Titre : |
Arrêtés ministériels |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
CONGO (République Démocratique). Economie nationale (Ministère)., Auteur |
Editeur : |
Kinshasa : Ministère de l'Economie Nationale |
Importance : |
Non paginé |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Congo (actuel Zaïre) Législation économique Prix Aliments Véhicules à moteur, Pièces de rechange Produits pharmaceutiques Boissons non-alcoolisées Electricité Essence Lubrifiants Savons Ciment Transport Normes de qualité Tôles métalliques. |
Résumé : |
Recueil des arrêtés du Ministère de l'Economie du Congo, actuel Zaïre, (Législation économique) portant sur l'affichage et/ou la fixation des prix de revient, de gros et/ou de détail des aliments (pomme de terre, bananes, huile de palme et d'arachide, farine de froment, poissons, farine de maïs, riz, sucre et margarine), des véhicules à moteur (véhicule, motocyclettes, scooters), des pièces de rechange, des cigarettes, des orchestres de musique, des produits pharmaceutiques, des boissons non-alcoolisées (boissons sucrées, eaux minérales) de l'essence, du courant électrique (électricité), des lubrifiants, des savons, du ciment, du transport (taxi), de la coiffure et des divers services. L'arrêté qui régit les normes de qualité des toles galvanisées (tôles métalliques) est aussi repris. |
Arrêtés ministériels [texte imprimé] / CONGO (République Démocratique). Economie nationale (Ministère)., Auteur . - Kinshasa : Ministère de l'Economie Nationale, [s.d.] . - Non paginé. Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Congo (actuel Zaïre) Législation économique Prix Aliments Véhicules à moteur, Pièces de rechange Produits pharmaceutiques Boissons non-alcoolisées Electricité Essence Lubrifiants Savons Ciment Transport Normes de qualité Tôles métalliques. |
Résumé : |
Recueil des arrêtés du Ministère de l'Economie du Congo, actuel Zaïre, (Législation économique) portant sur l'affichage et/ou la fixation des prix de revient, de gros et/ou de détail des aliments (pomme de terre, bananes, huile de palme et d'arachide, farine de froment, poissons, farine de maïs, riz, sucre et margarine), des véhicules à moteur (véhicule, motocyclettes, scooters), des pièces de rechange, des cigarettes, des orchestres de musique, des produits pharmaceutiques, des boissons non-alcoolisées (boissons sucrées, eaux minérales) de l'essence, du courant électrique (électricité), des lubrifiants, des savons, du ciment, du transport (taxi), de la coiffure et des divers services. L'arrêté qui régit les normes de qualité des toles galvanisées (tôles métalliques) est aussi repris. |
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