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Auteur Alfred Bernard |
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Répertoire pratique du droit belge / Léon Cornil ; Raul Hajoit de Termicourt ; Alfred Bernard
Titre : Répertoire pratique du droit belge : Législation, Doctrine et jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Cornil, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Raul Hajoit de Termicourt ; Alfred Bernard, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Brujlant : Brujlant Année de publication : 1961 Autre Editeur : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Importance : vol 16 : Usurpation de fonction, vol-653 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Législation Jurisprudence Droit pénal Belgique prostitution Droit commercial Vieillesse. Répertoire pratique du droit belge : Législation, Doctrine et jurisprudence [texte imprimé] / Léon Cornil, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Raul Hajoit de Termicourt ; Alfred Bernard, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Brujlant : Brujlant : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1961 . - vol 16 : Usurpation de fonction, vol-653 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Législation Jurisprudence Droit pénal Belgique prostitution Droit commercial Vieillesse. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Répertoire pratique du droit belge / Léon Cornil ; Raul Hajoit de Termicourt ; Alfred Bernard
Titre : Répertoire pratique du droit belge : Législation, Doctrine et jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Cornil, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Raul Hajoit de Termicourt ; Alfred Bernard, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Brujlant : Brujlant Année de publication : 1961 Autre Editeur : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Importance : vol 16 : Usurpation de fonction, vol-653 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Législation Jurisprudence Droit pénal Belgique prostitution Droit commercial Vieillesse. Répertoire pratique du droit belge : Législation, Doctrine et jurisprudence [texte imprimé] / Léon Cornil, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Raul Hajoit de Termicourt ; Alfred Bernard, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Brujlant : Brujlant : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1961 . - vol 16 : Usurpation de fonction, vol-653 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Législation Jurisprudence Droit pénal Belgique prostitution Droit commercial Vieillesse. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11430 DRO.1.D.13 $r non conforme -u- Cepas indéterminé Disponible