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''Jurisprudence'' 
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Titre : Circulation routière : chronique de jurisprudence, 1997-2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard DEWIT, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux num. 60 Importance : 162 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2372-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Services publics' 'Transport' 'Local' 'Circulation routière' 'Jurisprudence' 'Chronique' 'Belgique. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Arrété royal du 1er décemebre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique (Code de la route). Arrété Royal du 16 mars 1968 portant coordination des lois relatives à la police de la circulation routière. Circulation routière : chronique de jurisprudence, 1997-2004 [texte imprimé] / Bernard DEWIT, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 162 p. ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux; 60) .
ISBN : 978-2-8044-2372-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Services publics' 'Transport' 'Local' 'Circulation routière' 'Jurisprudence' 'Chronique' 'Belgique. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Arrété royal du 1er décemebre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique (Code de la route). Arrété Royal du 16 mars 1968 portant coordination des lois relatives à la police de la circulation routière. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110107 343.093 DEW 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droit de la santé jur 6560 : recueil de jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle PANISSET, Auteur Editeur : Montréal : Hiver Année de publication : 1995 Importance : 1228 p. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Santé' 'Publique' 'Jurisprudence' 'Loi' 'Hôpital' 'Canada. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Droit de la santé jur 6560 : recueil de jurisprudence [texte imprimé] / Isabelle PANISSET, Auteur . - Montréal : Hiver, 1995 . - 1228 p. ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Santé' 'Publique' 'Jurisprudence' 'Loi' 'Hôpital' 'Canada. Droit Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0687 344.047 14 PAN 1995 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : La Jurisprudence congolaise en procédure civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Ruffin LUKOO Musabao, Auteur ; Désiré MALONDA Matundu, Préfacier, etc. ; Liévin MENO Matiaba, Postfacier, auteur du colophon, etc. Editeur : Kinshasa : On S'en Sortira Année de publication : 2009 Importance : vol. 1, 395 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Civile' 'Jurisprudence' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit La Jurisprudence congolaise en procédure civile [texte imprimé] / Ruffin LUKOO Musabao, Auteur ; Désiré MALONDA Matundu, Préfacier, etc. ; Liévin MENO Matiaba, Postfacier, auteur du colophon, etc. . - Kinshasa : On S'en Sortira, 2009 . - vol. 1, 395 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Civile' 'Jurisprudence' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100958 (1er ex.) 347.056 75 LUK 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0100958 (2er ex.) 347.056 75 LUK 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0100958 (3er ex.) 347.056 75 LUK 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0100958 (4er ex.) 347.056 75 LUK 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0100958 (5er ex.) 347.056 75 LUK 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Répertoire de droit coutumier congolais jurisprudence et doctrine 1954-1967 Type de document : texte imprimé Auteurs : Johan M. PAUWELS, Auteur Editeur : Kinshasa : O.N.R.D. Année de publication : 1970 Importance : 441 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Coutumier' 'Doctrine' 'Jurisprudence' 'Répertoire' '1954-1967' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 340 Le droit Répertoire de droit coutumier congolais jurisprudence et doctrine 1954-1967 [texte imprimé] / Johan M. PAUWELS, Auteur . - Kinshasa : O.N.R.D., 1970 . - 441 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Coutumier' 'Doctrine' 'Jurisprudence' 'Répertoire' '1954-1967' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 020005 340.5 PAU 1970 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : La Rupture du contrat de travail : chronique de jurisprudence 2002-2005 Type de document : texte imprimé Auteurs : CLAEYS & ENGELS, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Importance : 534 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2369-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Travail' 'Contrat' 'Rupoture' 'Jurisprudence' '2002-2005. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit La Rupture du contrat de travail : chronique de jurisprudence 2002-2005 [texte imprimé] / CLAEYS & ENGELS, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 534 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-2369-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Travail' 'Contrat' 'Rupoture' 'Jurisprudence' '2002-2005. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090584 344.018 9 CLA 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
