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''Législation'' 




Titre : Le Divorce : guide pratique de la législation congolaise Type de document : texte imprimé Auteurs : Augustin MUPOYI Lungonzo Kalamba, Auteur Editeur : MEDIASPAUL Année de publication : 2009 Importance : 157 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 9872741406235 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Mariage' 'Divorce,' 'Procédure' 'Législation' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Le Divorce : guide pratique de la législation congolaise [texte imprimé] / Augustin MUPOYI Lungonzo Kalamba, Auteur . - MEDIASPAUL, 2009 . - 157 p. ; 21 cm.
ISSN : 9872741406235
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Mariage' 'Divorce,' 'Procédure' 'Législation' 'RD. Congo. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0100992 (1er ex.) 346.016 6675 MUP 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0100992 (2er ex.) 346.016 6675 MUP 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0100992 (3er ex.) 346.016 6675 MUP 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0100992 (4er ex.) 346.016 6675 MUP 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Législation et réglementation économiques et commerciales / CELLULE D'ETUDES ECONOMIQUES ET PLANIFICATION INDUSTRIELLE (CEPI) (Kinshasa)
Titre : Législation et réglementation économiques et commerciales : recueil des textes en vigueur Type de document : texte imprimé Auteurs : CELLULE D'ETUDES ECONOMIQUES ET PLANIFICATION INDUSTRIELLE (CEPI) (Kinshasa), Auteur Mention d'édition : 2è éd Editeur : Kinshasa : Kinshasa Année de publication : 1998 Importance : 636 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Commercial' 'Législation' 'Réglementation' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Législation et réglementation économiques et commerciales : recueil des textes en vigueur [texte imprimé] / CELLULE D'ETUDES ECONOMIQUES ET PLANIFICATION INDUSTRIELLE (CEPI) (Kinshasa), Auteur . - 2è éd . - Kinshasa : Kinshasa, 1998 . - 636 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Economique' 'Commercial' 'Législation' 'Réglementation' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0919 343.07 CEP 1998 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Chambres regionales des comptes : VIè Rencontres Cour des Comptes-Université. Actes des journées d'Aix-en-Provence de 8 et 9 novembre 1985 Type de document : texte imprimé Auteurs : Loïc PHILIP, Editeur scientifique Editeur : Paris : Econmica Année de publication : 1985 Importance : 306 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0992-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Législation' 'Activités' 'Economiques' 'Comptes' 'Régionales. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Chambres regionales des comptes : VIè Rencontres Cour des Comptes-Université. Actes des journées d'Aix-en-Provence de 8 et 9 novembre 1985 [texte imprimé] / Loïc PHILIP, Editeur scientifique . - Paris : Econmica, 1985 . - 306 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7178-0992-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Commercial' 'Législation' 'Activités' 'Economiques' 'Comptes' 'Régionales. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 003271 343.07 PHI 1985 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Code de droit international humanitaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Eric DAVID, Auteur ; Françoise Tulkens, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Sylvie Ruffenach, Collaborateur Mention d'édition : 3è éd. mis à jour Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2007 Collection : Codes en poche ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2424-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'International' 'Humanitaire' 'Législation' 'Codes' Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Code de droit international humanitaire [texte imprimé] / Eric DAVID, Auteur ; Françoise Tulkens, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Sylvie Ruffenach, Collaborateur . - 3è éd. mis à jour . - Bruxelles : Bruylant, 2007. - (Codes en poche) .
ISBN : 978-2-8027-2424-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'International' 'Humanitaire' 'Législation' 'Codes' Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité WB01329 340 DAV C indéterminé / indéterminé DWB indéterminé Disponible 0100960 348.023 DAV 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Code des impôts / CONGO RD. Ministère des Finances. Direction Générale des Impôts DGDA (Kinshasa)
Titre : Code des impôts Type de document : texte imprimé Auteurs : CONGO RD. Ministère des Finances. Direction Générale des Impôts DGDA (Kinshasa), Auteur Editeur : Kinshasa : DGDA Année de publication : 2003 Importance : 226 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Législation' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code des impôts [texte imprimé] / CONGO RD. Ministère des Finances. Direction Générale des Impôts DGDA (Kinshasa), Auteur . - Kinshasa : DGDA, 2003 . - 226 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Législation' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101216 348.00675 CON 2003 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink