Circulation routière / Bernard DEWIT

Public ISBD Titre : Circulation routière : chronique de jurisprudence, 1997-2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard DEWIT, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux num. 60 Importance : 162 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2372-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Services publics'  'Transport'  'Local'  'Circulation routière'  'Jurisprudence'  'Chronique'  'Belgique.  Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Arrété royal du 1er décemebre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique (Code de la route). Arrété Royal du 16 mars 1968 portant coordination des lois relatives à la police de la circulation routière. Circulation routière : chronique de jurisprudence, 1997-2004 [texte imprimé] / Bernard DEWIT, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 162 p. ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux; 60) . ISBN : 978-2-8044-2372-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Services publics'  'Transport'  'Local'  'Circulation routière'  'Jurisprudence'  'Chronique'  'Belgique.  Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Arrété royal du 1er décemebre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique (Code de la route). Arrété Royal du 16 mars 1968 portant coordination des lois relatives à la police de la circulation routière.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0110107	343.093 DEW 2006	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

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