11 recherche sur le mot-clé 'Droit judiciaire'   

Droit judiciaire congolais / NSAMBAYI MUTENDA LUKUSA

Public ISBD Titre : Droit judiciaire congolais : Définitions de lege ferendie des décisions de défaut-congé et de radiation grâce àl'analyse des concepts et expressions bifure-défaut-congé et rédaction Type de document : texte imprimé Auteurs : NSAMBAYI MUTENDA LUKUSA, Auteur Editeur : Kinshasa : Editions Universitaires Africaines Année de publication : 2010 Importance : 107 p. Présentation : couv.en coul Format : 14 x 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 9995112212 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit judiciaire  RDCongo Droit judiciaire congolais : Définitions de lege ferendie des décisions de défaut-congé et de radiation grâce àl'analyse des concepts et expressions bifure-défaut-congé et rédaction [texte imprimé] / NSAMBAYI MUTENDA LUKUSA, Auteur . - Kinshasa : Editions Universitaires Africaines, 2010 . - 107 p. : couv.en coul ; 14 x 20 cm. ISSN : 9995112212 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit judiciaire  RDCongo

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WB10130	340 NSA D	indéterminé / indéterminé	DWB	indéterminé	Disponible

Droit judiciaire privé / MATADI Nenga Gamanda

Public ISBD Titre : Droit judiciaire privé Type de document : texte imprimé Auteurs : MATADI Nenga Gamanda, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve, Kinshasa : Bruylant-Academia Année de publication : 2006 Collection : Bibliothèque de droit africain Importance : 735 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87209-828-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Droit judiciaire  Justice  Droit privé Droit judiciaire privé [texte imprimé] / MATADI Nenga Gamanda, Auteur . - Louvain-la-Neuve, Kinshasa : Bruylant-Academia, 2006 . - 735 p. - (Bibliothèque de droit africain) . ISBN : 978-2-87209-828-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Droit judiciaire  Justice  Droit privé

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26942	DRO.1.K.51	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Le Droit judiciaire congolais / Antoine RUBBENS

Public ISBD Titre : Le Droit judiciaire congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine RUBBENS, Auteur ; Jean GRAVEN, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : Presses Universitaires du Congo Année de publication : 1978 Note générale : 3 : L'Instruction criminelle et la procédure pénale.- 368 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Droit judiciaire  R.D. Congo  Procédure pénale  Instruction criminelle  Instruction préjuridictionnelle  Mesures restrictives de la liberté  Compétence répressive  Saisine civile  Jugement  Opposition  Procédure par défaut  Recours  Frais proportionnels  Exécution des jugements  Chose jugée  Mesures de clémence  Attenuation des peines  Réhabilitation  Suites non juridictionnelles de l'instruction. Le Droit judiciaire congolais [texte imprimé] / Antoine RUBBENS, Auteur ; Jean GRAVEN, Préfacier, etc. . - Kinshasa : Presses Universitaires du Congo, 1978. 3 : L'Instruction criminelle et la procédure pénale.- 368 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Droit judiciaire  R.D. Congo  Procédure pénale  Instruction criminelle  Instruction préjuridictionnelle  Mesures restrictives de la liberté  Compétence répressive  Saisine civile  Jugement  Opposition  Procédure par défaut  Recours  Frais proportionnels  Exécution des jugements  Chose jugée  Mesures de clémence  Attenuation des peines  Réhabilitation  Suites non juridictionnelles de l'instruction.

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cep.33570	CON.16.C.96,2	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Le Droit judiciaire zaïrois / Antoine RUBBENS

Public ISBD Titre : Le Droit judiciaire zaïrois Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine RUBBENS, Auteur Editeur : Kinshasa : PUZ Année de publication : 1978 Importance : Tome 2 : 329 p. + Index des matières + Table Note générale : Tome 2 : La Procédure judiciaire contentieuse du droit privé - L'Arbitrage - La Procédure de la juridiction gracieuse - Les Frais et les droits de justice - Les Voies d'exécution. Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Droit judiciaire  R.D.Congo  Contentieux du droit privé  Procédure civile  Procédure de droit privé  Procédure contentieuse  Action en justice  Incidents  Procès contradictoire  Jugements contradictoires  Procédure par défaut  Procédure devant les juridictions traditionnelles  Recours ordinaires  Recours extraordinaires  Arbitrage  Procédure des ordonnances  Voies d'exécution  Frais de justice  Droits de justice Le Droit judiciaire zaïrois [texte imprimé] / Antoine RUBBENS, Auteur . - Kinshasa : PUZ, 1978 . - Tome 2 : 329 p. + Index des matières + Table. Tome 2 : La Procédure judiciaire contentieuse du droit privé - L'Arbitrage - La Procédure de la juridiction gracieuse - Les Frais et les droits de justice - Les Voies d'exécution. Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Droit judiciaire  R.D.Congo  Contentieux du droit privé  Procédure civile  Procédure de droit privé  Procédure contentieuse  Action en justice  Incidents  Procès contradictoire  Jugements contradictoires  Procédure par défaut  Procédure devant les juridictions traditionnelles  Recours ordinaires  Recours extraordinaires  Arbitrage  Procédure des ordonnances  Voies d'exécution  Frais de justice  Droits de justice

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8061	CON.16.C.96 (ex.1)	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible
8063	CON.16.C.96 (ex.2)	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Les Fins de non-recevoir en droit judiciaire privé congolais / Michel NZANGI Batutu

Public ISBD Titre : Les Fins de non-recevoir en droit judiciaire privé congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Bruno MBIANGO KEKESE, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : (s.e.) Année de publication : 2011 Collection : Droit, Politique, Sociologie num. 2 Importance : 166 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Droit  Droit judiciaire  Jurisprudence  R.D.Congo. Les Fins de non-recevoir en droit judiciaire privé congolais [texte imprimé] / Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Bruno MBIANGO KEKESE, Préfacier, etc. . - Kinshasa : (s.e.), 2011 . - 166 p. - (Droit, Politique, Sociologie; 2) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Droit  Droit judiciaire  Jurisprudence  R.D.Congo.

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28965	CON.16.D.30,2	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

La Pensée juridique du Procureur général de la République Léon Kengo-wa-Dondo / MUKADI Bonyi

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Les Codes Lancier de la République Démocratique du Congo / (s.a.)

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De la durée des procédures judiciaires et de l'exécution des décisions : cas des tribunaux de grande instance de Kinshasa en Rép. Dém. du Congo / De Gaulle Mabiala Nkangu

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Le Parquet / Brigitte ANGIBAUD

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