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Rapport des travaux / CONGO (Rép. Dém. du). Mines (Ministère des). Commission de Revisitation des Contrats Miniers. Kinshasa.
Titre : Rapport des travaux : Volume 1 : Conventions minières et partenariats Type de document : texte imprimé Auteurs : CONGO (Rép. Dém. du). Mines (Ministère des). Commission de Revisitation des Contrats Miniers. Kinshasa., Auteur Editeur : Kinshasa : CEPAS Année de publication : 2009 Importance : 228 p + Annexes Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Conventions Partenariats Contrats miniers Rapport des travaux : Volume 1 : Conventions minières et partenariats [texte imprimé] / CONGO (Rép. Dém. du). Mines (Ministère des). Commission de Revisitation des Contrats Miniers. Kinshasa., Auteur . - Kinshasa : CEPAS, 2009 . - 228 p + Annexes.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Conventions Partenariats Contrats miniers Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 27189 CON.16.E.8,1 $r non conforme -u- Cepas indéterminé Disponible Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29700 DRO.1.B.59 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible
Titre : Cours de droit commercial élémentaire : à l'usage de l'enseignement moyen et commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : CRUTZEN, A., Auteur Editeur : Namur : Ad. Wesmael-Charlier Année de publication : 1960 Importance : 94 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial Droit Commerçants Actes de commerce Conventions Livres de commerce Bourse Agents de change Courtiers Gage Commission Lettre de change Billet à ordre Contrat de transport Chèque Sociétés commerciales Liquidation des sociétés commerciales Association Assurances Faillite Banqueroutes Sursis de paiement Concordat judiciaire. Cours de droit commercial élémentaire : à l'usage de l'enseignement moyen et commercial [texte imprimé] / CRUTZEN, A., Auteur . - Namur : Ad. Wesmael-Charlier, 1960 . - 94 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial Droit Commerçants Actes de commerce Conventions Livres de commerce Bourse Agents de change Courtiers Gage Commission Lettre de change Billet à ordre Contrat de transport Chèque Sociétés commerciales Liquidation des sociétés commerciales Association Assurances Faillite Banqueroutes Sursis de paiement Concordat judiciaire. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Rapport des travaux / CONGO (Rép. Dém. du). Mines (Ministère des). Commission de Revisitation des Contrats Miniers. Kinshasa.
Titre : Rapport des travaux : Volume 2 : Partenariats conclus par la Gécamines Type de document : texte imprimé Auteurs : CONGO (Rép. Dém. du). Mines (Ministère des). Commission de Revisitation des Contrats Miniers. Kinshasa., Auteur Editeur : Kinshasa : CEPAS Année de publication : 2009 Importance : 243 p + Annexes Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Partenariats Conventions Contrats miniers Rapport des travaux : Volume 2 : Partenariats conclus par la Gécamines [texte imprimé] / CONGO (Rép. Dém. du). Mines (Ministère des). Commission de Revisitation des Contrats Miniers. Kinshasa., Auteur . - Kinshasa : CEPAS, 2009 . - 243 p + Annexes.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Partenariats Conventions Contrats miniers Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 27190 CON.16.E.8,2 $r non conforme -u- Cepas indéterminé Disponible