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Détail de l'indexation

347.0

347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice

347.01 Tribunaux

347.02 Tribunaux d'instance

347.03 Cours d'appel

347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale

347.05 Procédure judiciaire

347.06 Preuves

347.07 Procès

347.08 Procédure d'appel

347.09 Arbitrage

347.4

347.6 procédure cvile congolaise

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.0 (5)

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L'Essentiel des procedure et technique de cassation (Civile, Penale et Administrative) / Hippolyte MASANI MATSHI

Public

ISBD

Titre : L'Essentiel des procedure et technique de cassation (Civile, Penale et Administrative)
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Hippolyte MASANI MATSHI, Auteur
Editeur : Kinshasa : Presses Universitaires du Congo
Année de publication : 2015
Importance : 202 p
Présentation : ill
ISBN/ISSN/EAN : 978-99951-15272--
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Cassation - civile - Pénal - Administrative Droit
Index. décimale : 347.0

L'Essentiel des procedure et technique de cassation (Civile, Penale et Administrative) [texte imprimé] / Hippolyte MASANI MATSHI, Auteur . - Kinshasa : Presses Universitaires du Congo, 2015 . - 202 p : ill.
ISBN : 978-99951-15272--
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Cassation - civile - Pénal - Administrative Droit
Index. décimale : 347.0

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BK 6498 347.05 MAS indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible

La formation des parajuristes / Pascal KAMBALE

Public

ISBD

Titre : La formation des parajuristes
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Pascal KAMBALE, Auteur
Editeur : Kinshasa : CEPAS
Année de publication : 1999
Importance : 31 p
Format : 20 cm
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit civil
Index. décimale : 347.0

La formation des parajuristes [texte imprimé] / Pascal KAMBALE, Auteur . - Kinshasa : CEPAS, 1999 . - 31 p ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit civil
Index. décimale : 347.0

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BK 5624 347.016 KAM indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible

LOI N°16/011 DU 15 JUILLET 2016 PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE LA PROFESSION D'HUISSIER DE JUSTICE / Journal Officiel de la RDC

Public

ISBD

Titre : LOI N°16/011 DU 15 JUILLET 2016 PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE LA PROFESSION D'HUISSIER DE JUSTICE
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Journal Officiel de la RDC, Auteur
Editeur : Kinshasa : Journal Officiel
Année de publication : 2016
Importance : 16 p
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Autres fonctionnaires et Auxiliaires de Justice Droit
Index. décimale : 347.0

LOI N°16/011 DU 15 JUILLET 2016 PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE LA PROFESSION D'HUISSIER DE JUSTICE [texte imprimé] / Journal Officiel de la RDC, Auteur . - Kinshasa : Journal Officiel, 2016 . - 16 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Autres fonctionnaires et Auxiliaires de Justice Droit
Index. décimale : 347.0

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BK 6401 347.016 JOU indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible

LOI ORGANIQUE N° 13/011 - B DU 11 AVRIL 2013 PORTANT ORGANISATION, FONCTIONNEMENT ET COMPETENCES DES JURIDICTIONS DE L'ORDRE JUDICIAIRE / Journal Officiel de la RDC

Public

ISBD

Titre : LOI ORGANIQUE N° 13/011 - B DU 11 AVRIL 2013 PORTANT ORGANISATION, FONCTIONNEMENT ET COMPETENCES DES JURIDICTIONS DE L'ORDRE JUDICIAIRE
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Journal Officiel de la RDC, Auteur
Editeur : Kinshasa : Journal Officiel
Année de publication : 2013
Importance : 38 p
Présentation : ill
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Judiciaire Droit
Index. décimale : 347.0

LOI ORGANIQUE N° 13/011 - B DU 11 AVRIL 2013 PORTANT ORGANISATION, FONCTIONNEMENT ET COMPETENCES DES JURIDICTIONS DE L'ORDRE JUDICIAIRE [texte imprimé] / Journal Officiel de la RDC, Auteur . - Kinshasa : Journal Officiel, 2013 . - 38 p : ill.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Judiciaire Droit
Index. décimale : 347.0

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BK 6399 347.05 JOU indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible

MAÎTRISER LES RITES DE L'AUDIENCE PUBLIQUE Tome I : En matière civile / Luc NGANDA FUMABO

Public

ISBD

Titre : MAÎTRISER LES RITES DE L'AUDIENCE PUBLIQUE Tome I : En matière civile
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Luc NGANDA FUMABO, Auteur
Editeur : KINSHASA : Edition DIERME
Année de publication : 2016
Importance : 171 p
Présentation : ill
Langues : Français (fre)
Mots-clés : AUDIENCE PUBLIQUE EN RDC Droit
Index. décimale : 347.0

MAÎTRISER LES RITES DE L'AUDIENCE PUBLIQUE Tome I : En matière civile [texte imprimé] / Luc NGANDA FUMABO, Auteur . - KINSHASA : Edition DIERME, 2016 . - 171 p : ill.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : AUDIENCE PUBLIQUE EN RDC Droit
Index. décimale : 347.0

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BK 6361 347.050 41 NGA indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible