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6 recherche sur le mot-clé 'Responsabilité légale.'
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Le Crime contre l'Humanité / Ecole Cathédrale. Paris
Titre : Le Crime contre l'Humanité : mesure de responsabilité ? Actes du cycle des conférences "Droit, Liberté et Foi" Type de document : texte imprimé Auteurs : Ecole Cathédrale. Paris, Auteur Editeur : Paris : Parole et Silence Année de publication : 1998 Autre Editeur : Paris : CERP Collection : Les Cahiers de l'Ecole Cathédrale Importance : 127 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Crime contre l'humanité Responsabilité légale. Le Crime contre l'Humanité : mesure de responsabilité ? Actes du cycle des conférences "Droit, Liberté et Foi" [texte imprimé] / Ecole Cathédrale. Paris, Auteur . - Paris : Parole et Silence : Paris : CERP, 1998 . - 127 p. - (Les Cahiers de l'Ecole Cathédrale) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Crime contre l'humanité Responsabilité légale. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 24349 DRO.1.I.32 $r non conforme -u- Cepas indéterminé Disponible Le Crime contre l'Humanité / Ecole Cathédrale. Paris
Titre : Le Crime contre l'Humanité : mesure de responsabilité ? Actes du cycle des conférences "Droit, Liberté et Foi" Type de document : texte imprimé Auteurs : Ecole Cathédrale. Paris, Auteur Editeur : Paris : Parole et Silence Année de publication : 1998 Autre Editeur : Paris : CERP Collection : Les Cahiers de l'Ecole Cathédrale Importance : 127 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Crime contre l'humanité Responsabilité légale. Le Crime contre l'Humanité : mesure de responsabilité ? Actes du cycle des conférences "Droit, Liberté et Foi" [texte imprimé] / Ecole Cathédrale. Paris, Auteur . - Paris : Parole et Silence : Paris : CERP, 1998 . - 127 p. - (Les Cahiers de l'Ecole Cathédrale) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Crime contre l'humanité Responsabilité légale. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Principles of porthways / Gregor FILIP
Titre : Principles of porthways : legal opportunities to improve Europe's corporate accountability framework Type de document : texte imprimé Auteurs : Gregor FILIP, Auteur Editeur : Luxembourg : European coalition for corporate justice Année de publication : 2010 Importance : 33 p Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit Droits de l'homme Droit international privé Responsabilité légale. Principles of porthways : legal opportunities to improve Europe's corporate accountability framework [texte imprimé] / Gregor FILIP, Auteur . - Luxembourg : European coalition for corporate justice, 2010 . - 33 p.
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit Droits de l'homme Droit international privé Responsabilité légale. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 27967 DRO.1.E.49 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Principles of porthways / Gregor FILIP
Titre : Principles of porthways : legal opportunities to improve Europe's corporate accountability framework Type de document : texte imprimé Auteurs : Gregor FILIP, Auteur Editeur : Luxembourg : European coalition for corporate justice Année de publication : 2010 Importance : 33 p Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit Droits de l'homme Droit international privé Responsabilité légale. Principles of porthways : legal opportunities to improve Europe's corporate accountability framework [texte imprimé] / Gregor FILIP, Auteur . - Luxembourg : European coalition for corporate justice, 2010 . - 33 p.
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit Droits de l'homme Droit international privé Responsabilité légale. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Traité juridique des bâtisseurs / André Delvaux
Titre : Traité juridique des bâtisseurs : Architects, entrepreneurs et propriétaires d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : André Delvaux, Auteur Editeur : Bruxelles : Brujlant Année de publication : 1947 Autre Editeur : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Importance : vol 2 : pp : 377-896 Langues : Français (fre) Mots-clés : Construction Architectes Droit civil Responsabilité légale. Traité juridique des bâtisseurs : Architects, entrepreneurs et propriétaires d'immeubles [texte imprimé] / André Delvaux, Auteur . - Bruxelles : Brujlant : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1947 . - vol 2 : pp : 377-896.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Construction Architectes Droit civil Responsabilité légale. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11427 DRO.1.D.16 $r non conforme -u- Cepas indéterminé Disponible Traité juridique des bâtisseurs / André Delvaux
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