9 recherche sur le mot-clé 'Droit civil.'   

Droit civil du Congo belge / A SOHIER

Public ISBD Titre : Droit civil du Congo belge Type de document : texte imprimé Auteurs : A SOHIER, Directeur de publication, rédacteur en chef Importance : T.3 : 985 p Note générale : Le Tome 3 contient les matières suivantes : - La Personnalité juridique par Léon Goffin ; - Des biens et de la propriété par Maurice Louveaux ; - De la transmission de la propriété immobilière par Alain Stenmans ; - Des engagements qui se forment sans convention par Marcellin Raë ; - Les Droits intellectuels par Théodore Smolders ; - et Régime hypothécaire par Jean Dufour. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Droit civil. Droit civil du Congo belge [texte imprimé] / A SOHIER, Directeur de publication, rédacteur en chef . - [s.d.] . - T.3 : 985 p. Le Tome 3 contient les matières suivantes : - La Personnalité juridique par Léon Goffin ; - Des biens et de la propriété par Maurice Louveaux ; - De la transmission de la propriété immobilière par Alain Stenmans ; - Des engagements qui se forment sans convention par Marcellin Raë ; - Les Droits intellectuels par Théodore Smolders ; - et Régime hypothécaire par Jean Dufour. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Droit civil.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
11932	DRO.1.B.45	$r non conforme -u-	Cepas	indéterminé	Disponible

Droit civil du Congo belge / A SOHIER

Public ISBD Titre : Droit civil du Congo belge Type de document : texte imprimé Auteurs : A SOHIER, Directeur de publication, rédacteur en chef Importance : T.3 : 985 p Note générale : Le Tome 3 contient les matières suivantes : - La Personnalité juridique par Léon Goffin ; - Des biens et de la propriété par Maurice Louveaux ; - De la transmission de la propriété immobilière par Alain Stenmans ; - Des engagements qui se forment sans convention par Marcellin Raë ; - Les Droits intellectuels par Théodore Smolders ; - et Régime hypothécaire par Jean Dufour. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Droit civil. Droit civil du Congo belge [texte imprimé] / A SOHIER, Directeur de publication, rédacteur en chef . - [s.d.] . - T.3 : 985 p. Le Tome 3 contient les matières suivantes : - La Personnalité juridique par Léon Goffin ; - Des biens et de la propriété par Maurice Louveaux ; - De la transmission de la propriété immobilière par Alain Stenmans ; - Des engagements qui se forment sans convention par Marcellin Raë ; - Les Droits intellectuels par Théodore Smolders ; - et Régime hypothécaire par Jean Dufour. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Droit civil.

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Droit civil / François TERRE

Public ISBD Titre : Droit civil : Les Obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François TERRE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur ; Yves LEQUETTE Editeur : Paris : Ed. Dalloz Année de publication : 1993 Importance : 1070 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil. Droit civil : Les Obligations [texte imprimé] / François TERRE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur ; Yves LEQUETTE . - Paris : Ed. Dalloz, 1993 . - 1070 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
22005	DRO.1.B.61	$r non conforme -u-	Cepas	indéterminé	Disponible

Droit civil / François TERRE

Public ISBD Titre : Droit civil : Les Obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François TERRE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur ; Yves LEQUETTE Editeur : Paris : Ed. Dalloz Année de publication : 1993 Importance : 1070 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil. Droit civil : Les Obligations [texte imprimé] / François TERRE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur ; Yves LEQUETTE . - Paris : Ed. Dalloz, 1993 . - 1070 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil.

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Principes de droit civil / F. LAURENT

Public ISBD Titre : Principes de droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : F. LAURENT, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant-Christophe Année de publication : 1878 Autre Editeur : Paris : Librairie A. Maresca Importance : Tome 25 : 652 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Droit civil. Principes de droit civil [texte imprimé] / F. LAURENT, Auteur . - Bruxelles : Bruylant-Christophe : Paris : Librairie A. Maresca, 1878 . - Tome 25 : 652 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Droit civil.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
11434	DRO.1.E.46,3	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Principes de droit civil / F. LAURENT

Permalink

Le Certificat d'enregistrement et livret de logeur (jurisprudence et notes de lecture) / J.M. KATUALA KABA KASHALA

Permalink

La Preuve en droitcongolais (textes , jurisprudence et doctrine) / J.M. KATUALA KABA KASHALA

Permalink

Procédure civile / KATUALA Kaba Kashala

Permalink