Catalogue du Réseau Mikanda
Accueil
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (2)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Titre : |
Cours de droit civil : Les personnes : les incapacites |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur |
Editeur : |
Paris : Cujas |
Importance : |
402 p. |
Format : |
24cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-254-00303-7 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Prive' 'Personnes' 'Incapacites. Sciences humaines |
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
Personnes. Personnes physiques. Existence de la personne. Identification de la personne. Droits de la personne physique. Personnes morales. Incapacites. Mineur. Majeurs proteges. Aperçu fiscal. Personnes physiques. Personnes morales. |
|  |
Exemplaires (1)
|
0101266 | 346.013 MAL 1999 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |

Titre : |
Cours de droit civil : Les successions, les liberalites |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur |
Mention d'édition : |
4è ed. |
Editeur : |
Paris : Cujas |
Année de publication : |
1998 |
Importance : |
654 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-254-98311-7 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Prive' 'Heritages' 'Successions' 'Liberalites. Sciences humaines |
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
Successions AB intestat. Devolution de la succession.Successibles. Transmission de la succession. Principes directeurs. Option successorale. Successions vacantes et petition d'heredite. L'acte juridique de liberalite. Droit commun des liberalites. Legs. Successions contractuelles. Liberalites et droit des successions. Liberalites speciales. Liberalites matrimoniales. Pluralite d'heritiers et partage. Determination et liquidation de la masse partageable. Aperçu fiscal. |
Cours de droit civil : Les successions, les liberalites [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; Nathalie COUZIGOU-SUHAS, Collaborateur ; Pierre-Jean CLAUX, Collaborateur . - 4è ed. . - Paris : Cujas, 1998 . - 654 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-254-98311-7 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Prive' 'Heritages' 'Successions' 'Liberalites. Sciences humaines |
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
Successions AB intestat. Devolution de la succession.Successibles. Transmission de la succession. Principes directeurs. Option successorale. Successions vacantes et petition d'heredite. L'acte juridique de liberalite. Droit commun des liberalites. Legs. Successions contractuelles. Liberalites et droit des successions. Liberalites speciales. Liberalites matrimoniales. Pluralite d'heritiers et partage. Determination et liquidation de la masse partageable. Aperçu fiscal. |
|  |
Exemplaires (1)
|
0101267 | 346.052 MAL 1998 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |