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29 recherche sur le mot-clé 'Régimes fonciers'
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Bibliographie sur la tenure des terres et les problèmes fonciers / BIEBUYCK, Daniel
Titre : Bibliographie sur la tenure des terres et les problèmes fonciers Type de document : texte imprimé Auteurs : BIEBUYCK, Daniel, Auteur ; DUFOUR, Jean-Louis, Collaborateur Editeur : Léopoldville : s.e. Année de publication : 1957 Importance : 163 f Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit coutumier Régimes fonciers Propriété foncière Congo Belge Congo droit Bibliographie sur la tenure des terres et les problèmes fonciers [texte imprimé] / BIEBUYCK, Daniel, Auteur ; DUFOUR, Jean-Louis, Collaborateur . - Léopoldville : s.e., 1957 . - 163 f.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit coutumier Régimes fonciers Propriété foncière Congo Belge Congo droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29758 CON.16.A.86 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Les droits fonciers coutumiers chez les indigènes du Congo belge: essai d'interprétation juridique / MALENGREAU, G.
Titre : Les droits fonciers coutumiers chez les indigènes du Congo belge: essai d'interprétation juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : MALENGREAU, G. Editeur : Bruxelles : Institut Royal Colonial Belge Année de publication : 1946 Importance : 260 Mots-clés : Régimes fonciers Note de contenu : Anthropologie et éthnographie Les droits fonciers coutumiers chez les indigènes du Congo belge: essai d'interprétation juridique [texte imprimé] / MALENGREAU, G. . - Bruxelles : Institut Royal Colonial Belge, 1946 . - 260.
Mots-clés : Régimes fonciers Note de contenu : Anthropologie et éthnographie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 201005596 SOC.15.D.15,2 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Le Règlement des Conflits Fonciers régis par la Coutume en droit congolais / Nöel KILOMBA NGOZI MALA
Titre : Le Règlement des Conflits Fonciers régis par la Coutume en droit congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Nöel KILOMBA NGOZI MALA, Auteur ; Julien C.K. Avant-propos CIAKUDIA, Autre ; Patrice NIAMANGALA LOFETA, Préfacier, etc. Editeur : Kananga : Ed. Club des Amis Année de publication : 2003 Importance : 95 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Régimes fonciers Le Règlement des Conflits Fonciers régis par la Coutume en droit congolais [texte imprimé] / Nöel KILOMBA NGOZI MALA, Auteur ; Julien C.K. Avant-propos CIAKUDIA, Autre ; Patrice NIAMANGALA LOFETA, Préfacier, etc. . - Kananga : Ed. Club des Amis, 2003 . - 95 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Régimes fonciers Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 25422 CON.16.D.6 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Société paysanne et problèmes fonciers de la palmeraie dahoméenne / CLERC, Joseph
Titre : Société paysanne et problèmes fonciers de la palmeraie dahoméenne : étude sociologique et cadastrale Type de document : texte imprimé Auteurs : CLERC, Joseph, Auteur ; Pierre Adam, Auteur ; Claude Tardits, Auteur Editeur : Paris : Office de la recherche scientifique et technique d'Outre-Mer Année de publication : 1956 Collection : L'homme d'Outre-mer num. 2 Importance : 147 p Présentation : photos Langues : Français (fre) Mots-clés : Sociologie Economique et du Développement Structures sociales Enquêtes Regimes fonciers Traditions Structures foncières Palmier à huile Dahomey. Société paysanne et problèmes fonciers de la palmeraie dahoméenne : étude sociologique et cadastrale [texte imprimé] / CLERC, Joseph, Auteur ; Pierre Adam, Auteur ; Claude Tardits, Auteur . - Paris : Office de la recherche scientifique et technique d'Outre-Mer, 1956 . - 147 p : photos. - (L'homme d'Outre-mer; 2) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sociologie Economique et du Développement Structures sociales Enquêtes Regimes fonciers Traditions Structures foncières Palmier à huile Dahomey. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29057 SOC.3.A.53 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible De l'acquisition et de la transmission des droits immobiliers en droit zaïrois / Kengo wa Dondo
Titre : De l'acquisition et de la transmission des droits immobiliers en droit zaïrois : Mercuriale prononcée par Kengo-wa-Dondo à l'audience solennelle de rentrée de la Cour Suprême de Justice le 6 Octobre 1979 Type de document : texte imprimé Auteurs : Kengo wa Dondo, Auteur Editeur : Kinshasa : Cour Suprême de Justice Année de publication : 1980 Importance : 96 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit privé Congo droit Régimes fonciers Propriété foncière Zaïre. De l'acquisition et de la transmission des droits immobiliers en droit zaïrois : Mercuriale prononcée par Kengo-wa-Dondo à l'audience solennelle de rentrée de la Cour Suprême de Justice le 6 Octobre 1979 [texte imprimé] / Kengo wa Dondo, Auteur . - Kinshasa : Cour Suprême de Justice, 1980 . - 96 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit privé Congo droit Régimes fonciers Propriété foncière Zaïre. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10517 CON.16.E.32.Ex.1 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible 11927 CON.16.E.32.Ex.2 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible L'Agriculture dans le Nord-Est du Zaire
PermalinkL'Agriculture du Zaïre / Societa Italo Congolese Attivita Industriali. Roma
PermalinkBlancs et noirs au Congo belge / JADOT, J.M.
PermalinkLe Capitalisme difforme et la nouvelle question agraire / Kostas VERGOPOULOS
PermalinkLe Concept de propriété en droit foncier de Madagascar / RARIJAONA (René)
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