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Droit civil 1re année : introduction : personnes, famille / Mélina DOUCHY-OUDOT
Titre : Droit civil 1re année : introduction : personnes, famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélina DOUCHY-OUDOT, Auteur Mention d'édition : 3è éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : VI-424 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06086-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Civil' 'Personnes' 'Famille. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Droit civil 1re année : introduction : personnes, famille [texte imprimé] / Mélina DOUCHY-OUDOT, Auteur . - 3è éd . - Paris : Dalloz, 2005 . - VI-424 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-06086-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Civil' 'Personnes' 'Famille. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 070483 346.01 DOU 2005 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit civil / Jean CARBONNIER
Titre : Droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CARBONNIER, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1973 Importance : 303 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Droits' 'Civils' 'Biens' 'Propriété. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Droit civil : les biens [texte imprimé] / Jean CARBONNIER, Auteur . - Paris : PUF, 1973 . - 303 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Droits' 'Civils' 'Biens' 'Propriété. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 002448 323.4 CAR 1973 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit civil / François TERRE
Titre : Droit civil : Les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur Mention d'édition : 9è ed. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Precis : droit prive Importance : 1474 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06505-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Civil' 'Obligations' 'Contrats' 'Responsabilite civile' 'Delits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les sources des obligations. Les contrats. Les delits et quasi-delits. La responsabilite civile. Les regimes speciaux de responsabilite. Les quasi-contrats. Regime general des obligations. Effet obligatoire et droits du creancier. Modalites de l'obligation. Cession des obligations. Extinction des obligations. Droit civil : Les obligations [texte imprimé] / François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur . - 9è ed. . - Paris : Dalloz, 2005 . - 1474 p. ; 21 cm. - (Precis : droit prive) .
ISBN : 978-2-247-06505-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Civil' 'Obligations' 'Contrats' 'Responsabilite civile' 'Delits. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les sources des obligations. Les contrats. Les delits et quasi-delits. La responsabilite civile. Les regimes speciaux de responsabilite. Les quasi-contrats. Regime general des obligations. Effet obligatoire et droits du creancier. Modalites de l'obligation. Cession des obligations. Extinction des obligations. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101286 346.02 TER 2005 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit civil / Christian JUBAULT
Titre : Droit civil : les successions et les libéralités Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian JUBAULT, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2010 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : Domat : droit privé Importance : VI-952 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1534-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Civil' 'Héritage' 'Successions' 'Liberalités. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les conditions de la succession. la dévolution de l'option successorale. L'exercice de l'option successorale et ses effets (acquisition de la succession). Droit civil : les successions et les libéralités [texte imprimé] / Christian JUBAULT, Auteur . - 2è éd . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2010 . - VI-952 p. ; 22 cm. - (Domat : droit privé) .
ISBN : 978-2-7076-1534-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Civil' 'Héritage' 'Successions' 'Liberalités. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les conditions de la succession. la dévolution de l'option successorale. L'exercice de l'option successorale et ses effets (acquisition de la succession). Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101202 346.052 JUB 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit commercial et des affaires / Jean LAGADEC
Titre : Droit commercial et des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean LAGADEC, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2007 Collection : Dyna'Sup Droit Importance : 381 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-7408-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Commercial' 'Affaires' 'Règlementation. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'Evolution du droit commercial. La pluralité des approches. Les sources du droit commercial. le caractère du droit commercial. L'organisation du commerce. Les institutions du coomerce et des métiers. Les organes jurictionnels. L'exercice du commerce. La commercialité civile. Les actes de commerce. le régime des actes de commerce. Le commerçant. Les biens du commerçant. Les sociétés. La notion de société. la constitution des sociétés. La nullité des sociétés. La disparition des sociétés. Les types de sociétés. Les sociétés à engagement indéfini. Les sociétés àengagement défini. Les sociétés en commandite. Les groupements commerciaux. Les groupements organisés par la loi. Les groupes de sociétés. les instruments de paiement et de crédit. Les effets de commerce. Le droit cambiaire. La lettre de change. Le billet à ordre. Le chèque. Droit commercial et des affaires [texte imprimé] / Jean LAGADEC, Auteur . - Paris : Vuibert, 2007 . - 381 p ; 24 cm. - (Dyna'Sup Droit) .
ISBN : 978-2-7117-7408-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Commercial' 'Affaires' 'Règlementation. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'Evolution du droit commercial. La pluralité des approches. Les sources du droit commercial. le caractère du droit commercial. L'organisation du commerce. Les institutions du coomerce et des métiers. Les organes jurictionnels. L'exercice du commerce. La commercialité civile. Les actes de commerce. le régime des actes de commerce. Le commerçant. Les biens du commerçant. Les sociétés. La notion de société. la constitution des sociétés. La nullité des sociétés. La disparition des sociétés. Les types de sociétés. Les sociétés à engagement indéfini. Les sociétés àengagement défini. Les sociétés en commandite. Les groupements commerciaux. Les groupements organisés par la loi. Les groupes de sociétés. les instruments de paiement et de crédit. Les effets de commerce. Le droit cambiaire. La lettre de change. Le billet à ordre. Le chèque. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101067 346.07 LAG 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit commercial / Paul DIDIER
Titre : Droit commercial : introduction l'entreprise, l'entreprise induviduelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul DIDIER, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1992 Importance : XI-459 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-050208-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Entreprise' 'Régime' 'Liberté' 'Comptabilité' 'Immatriculation. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit commercial : introduction l'entreprise, l'entreprise induviduelle [texte imprimé] / Paul DIDIER, Auteur . - Paris : PUF, 1992 . - XI-459 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-13-050208-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Entreprise' 'Régime' 'Liberté' 'Comptabilité' 'Immatriculation. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000320 343.08 DID 1992 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit commercial / Bernard JADAUD
Titre : Droit commercial : règlement amiable, redressement et liquidation judiciaire des entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard JADAUD, Auteur Mention d'édition : 3è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 1994 Importance : XVI-303 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1048-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Entreprises' 'Redressement' 'Liquidation' 'Judiciaire. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit commercial : règlement amiable, redressement et liquidation judiciaire des entreprises [texte imprimé] / Bernard JADAUD, Auteur . - 3è éd . - Paris : Montchrestion, 1994 . - XVI-303 p. ; 19 cm.
ISBN : 978-2-7076-1048-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Entreprises' 'Redressement' 'Liquidation' 'Judiciaire. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000268 343.08 JAD 1994 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit communautaire. Droit institutionnel et droit matériel / Antoine MASSON
Titre : Droit communautaire. Droit institutionnel et droit matériel : théorie, exercices et éléments de méthodologie Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine MASSON, Auteur Editeur : Bruxelles : Editions Larcier Année de publication : 2008 Autre Editeur : Bruxelles : Groupe de Boeck Collection : Manuels Larcier, ISSN 2030-9767 Importance : 538 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2903-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Droit communautaire Droit institutionnel Droit matériel Index. décimale : 341.2 La communauté mondiale Droit communautaire. Droit institutionnel et droit matériel : théorie, exercices et éléments de méthodologie [texte imprimé] / Antoine MASSON, Auteur . - Bruxelles : Editions Larcier : Bruxelles : Groupe de Boeck, 2008 . - 538 p. ; 24 cm. - (Manuels Larcier, ISSN 2030-9767) .
ISBN : 978-2-8044-2903-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Droit communautaire Droit institutionnel Droit matériel Index. décimale : 341.2 La communauté mondiale Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101074 341.24 MAS 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit de la concurrence dans les communautés européennes / COMMISSION EUROPEENNE
Titre : Droit de la concurrence dans les communautés européennes : volume IIA règles applicables aux aides d'Etat situation au 30 juin 1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : COMMISSION EUROPEENNE, Auteur Editeur : Bruxelles ; Luxembourg : Commission Européenne Année de publication : 1999 Importance : 936 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-828-4009-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Concurrence' 'Communauté Européenne' 'Europe. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit de la concurrence dans les communautés européennes : volume IIA règles applicables aux aides d'Etat situation au 30 juin 1998 [texte imprimé] / COMMISSION EUROPEENNE, Auteur . - Bruxelles ; Luxembourg : Commission Européenne, 1999 . - 936 p. ; 23 cm.
ISBN : 978-92-828-4009-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Concurrence' 'Communauté Européenne' 'Europe. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0882 343.072 COM 1999 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit congolais de la musique / SINDANI Kandambu (Mtre)
Titre : Droit congolais de la musique Type de document : texte imprimé Auteurs : SINDANI Kandambu (Mtre), Auteur Editeur : Kinshasa : Ed. Universitaires Africaines Année de publication : 2010 Importance : 297 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 99951-12-20-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Culture' 'Musique' 'Orchestres' 'Artistes' 'Musiciens' 'Partenaires' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Résumé : Qu'entendre par droit ?. De la nature juridique des orchestres congolais. Des rapports entre les orchestres et les producteurs et autres intermédiaires : cas des propriétaires des instruments et du sponsoring. L'entropie dans les orchestres. Les droits artististes musiciens et leurs orchestres. L'organisation des spectacles vivants et protection des consommateurs de musique. Regime fiscal applicable à l'artiste musicien aux oechestres. Droit congolais de la musique [texte imprimé] / SINDANI Kandambu (Mtre), Auteur . - Kinshasa : Ed. Universitaires Africaines, 2010 . - 297 p. ; 24 cm.
ISSN : 99951-12-20-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Culture' 'Musique' 'Orchestres' 'Artistes' 'Musiciens' 'Partenaires' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Résumé : Qu'entendre par droit ?. De la nature juridique des orchestres congolais. Des rapports entre les orchestres et les producteurs et autres intermédiaires : cas des propriétaires des instruments et du sponsoring. L'entropie dans les orchestres. Les droits artististes musiciens et leurs orchestres. L'organisation des spectacles vivants et protection des consommateurs de musique. Regime fiscal applicable à l'artiste musicien aux oechestres. Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101191 (1er ex.) 344.09 SIN 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101191 (2è ex.) 344.09 SIN 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit de la consommation et du surendettement / Jérôme JULIEN
Titre : Droit de la consommation et du surendettement Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme JULIEN, Auteur Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2009 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : LMD Importance : VIII-594 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1538-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Consommation' 'Contrat' 'Surendettement' 'Consommation' 'Protection. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'information du consommateur. L'encadrement des pratiques commerciales. La présentation du contrat. La lutte contre les clauses abusives. L'obligation de conformité. L'exigence de sécurité. Les structures associatives. La situation de surendettement. La lutte contre le surendettement. Droit de la consommation et du surendettement [texte imprimé] / Jérôme JULIEN, Auteur . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2009 . - VIII-594 p. ; 21 cm. - (LMD) .
ISBN : 978-2-7076-1538-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Consommation' 'Contrat' 'Surendettement' 'Consommation' 'Protection. Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'information du consommateur. L'encadrement des pratiques commerciales. La présentation du contrat. La lutte contre les clauses abusives. L'obligation de conformité. L'exigence de sécurité. Les structures associatives. La situation de surendettement. La lutte contre le surendettement. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101205 346.077 JUL 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit constitutionnel et institutions politiques / Christian BIDEGARAY
Titre : Droit constitutionnel et institutions politiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian BIDEGARAY, Auteur ; Claude EMERI, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1983 Importance : 239 p. Format : 29 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-038117-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Constitutionnel' 'Institutions' 'Politiques. Droit Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Droit constitutionnel et institutions politiques [texte imprimé] / Christian BIDEGARAY, Auteur ; Claude EMERI, Auteur . - Paris : PUF, 1983 . - 239 p. ; 29 cm.
ISBN : 978-2-13-038117-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Constitutionnel' 'Institutions' 'Politiques. Droit Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001 342 BID 1983 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit constitutionnel et institutions politiques / Jean GICQUEL
Titre : Droit constitutionnel et institutions politiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean GICQUEL, Auteur ; Jean-Eric GICQUEL, Auteur Mention d'édition : 22è éd. Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2008 Collection : Domat : droit public Importance : 798 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1622-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Constitionnel' 'Institutions' 'Politiques' 'France. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit constitutionnel et institutions politiques [texte imprimé] / Jean GICQUEL, Auteur ; Jean-Eric GICQUEL, Auteur . - 22è éd. . - Paris : Montchrestion, 2008 . - 798 p. ; 22 cm. - (Domat : droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1622-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Constitionnel' 'Institutions' 'Politiques' 'France. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101057 342.44 GIC 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit du contentieux administratif / René CHAPUS
Titre : Droit du contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : René CHAPUS, Auteur Mention d'édition : 13è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2008 Autre Editeur : Paris : Lextenso Editions Collection : Domat : droit public Importance : 1540 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1587-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Contentieux' 'Administratif. Droit Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Les juridictions administratives. Les sources du statut de la juridiction administrative. La structure du contentieux administratif. Les principes. La compétence d'attribution. La compétence territoriale. Le régime de la récevabilité des recours. Le regime de la coexistence entre le recours pour excès de pouvoir et le recours en plein contentieux. Les recours en déclaration. Les éléments constitutifs de l'instance. Linstruction. Le jugement. Le recours en appel. Le recours en cassation. Les voies de recours spéciales. Les référés d'urgence. Les référés ordinaires. Les procédures durgences spécifiques. Droit du contentieux administratif [texte imprimé] / René CHAPUS, Auteur . - 13è éd . - Paris : Montchrestion : Paris : Lextenso Editions, 2008 . - 1540 p. ; 22 cm. - (Domat : droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1587-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Contentieux' 'Administratif. Droit Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Les juridictions administratives. Les sources du statut de la juridiction administrative. La structure du contentieux administratif. Les principes. La compétence d'attribution. La compétence territoriale. Le régime de la récevabilité des recours. Le regime de la coexistence entre le recours pour excès de pouvoir et le recours en plein contentieux. Les recours en déclaration. Les éléments constitutifs de l'instance. Linstruction. Le jugement. Le recours en appel. Le recours en cassation. Les voies de recours spéciales. Les référés d'urgence. Les référés ordinaires. Les procédures durgences spécifiques. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101197 342.066 CHA indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit des contrats administratifs / Laurent RICHER
Titre : Droit des contrats administratifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent RICHER, Auteur Mention d'édition : 6è éd Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 765 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 0101022 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Administration' 'Publique' 'Contrats' 'Publics' 'Administratifs' 'Normalisation' 'Constitution' 'Commande. Sciences humaines Index. décimale : 350 Administration publique. Art et science militaire : division complètement remaniés dans cette 21éme édition, sauf pour la science militaire (355-359) Résumé : Le contrat administratif dans la théorie du contrat. Le contrat dans l'action administrative. La notion de contrat dministratif. Conclusion de contrat. Contentieux de la formation du contrat. Les effets du contrat. Exécution, inexécution, responsabilités. Règlement des litiges contractuels. Les marchés publics. Les conventions de gestion déléguée du service public. Les conventions d'occupation du domaine public. Les concessions d'aménagement. Les contrats de partenariat. Les contrats de recrutement d'agents publics. Droit des contrats administratifs [texte imprimé] / Laurent RICHER, Auteur . - 6è éd . - Paris : LGDJ, 2008 . - 765 p. ; 20 cm. - (Manuel) .
ISSN : 0101022
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Administration' 'Publique' 'Contrats' 'Publics' 'Administratifs' 'Normalisation' 'Constitution' 'Commande. Sciences humaines Index. décimale : 350 Administration publique. Art et science militaire : division complètement remaniés dans cette 21éme édition, sauf pour la science militaire (355-359) Résumé : Le contrat administratif dans la théorie du contrat. Le contrat dans l'action administrative. La notion de contrat dministratif. Conclusion de contrat. Contentieux de la formation du contrat. Les effets du contrat. Exécution, inexécution, responsabilités. Règlement des litiges contractuels. Les marchés publics. Les conventions de gestion déléguée du service public. Les conventions d'occupation du domaine public. Les concessions d'aménagement. Les contrats de partenariat. Les contrats de recrutement d'agents publics. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101022 352.53 RIC 2003 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit coutumier africain proverbes judiciaaires Kongo / André RYCKMANS
Titre : Droit coutumier africain proverbes judiciaaires Kongo Type de document : texte imprimé Auteurs : André RYCKMANS, Auteur Editeur : Mbandaka : Centre Equatoria Année de publication : 1993 Importance : 355 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Coutumier' 'Africain' 'Proverbes' 'Judiciaires' 'Kongo' 'Afrique' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 340 Le droit Droit coutumier africain proverbes judiciaaires Kongo [texte imprimé] / André RYCKMANS, Auteur . - Mbandaka : Centre Equatoria, 1993 . - 355 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Coutumier' 'Africain' 'Proverbes' 'Judiciaires' 'Kongo' 'Afrique' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 003037 340.5 RYC 1993 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Droit du crédit à la consommation / Eric BALATE
Titre : Le Droit du crédit à la consommation : commentaires de la loi du 12 juin 1991 sur le crédit à la consommation Type de document : texte imprimé Auteurs : Eric BALATE, Auteur ; Pierre DEJEMEPPE, Auteur ; Frédéric de PATOUL, Auteur Editeur : Bruxelles : De Boeck Année de publication : 1995 Importance : 519 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-1763-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Protection' 'Consommateur' 'Crédit' 'Consommation' 'Législation. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Le Droit du crédit à la consommation : commentaires de la loi du 12 juin 1991 sur le crédit à la consommation [texte imprimé] / Eric BALATE, Auteur ; Pierre DEJEMEPPE, Auteur ; Frédéric de PATOUL, Auteur . - Bruxelles : De Boeck, 1995 . - 519 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8041-1763-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Protection' 'Consommateur' 'Crédit' 'Consommation' 'Législation. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000052 343.071 BAL 1995 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit criminel : traité théorique et pratique : les infractions du code pénal / A. MARCHEL
Titre : Droit criminel : traité théorique et pratique : les infractions du code pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : A. MARCHEL, Auteur ; J.P. JASPAR, Auteur Mention d'édition : 3è éd Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1975 Importance : 413 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Criminologie' 'Infraction' 'Code. Droit Index. décimale : 345 Droit pénal Droit criminel : traité théorique et pratique : les infractions du code pénal [texte imprimé] / A. MARCHEL, Auteur ; J.P. JASPAR, Auteur . - 3è éd . - Bruxelles : Larcier, 1975 . - 413 p. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Criminologie' 'Infraction' 'Code. Droit Index. décimale : 345 Droit pénal Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0074 345 MAR 1975 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit et développement agricole de la R.D.C. / LUKOMBE Nghenda
Titre : Droit et développement agricole de la R.D.C. : étude du droit agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : LUKOMBE Nghenda, Auteur Editeur : Kinshasa : Publications des Facultés de Droit des Universités du Congo Année de publication : 2004 Importance : 992 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01707-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Réglementation' 'Activité' 'Economique' 'Développement' 'Agriculture' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit et développement agricole de la R.D.C. : étude du droit agricole [texte imprimé] / LUKOMBE Nghenda, Auteur . - Kinshasa : Publications des Facultés de Droit des Universités du Congo, 2004 . - 992 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-01707-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Réglementation' 'Activité' 'Economique' 'Développement' 'Agriculture' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 040374 343.076 LUK 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0622 344.09 CNR 1993 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit douanier zaÏrois / Alexis THAMBWE Mwamba
Titre : Droit douanier zaÏrois Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexis THAMBWE Mwamba, Auteur Editeur : Kinshasa : PUZ Année de publication : 1996 Importance : 191 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Douanier' 'Droits' 'Douane' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit douanier zaÏrois [texte imprimé] / Alexis THAMBWE Mwamba, Auteur . - Kinshasa : PUZ, 1996 . - 191 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Douanier' 'Droits' 'Douane' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000406 343.05 THA 1996 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit économique : cadre juridique du développement au ZaÏre / Roger MASAMBA Makela
Titre : Droit économique : cadre juridique du développement au ZaÏre Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger MASAMBA Makela, Auteur ; R.P EKWA Bis Isal, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : CADICEC Année de publication : 1995 Importance : 180 p. Format : 19 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Juridique' 'Développement' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit économique : cadre juridique du développement au ZaÏre [texte imprimé] / Roger MASAMBA Makela, Auteur ; R.P EKWA Bis Isal, Préfacier, etc. . - Kinshasa : CADICEC, 1995 . - 180 p. ; 19 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Juridique' 'Développement' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0880 343.07 MAS 1995 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit à l'éducation et à la protection cde l'enfant / ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'EDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE UNESCO (Paris)
Titre : Droit à l'éducation et à la protection cde l'enfant : receuil des textes normatifs et conventions internationales et régionales Type de document : texte imprimé Auteurs : ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'EDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE UNESCO (Paris), Auteur Editeur : Paris : UNESCO Année de publication : 2006 Importance : 454 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Education' 'Protection' 'Enfant' 'Conventions' 'Internationales' 'Regionales' 'Receuils. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Droit à l'éducation et à la protection cde l'enfant : receuil des textes normatifs et conventions internationales et régionales [texte imprimé] / ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'EDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE UNESCO (Paris), Auteur . - Paris : UNESCO, 2006 . - 454 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Education' 'Protection' 'Enfant' 'Conventions' 'Internationales' 'Regionales' 'Receuils. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 070485 344.079 UNE 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit électoral / M.H. JEUNEHOMME
Titre : Droit électoral Type de document : texte imprimé Auteurs : M.H. JEUNEHOMME, Auteur Editeur : Paris : s.n. Année de publication : 1953 Importance : 231 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Administratif' 'Election' 'Eligibilité' 'Inéligibilité' 'Constetation. Droit électoral [texte imprimé] / M.H. JEUNEHOMME, Auteur . - Paris : s.n., 1953 . - 231 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Administratif' 'Election' 'Eligibilité' 'Inéligibilité' 'Constetation. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000186 342 JEU 1953 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit de la famille / Fréderic DEBOVE
Titre : Droit de la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Fréderic DEBOVE, Auteur ; Renaud SALOMON, Auteur ; Thomas JANVILLE, Auteur Mention d'édition : 4è éd. Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2008 Collection : Dyna'Sup Droit Importance : III-427 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-7516-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Personnes' 'Familles' 'Mariage' 'Sexe' 'Filiation. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit de la famille [texte imprimé] / Fréderic DEBOVE, Auteur ; Renaud SALOMON, Auteur ; Thomas JANVILLE, Auteur . - 4è éd. . - Paris : Vuibert, 2008 . - III-427 p. ; 24 cm. - (Dyna'Sup Droit) .
ISBN : 978-2-7117-7516-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Personnes' 'Familles' 'Mariage' 'Sexe' 'Filiation. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090472 346.015 DEB 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit des finances publiques / Grégoire BAKANDEJA wa Mpungu
Titre : Droit des finances publiques : moyens d'action et plan financiers de l'Etat Type de document : texte imprimé Auteurs : Grégoire BAKANDEJA wa Mpungu, Auteur ; AZAMA Lana, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : Noraf Année de publication : 1997 Importance : 270 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Institution' 'Réglement' 'Budget. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit des finances publiques : moyens d'action et plan financiers de l'Etat [texte imprimé] / Grégoire BAKANDEJA wa Mpungu, Auteur ; AZAMA Lana, Préfacier, etc. . - Kinshasa : Noraf, 1997 . - 270 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Institution' 'Réglement' 'Budget. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 003311. 343 BAK 1997 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit fiscal / Dominique BERLIN
Titre : Droit fiscal : communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique BERLIN, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1988 Importance : 410 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-042150-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Fiscal' 'Communautaire' 'Contrôle' 'Fiscalité. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit fiscal : communautaire [texte imprimé] / Dominique BERLIN, Auteur . - Paris : PUF, 1988 . - 410 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-13-042150-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Fiscal' 'Communautaire' 'Contrôle' 'Fiscalité. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000007 343.04 BER 1988 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit fiscal / Emmanuel DISLE
Titre : Droit fiscal : épreuve n° 1 sujets officiels actualisés corrigés commentés Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel DISLE, Auteur ; Jacques SARAF, Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 1996 Importance : XXIV- 19 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-002944-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Fiscal' 'Epreuves. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit fiscal : épreuve n° 1 sujets officiels actualisés corrigés commentés [texte imprimé] / Emmanuel DISLE, Auteur ; Jacques SARAF, Auteur . - Paris : Dunod, 1996 . - XXIV- 19 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-10-002944-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Fiscal' 'Epreuves. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 003009 343.04 DIS 1996 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit fiscal immobilier / Maublanc FERNANDEZ
Titre : Droit fiscal immobilier Type de document : texte imprimé Auteurs : Maublanc FERNANDEZ, Auteur ; Victoire LUCIENNE, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1996 Importance : 320 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-13-04816-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Fiscal' 'Immobilier' 'Fiscalité' 'Immobilière' 'Urbanisme. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit fiscal immobilier [texte imprimé] / Maublanc FERNANDEZ, Auteur ; Victoire LUCIENNE, Auteur . - Paris : PUF, 1996 . - 320 p. ; 22 cm.
ISSN : 2-13-04816-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Fiscal' 'Immobilier' 'Fiscalité' 'Immobilière' 'Urbanisme. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000318 343.04 FER 1996 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Droit international / René-Jean DUPUY
Titre : Le Droit international Type de document : texte imprimé Auteurs : René-Jean DUPUY, Auteur Mention d'édition : 8è éd Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1990 Importance : 127 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-042900-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Théorie' 'Violence' 'Pouvoir' 'Société. Droit Index. décimale : 341 Droit international Le Droit international [texte imprimé] / René-Jean DUPUY, Auteur . - 8è éd . - Paris : PUF, 1990 . - 127 p. ; 19 cm.
ISBN : 978-2-13-042900-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Théorie' 'Violence' 'Pouvoir' 'Société. Droit Index. décimale : 341 Droit international Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité * 341.01 DUP 1990 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit international des droits de l'homme devant le juge national / Olivier DE SCHUTTER
Titre : Droit international des droits de l'homme devant le juge national Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier DE SCHUTTER, Auteur ; Sébastien von DROOGHENBROECK, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2008 Collection : Les Grands arrêts de la jurisprudence belge Importance : 661 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0485-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Droits de l'homme' 'Ordre' 'Juridique' 'interne' 'Conservation' 'Juge national. Sciences humaines Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Les sources du droit international des droits de l'homme. Le statut du droit international des droits de l'homme devant les juridictions nationales. Droit international des droits de l'homme devant le juge national [texte imprimé] / Olivier DE SCHUTTER, Auteur ; Sébastien von DROOGHENBROECK, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2008 . - 661 p. ; 24 cm. - (Les Grands arrêts de la jurisprudence belge) .
ISBN : 978-2-8044-0485-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Droits de l'homme' 'Ordre' 'Juridique' 'interne' 'Conservation' 'Juge national. Sciences humaines Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Les sources du droit international des droits de l'homme. Le statut du droit international des droits de l'homme devant les juridictions nationales. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110050 341.04 DES 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit international humanitaire / BULA-BULA Sayeman
Titre : Droit international humanitaire Type de document : texte imprimé Auteurs : BULA-BULA Sayeman, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Academia Bruylant Année de publication : 2010 Importance : 402 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87209-990-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Humanitaire' 'Hostilité' 'Guerre' 'Conflit' 'Armé' 'Règles. Droit Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Notion de violence. Définition du droit humanitaire. L'echec du jus contra bellum. Sources formelles. Les conflits internationaux. Les conflits internes. Les limites au droit international humanitaire. La mise en oeuvre. La responsabilité de l'inexécution. Droit international humanitaire [texte imprimé] / BULA-BULA Sayeman, Auteur . - Louvain-la-Neuve : Academia Bruylant, 2010 . - 402 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87209-990-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Humanitaire' 'Hostilité' 'Guerre' 'Conflit' 'Armé' 'Règles. Droit Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Notion de violence. Définition du droit humanitaire. L'echec du jus contra bellum. Sources formelles. Les conflits internationaux. Les conflits internes. Les limites au droit international humanitaire. La mise en oeuvre. La responsabilité de l'inexécution. Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101193 (1er ex) 341.68 BUL 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101193 (2è ex.) 341.68 BUL 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit international privé / François RIGAUX
Titre : Droit international privé : droit positif belge Type de document : texte imprimé Auteurs : François RIGAUX, Auteur ; Marc FALLON, Auteur Mention d'édition : 2è éd. ref. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2008 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université Catholique de Louvain Importance : 923 p. Format : t. 2, 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0057-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Privé' 'Conflit' 'Régime' 'Juridique' 'Rapports privés internationaux' 'Etrnger' 'Nationalité' 'Biens' 'Personnes' 'Relations. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le conflit de nationalités. Le condition de l'étranger en Belgique. Règles générales relatives aux conflits d'autorités et d juridictions. Règles générales relatives aux conflits de lois. Le personne et les rapports de famille. Les biens. Les contrats. Le droit patrimonail de la famille. Les obligations non contractuelles. Les personnes morales. Droit international privé : droit positif belge [texte imprimé] / François RIGAUX, Auteur ; Marc FALLON, Auteur . - 2è éd. ref. . - Bruxelles : Larcier, 2008 . - 923 p. ; t. 2, 24 cm. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université Catholique de Louvain) .
ISBN : 978-2-8044-0057-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Privé' 'Conflit' 'Régime' 'Juridique' 'Rapports privés internationaux' 'Etrnger' 'Nationalité' 'Biens' 'Personnes' 'Relations. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le conflit de nationalités. Le condition de l'étranger en Belgique. Règles générales relatives aux conflits d'autorités et d juridictions. Règles générales relatives aux conflits de lois. Le personne et les rapports de famille. Les biens. Les contrats. Le droit patrimonail de la famille. Les obligations non contractuelles. Les personnes morales. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110055 340.9 RIG 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit international public / Emmanuel DECAUX
Titre : Droit international public Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel DECAUX, Auteur ; De Olivier FRAUVILLE, Collaborateur Mention d'édition : 3è éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 326 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04276-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Défis' 'Mondialisation' 'Paix' 'Justice' 'Organisation. Droit Index. décimale : 341 Droit international Droit international public [texte imprimé] / Emmanuel DECAUX, Auteur ; De Olivier FRAUVILLE, Collaborateur . - 3è éd. . - Paris : Dalloz, 2002 . - 326 p. ; 26 cm.
ISBN : 978-2-247-04276-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Défis' 'Mondialisation' 'Paix' 'Justice' 'Organisation. Droit Index. décimale : 341 Droit international Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 040648 341 DEC 2002 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit international public / Yannick DUBOIS
Titre : Droit international public Type de document : texte imprimé Auteurs : Yannick DUBOIS, Auteur ; Hélène TIGROUDJA, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2004 Collection : Dyna'Sup Droit Importance : III-219 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-7474-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Questions' 'Corrigés. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'élaboration et la mise en oeuvre du droit international. Les sujets du droit international. Le règlement des différends. La responsabilité internationale des Etats et des organisations internationales. Le droit international des espaces. Droit international public [texte imprimé] / Yannick DUBOIS, Auteur ; Hélène TIGROUDJA, Auteur . - Paris : Vuibert, 2004 . - III-219 p. ; 24 cm. - (Dyna'Sup Droit) .
ISBN : 978-2-7117-7474-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Questions' 'Corrigés. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'élaboration et la mise en oeuvre du droit international. Les sujets du droit international. Le règlement des différends. La responsabilité internationale des Etats et des organisations internationales. Le droit international des espaces. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101023 341 DUB 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit international public / Joe VERHOEVEN
Titre : Droit international public Type de document : texte imprimé Auteurs : Joe VERHOEVEN, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2008 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université Catholique de Louvain Importance : 856 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0630-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Rapports' 'Etats' ' 'Droits nationaux' 'Souveraineté. Sciences humaines Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Les certitudes. L'Etat.L'organisation internationale. Vraisemblances. Les entités confessionnelles. Les dégradés étatiques. Le peuple. Les individus. Les sources d'un droit général. La coutume. Les principes généraux de (du) droit international. Des résolutions légiférantes ?. Les sources d'un droit international particulier. Le traité. L'acte unilatéral. Droit international et droits internes. Solutions belges. Les espaces terrestres. L'acquisition de la souveraineté. La délimitation du territoire. Les voies d'eau internationales. Les espaces maritimes. La mer souveraine. La exclusive. La mer commune. L'espace aérien. L'espace atmosphérique. L'espace extra-atmosphérique. Les zones polaires. L'Arctique. L'Antarctique. La réparation des dommages. La sanction de ml'illicite. L'interdiction du recours à la force. le règlement pacifique des différends. La sécurité collective. Droit international public [texte imprimé] / Joe VERHOEVEN, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2008 . - 856 p. ; 24 cm. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université Catholique de Louvain) .
ISBN : 978-2-8044-0630-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Rapports' 'Etats' ' 'Droits nationaux' 'Souveraineté. Sciences humaines Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Les certitudes. L'Etat.L'organisation internationale. Vraisemblances. Les entités confessionnelles. Les dégradés étatiques. Le peuple. Les individus. Les sources d'un droit général. La coutume. Les principes généraux de (du) droit international. Des résolutions légiférantes ?. Les sources d'un droit international particulier. Le traité. L'acte unilatéral. Droit international et droits internes. Solutions belges. Les espaces terrestres. L'acquisition de la souveraineté. La délimitation du territoire. Les voies d'eau internationales. Les espaces maritimes. La mer souveraine. La exclusive. La mer commune. L'espace aérien. L'espace atmosphérique. L'espace extra-atmosphérique. Les zones polaires. L'Arctique. L'Antarctique. La réparation des dommages. La sanction de ml'illicite. L'interdiction du recours à la force. le règlement pacifique des différends. La sécurité collective. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110054 341 VER 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit international public / Jean COMBACAU
Titre : Droit international public Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean COMBACAU, Auteur ; Serge SUR, Auteur Mention d'édition : 8è éd. Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2008 Collection : Domat : droit public Importance : XXVI-818 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1590-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Etats' 'Organisations Internationales' 'Contentieux' 'Paix' 'Sécurité. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit international public [texte imprimé] / Jean COMBACAU, Auteur ; Serge SUR, Auteur . - 8è éd. . - Paris : Montchrestion, 2008 . - XXVI-818 p. ; 22 cm. - (Domat : droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1590-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Etats' 'Organisations Internationales' 'Contentieux' 'Paix' 'Sécurité. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090476 341 COM 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Droit international public / Dinh NGUYEN QUOC
Titre : Le Droit international public : formation du droit, sujets, relations diplomatiques et consulaires, responsabilité, règlement des différends, maintien de la paix, espaces internationaux, relationséconomiques, environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Dinh NGUYEN QUOC, Auteur ; Patrick DAILLIER, Auteur ; Alain PELLET, Auteur Mention d'édition : 7è éd Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2002 Importance : 1510 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02174-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Relations Internationales. Droit Index. décimale : 341 Droit international Le Droit international public : formation du droit, sujets, relations diplomatiques et consulaires, responsabilité, règlement des différends, maintien de la paix, espaces internationaux, relationséconomiques, environnement [texte imprimé] / Dinh NGUYEN QUOC, Auteur ; Patrick DAILLIER, Auteur ; Alain PELLET, Auteur . - 7è éd . - Paris : LGDJ, 2002 . - 1510 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-275-02174-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Public' 'Relations Internationales. Droit Index. décimale : 341 Droit international Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 070490 341 NGU 2002 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Droit judiciaire congolais / Antoine RUBBENS
Titre : Le Droit judiciaire congolais : l'instruction criminelle et procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine RUBBENS, Auteur ; Jean GRAVEN, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : Presses Universitaires du Congo Année de publication : 2010 Importance : t. 3, 368 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Pénale' 'Tribunal' 'Civil' 'Instruction' 'Criminelle' 'RD Congo. Droit Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : La sanction judiciaire de l'infraction. L'objet du droit de procédure pénale. la spécificité de la procédure pénale. Les types de procédure pénale. Le régime de la preuve en matière repressive. Les sources du droit procédural congolais. Le champ d'application du droit de procédure pénale. L'instruction préjuridictionnelle. Les mesures restrictives de la liberté pendant l'instruction. la compétence repressive des juridictions copngolaises. La saisine repressive des tribunaux. La saine repressive des tribunaux. La saisine cvile des tribunaux repressifs. L'instance devant les trbunaux repressifs. Le jugement. La procédure par défaut et l'opposition. Les recours. Les frais et les droits proportionnels. L'exécution des jugements repressifs. La chose jugée. les mesures de clemence, l'attenuation des peines, la rehabilitation. Les suites juridictionnelles de l'instruction. Le Droit judiciaire congolais : l'instruction criminelle et procédure pénale [texte imprimé] / Antoine RUBBENS, Auteur ; Jean GRAVEN, Préfacier, etc. . - Kinshasa : Presses Universitaires du Congo, 2010 . - t. 3, 368 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Pénale' 'Tribunal' 'Civil' 'Instruction' 'Criminelle' 'RD Congo. Droit Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : La sanction judiciaire de l'infraction. L'objet du droit de procédure pénale. la spécificité de la procédure pénale. Les types de procédure pénale. Le régime de la preuve en matière repressive. Les sources du droit procédural congolais. Le champ d'application du droit de procédure pénale. L'instruction préjuridictionnelle. Les mesures restrictives de la liberté pendant l'instruction. la compétence repressive des juridictions copngolaises. La saisine repressive des tribunaux. La saine repressive des tribunaux. La saisine cvile des tribunaux repressifs. L'instance devant les trbunaux repressifs. Le jugement. La procédure par défaut et l'opposition. Les recours. Les frais et les droits proportionnels. L'exécution des jugements repressifs. La chose jugée. les mesures de clemence, l'attenuation des peines, la rehabilitation. Les suites juridictionnelles de l'instruction. Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101193 (1er ex.) 347.009 675 RUB 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101193 (2è ex.). 347.009 675 RUB 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit judiciaire prive / Cecile ROBIN
Titre : Droit judiciaire prive Type de document : texte imprimé Auteurs : Cecile ROBIN, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2005 Collection : Dyna'Sup Droit Importance : 284 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-7485-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Deroulement' 'Procès' 'Principes. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La notion de droit judiciaire prive. Les sources du droit judiciaire prive. L'action en justice. La theorie de l'action en justice. La comptence juridictionnelle. La theorie de l'instance. Le deroulement de l'instance. L'extinction de l'instance par le jugement. Les modes particuliers de règlement des conflits. Droit judiciaire prive [texte imprimé] / Cecile ROBIN, Auteur . - Paris : Vuibert, 2005 . - 284 p. ; 24 cm. - (Dyna'Sup Droit) .
ISBN : 978-2-7117-7485-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Deroulement' 'Procès' 'Principes. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La notion de droit judiciaire prive. Les sources du droit judiciaire prive. L'action en justice. La theorie de l'action en justice. La comptence juridictionnelle. La theorie de l'instance. Le deroulement de l'instance. L'extinction de l'instance par le jugement. Les modes particuliers de règlement des conflits. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101220 346. 001 ROB 2005 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit, législation et liberté / Friedrich A. HAYEK
Titre : Droit, législation et liberté : une nouvelle formulation des principes libéraux de justice et d'économie politique Type de document : texte imprimé Auteurs : Friedrich A. HAYEK, Auteur ; Philippe MEMO, Préfacier, etc. ; Raoul AUDOUIN, Traducteur Importance : 947 p. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-056496-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Législation'Libertés' 'Droits civils. Sciences humaines Index. décimale : 320 Science politique (politique et gouvernement) Droit, législation et liberté : une nouvelle formulation des principes libéraux de justice et d'économie politique [texte imprimé] / Friedrich A. HAYEK, Auteur ; Philippe MEMO, Préfacier, etc. ; Raoul AUDOUIN, Traducteur . - [s.d.] . - 947 p. ; 19 cm.
ISBN : 978-2-13-056496-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Législation'Libertés' 'Droits civils. Sciences humaines Index. décimale : 320 Science politique (politique et gouvernement) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090571 323.4 HAY 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit et littérature / François JONGEN
Titre : Droit et littérature Type de document : texte imprimé Auteurs : François JONGEN, Editeur scientifique ; Koen LEMMENS, Editeur scientifique ; François OST, Préfacier, etc. Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2007 Autre Editeur : Charte & Die keure Importance : 288 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-070-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Système' 'Juridique' 'Juriste' 'Lecture' 'Littérature. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit et littérature [texte imprimé] / François JONGEN, Editeur scientifique ; Koen LEMMENS, Editeur scientifique ; François OST, Préfacier, etc. . - Louvain-la-Neuve : Anthemis : Charte & Die keure, 2007 . - 288 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-87455-070-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Système' 'Juridique' 'Juriste' 'Lecture' 'Littérature. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100961 340.5 JON 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Droit à un logement convenable / CENTRE POUR LES DROITS DE L'HOMME (Genève)
Titre : Le Droit à un logement convenable Type de document : texte imprimé Auteurs : CENTRE POUR LES DROITS DE L'HOMME (Genève), Auteur Editeur : New York ; Genève : Nations Unies Année de publication : 1996 Importance : 65 p. Format : 29 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-1-254123-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Droits' 'Civils' 'Droits de l'homme' 'Logement. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Le Droit à un logement convenable [texte imprimé] / CENTRE POUR LES DROITS DE L'HOMME (Genève), Auteur . - New York ; Genève : Nations Unies, 1996 . - 65 p. ; 29 cm.
ISBN : 978-92-1-254123-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Droits' 'Civils' 'Droits de l'homme' 'Logement. Institutions et politique Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 040184 323 CDH 1996 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le droit médical / Yves-Henri LELEU
Titre : Le droit médical : aspects juridiques de la relation médecin-patient. Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves-Henri LELEU, Auteur ; Gilles GENICOT, Auteur Editeur : Paris : De Boeck Université Année de publication : 2001 Autre Editeur : Paris : De Boeck Université Collection : Droit actuel Importance : 243 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-3582-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit médical cadre normatif responsabilité sur échec Index. décimale : 344.0 Le droit médical : aspects juridiques de la relation médecin-patient. [texte imprimé] / Yves-Henri LELEU, Auteur ; Gilles GENICOT, Auteur . - Paris : De Boeck Université : Paris : De Boeck Université, 2001 . - 243 p ; 24 cm. - (Droit actuel) .
ISBN : 978-2-8041-3582-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit médical cadre normatif responsabilité sur échec Index. décimale : 344.0 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BK 3070 344.0412 LEL indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible 0101078 344.041 LEL 2001 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit minier et des hydrocarbures en Afrique centrale / Grégoire BAKANDEJA wa Mpungu
Titre : Droit minier et des hydrocarbures en Afrique centrale : pour une gestion rationnelle, formalisée et transparente des ressources naturelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Grégoire BAKANDEJA wa Mpungu, Auteur ; J. MORAND-DEVILLIER, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : Afrique Editions Année de publication : 2009 Importance : 344 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3525-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : mise en œuvre de la loi modèles inspirateurs principes droit minier Index. décimale : 343.0 Droit minier et des hydrocarbures en Afrique centrale : pour une gestion rationnelle, formalisée et transparente des ressources naturelles [texte imprimé] / Grégoire BAKANDEJA wa Mpungu, Auteur ; J. MORAND-DEVILLIER, Préfacier, etc. . - Kinshasa : Afrique Editions, 2009 . - 344 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-3525-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : mise en œuvre de la loi modèles inspirateurs principes droit minier Index. décimale : 343.0 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29392 CON.16.E.52 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible BK 5755 343.077 BAK indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible 0101143 343.077 67 BAK 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le Droit nobilaire et le Conseil Héraldique (1944-1994) / CONSEIL HERALDIQUE RAAD VAN ADEL (Bruxelles)
Titre : Le Droit nobilaire et le Conseil Héraldique (1944-1994) Titre original : Het Adelsrecht en Raad van Adel (1844-19944) Type de document : texte imprimé Auteurs : CONSEIL HERALDIQUE RAAD VAN ADEL (Bruxelles), Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1994 Importance : VIII-274 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0095-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Noblesse' 'Histoire' 'Fonctionnement' 'Conseil' 'Transmissibilité' 'Titre' 'Nobilaire' 'Belgique. Droit Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Le Droit nobilaire et le Conseil Héraldique (1944-1994) = Het Adelsrecht en Raad van Adel (1844-19944) [texte imprimé] / CONSEIL HERALDIQUE RAAD VAN ADEL (Bruxelles), Auteur . - Bruxelles : Larcier, 1994 . - VIII-274 p. ; 25 cm.
ISBN : 978-2-8044-0095-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Noblesse' 'Histoire' 'Fonctionnement' 'Conseil' 'Transmissibilité' 'Titre' 'Nobilaire' 'Belgique. Droit Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 010421 347.016 CON 1994 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit des obligations / Corinne RENAULT-BRAHINSKY
Titre : Droit des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne RENAULT-BRAHINSKY, Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2007 Collection : Manuels Importance : 592 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-00391-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Obligations' 'Acte' 'Fait' 'Juridique' 'Contrat' 'Régime. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Droit des obligations [texte imprimé] / Corinne RENAULT-BRAHINSKY, Auteur . - 2è éd . - Paris : Gualino, 2007 . - 592 p. ; 24 cm. - (Manuels) .
ISBN : 978-2-297-00391-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Obligations' 'Acte' 'Fait' 'Juridique' 'Contrat' 'Régime. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101010 346.02 REN 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit parlementaire / Pierre AVRIL
Titre : Droit parlementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre AVRIL, Auteur ; Jean GICQUEL, Auteur Mention d'édition : 4è éd Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2010 Collection : Domat : droit public Importance : XII-482 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1657-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Parlement' 'Processus' 'Législatif' 'Règles' 'Loi. Institutions et politique Index. décimale : 328 Le législatif Droit parlementaire [texte imprimé] / Pierre AVRIL, Auteur ; Jean GICQUEL, Auteur . - 4è éd . - Paris : Montchrestion, 2010 . - XII-482 p. ; 22 cm. - (Domat : droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1657-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Parlement' 'Processus' 'Législatif' 'Règles' 'Loi. Institutions et politique Index. décimale : 328 Le législatif Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101200 328.1 AVR 2010 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit pénal des affaires / Jean LARGUIER
Titre : Droit pénal des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean LARGUIER, Auteur Mention d'édition : 7è éd Editeur : Paris : Armand Colin Année de publication : 1983 Importance : 415 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-200-31118-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Affaires' 'Pénal' 'Crédit' 'Vente' 'Concurrence' 'Banqueroute' 'Obligation' 'Commerçant. Droit Droit pénal des affaires [texte imprimé] / Jean LARGUIER, Auteur . - 7è éd . - Paris : Armand Colin, 1983 . - 415 p. ; 23 cm.
ISBN : 978-2-200-31118-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Affaires' 'Pénal' 'Crédit' 'Vente' 'Concurrence' 'Banqueroute' 'Obligation' 'Commerçant. Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09290 343.07 LAR 1983 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit pénal des affaires / Pierre BONFILS
Titre : Droit pénal des affaires : cours et travaux dirigés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre BONFILS, Auteur Editeur : Paris : Montchrestion Année de publication : 2009 Collection : Master 1 Importance : VIII-422 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1542-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Affaires' 'Infractions' 'Moralité' 'Activité' 'Economique' 'cours' 'Travaux' 'Dirigés. Droit Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : La notion du droit pénal des affaires. L'évolution du droit pénal des affaires. La spécificité du droit pénal des affaires au regard du pénal général. La spécificité du droit pénal des affaires au regard de la procédure pénale. Les infractions contre les biens. Les infractions contre l'Etat, la Nation et la paix publique. Les infractions relatives au fonctionnement de interne de l'entreprise. Les infractions relatives aux relations externes de l'entreprise. Droit pénal des affaires : cours et travaux dirigés [texte imprimé] / Pierre BONFILS, Auteur . - Paris : Montchrestion, 2009 . - VIII-422 p. ; 21 cm. - (Master 1) .
ISBN : 978-2-7076-1542-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Affaires' 'Infractions' 'Moralité' 'Activité' 'Economique' 'cours' 'Travaux' 'Dirigés. Droit Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : La notion du droit pénal des affaires. L'évolution du droit pénal des affaires. La spécificité du droit pénal des affaires au regard du pénal général. La spécificité du droit pénal des affaires au regard de la procédure pénale. Les infractions contre les biens. Les infractions contre l'Etat, la Nation et la paix publique. Les infractions relatives au fonctionnement de interne de l'entreprise. Les infractions relatives aux relations externes de l'entreprise. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101206 345.026 8 BON 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit pénal des affaires : partie générale politique pénale / Mirielle DEMAS-MARTY
Titre : Droit pénal des affaires : partie générale politique pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Mirielle DEMAS-MARTY, Auteur ; Robert, Préfacier, etc. Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1973 Importance : t.1, 330 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-043022-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Affaires' 'Politique' 'Pénale. Droit Index. décimale : 345 Droit pénal Droit pénal des affaires : partie générale politique pénale [texte imprimé] / Mirielle DEMAS-MARTY, Auteur ; Robert, Préfacier, etc. . - Paris : PUF, 1973 . - t.1, 330 p. ; 23 cm.
ISBN : 978-2-13-043022-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Pénal' 'Affaires' 'Politique' 'Pénale. Droit Index. décimale : 345 Droit pénal Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00550 345.07 DEM 1973 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt