Catalogue du Réseau Mikanda
Accueil
Titre : |
Cours de droit civil : Les successions, les liberalites |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur |
Mention d'édition : |
4è ed. |
Editeur : |
Paris : Cujas |
Année de publication : |
1998 |
Importance : |
654 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-254-98311-7 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Prive' 'Heritages' 'Successions' 'Liberalites. Sciences humaines |
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
Successions AB intestat. Devolution de la succession.Successibles. Transmission de la succession. Principes directeurs. Option successorale. Successions vacantes et petition d'heredite. L'acte juridique de liberalite. Droit commun des liberalites. Legs. Successions contractuelles. Liberalites et droit des successions. Liberalites speciales. Liberalites matrimoniales. Pluralite d'heritiers et partage. Determination et liquidation de la masse partageable. Aperçu fiscal. |
Cours de droit civil : Les successions, les liberalites [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur . - 4è ed. . - Paris : Cujas, 1998 . - 654 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-254-98311-7 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Prive' 'Heritages' 'Successions' 'Liberalites. Sciences humaines |
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
Successions AB intestat. Devolution de la succession.Successibles. Transmission de la succession. Principes directeurs. Option successorale. Successions vacantes et petition d'heredite. L'acte juridique de liberalite. Droit commun des liberalites. Legs. Successions contractuelles. Liberalites et droit des successions. Liberalites speciales. Liberalites matrimoniales. Pluralite d'heritiers et partage. Determination et liquidation de la masse partageable. Aperçu fiscal. |
| |
Exemplaires (1)
|
0101267 | 346.052 MAL 1998 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |