

Public ISBD Titre : La TVA et l'automobile Type de document : texte imprimé Auteurs : Tony LAMPARELLI, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007 Collection : Cahiers de Fiscalité Pratique Importance : 533 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2466-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Finances Publiques'  'Impôt'  'TVA'  'Automobile.  Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La limitation de la déduction de la TVA pour les véhicules automobiles. Véhicules qui, en raison de leur nature, echappent à la limitation de déduction. Assujettis qui, en raison de leurs activités, ne doivent pas appliquer à leurs véhicules la limitation de déduction. Véhicule automobile acquis avant la qualité d'assujetti : pas de droit à déduction de la TVA acquittée. Achat d'un véhicule automobile par assujetti mixte ou un assujetti partiel. Livraisons et acquisitions intracommunautaires de véhicules automobiles. Régime TVA des transferts et non-transferts de véhicules automobiles. Exportations et importations de véhicules automobiles. Opérations effectuées sur des véhicules automobiles appartennant à des personnes non établies en Belgique. Livraisons et prestations effectuées au profit de missions diplomatiques, de postes consulaires ou d'organismes internationaux. La location ou leasing de véhicules automobiles. la mise à disposition de véhicules de l'entreprise et les avanatges de toute nature. Prélèvements de véhicules automobiles. sort du véhicule en cass de cession d'une universalité de beins ou d'une branche d'activité. La mise à disposition d'emplacements pour véhicules automobiles. Régime de faveur accordé à certains invalides et handicapés en matière automobile. Régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire pour les véhicules automobiles d'occasion. Reprise d'un véhicule automobile dans les six mois de sa vente. Revente d'un véhicule automobile. Obligations TVA propres au secteur automobile. La TVA et l'automobile [texte imprimé] / Tony LAMPARELLI, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 533 p. ; 24 cm. - (Cahiers de Fiscalité Pratique) . ISBN : 978-2-8044-2466-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Finances Publiques'  'Impôt'  'TVA'  'Automobile.  Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La limitation de la déduction de la TVA pour les véhicules automobiles. Véhicules qui, en raison de leur nature, echappent à la limitation de déduction. Assujettis qui, en raison de leurs activités, ne doivent pas appliquer à leurs véhicules la limitation de déduction. Véhicule automobile acquis avant la qualité d'assujetti : pas de droit à déduction de la TVA acquittée. Achat d'un véhicule automobile par assujetti mixte ou un assujetti partiel. Livraisons et acquisitions intracommunautaires de véhicules automobiles. Régime TVA des transferts et non-transferts de véhicules automobiles. Exportations et importations de véhicules automobiles. Opérations effectuées sur des véhicules automobiles appartennant à des personnes non établies en Belgique. Livraisons et prestations effectuées au profit de missions diplomatiques, de postes consulaires ou d'organismes internationaux. La location ou leasing de véhicules automobiles. la mise à disposition de véhicules de l'entreprise et les avanatges de toute nature. Prélèvements de véhicules automobiles. sort du véhicule en cass de cession d'une universalité de beins ou d'une branche d'activité. La mise à disposition d'emplacements pour véhicules automobiles. Régime de faveur accordé à certains invalides et handicapés en matière automobile. Régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire pour les véhicules automobiles d'occasion. Reprise d'un véhicule automobile dans les six mois de sa vente. Revente d'un véhicule automobile. Obligations TVA propres au secteur automobile.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101075	343.03 LAM 2007	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles / Jean BUBLOT

Public ISBD Titre : La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Cahiers de Fiscalité Pratique Importance : 141 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1545-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Economique'  'Finances Publiques'  'Impôts'  'TVA'  'Livraison'  'Location'  'Leasing'  'Immeubles.  Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 141 p. ; 24 cm. - (Cahiers de Fiscalité Pratique) . ISBN : 978-2-8044-1545-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Economique'  'Finances Publiques'  'Impôts'  'TVA'  'Livraison'  'Location'  'Leasing'  'Immeubles.  Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0110110	343.052 46 BUB 2004	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt