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10 recherche sur le mot-clé 'Droit RDC'
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Droit pénal général Zaïrois / NYABIRUNGU MWENE songa
Titre : Droit pénal général Zaïrois Type de document : texte imprimé Auteurs : NYABIRUNGU MWENE songa, Auteur Editeur : Kinshasa : Droit et société Année de publication : 1995 Importance : 388p Format : 27 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit RDC droit pénal inventaire lois principe de légalité infractions sanctions Index. décimale : 345.6 Droit pénal général Zaïrois [texte imprimé] / NYABIRUNGU MWENE songa, Auteur . - Kinshasa : Droit et société, 1995 . - 388p ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit RDC droit pénal inventaire lois principe de légalité infractions sanctions Index. décimale : 345.6 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BK 2699 345.6751 NYA indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible Les successions en droit Congolais / Pierre de QUIRINI
Titre : Les successions en droit Congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre de QUIRINI, Auteur Editeur : Kinshasa : Pax-Congo Année de publication : 2000 Importance : 237 p Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit RDC droit privé Index. décimale : 346.0 Les successions en droit Congolais [texte imprimé] / Pierre de QUIRINI, Auteur . - Kinshasa : Pax-Congo, 2000 . - 237 p ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit RDC droit privé Index. décimale : 346.0 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BK 2698 346.03 QUI indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible Une constitution pourquoi faire ? / Pierre de QUIRINI
Titre : Une constitution pourquoi faire ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre de QUIRINI, Auteur Editeur : Kinshasa : CEPAS Année de publication : 1990 Importance : 63 p Format : 20 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit RDC Education des masses vulgarisation des textes Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Une constitution pourquoi faire ? [texte imprimé] / Pierre de QUIRINI, Auteur . - Kinshasa : CEPAS, 1990 . - 63 p ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit RDC Education des masses vulgarisation des textes Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BK 2357 342 QUI indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible Code civil Zaïrois annoté / KATUALA Kaba-Kashala
Titre : Code civil Zaïrois annoté : 1ère partie; des contrats ou des obligations conventionnelles Type de document : texte imprimé Auteurs : KATUALA Kaba-Kashala, Auteur ; S. Mutombo Kabelu, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : Batena Ntambwa Année de publication : 1995 Importance : 304 p Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit RDC législation obligations et contrats Index. décimale : 348.6 lois ,réglementation,jurisprudence de la RDCongo Code civil Zaïrois annoté : 1ère partie; des contrats ou des obligations conventionnelles [texte imprimé] / KATUALA Kaba-Kashala, Auteur ; S. Mutombo Kabelu, Préfacier, etc. . - Kinshasa : Batena Ntambwa, 1995 . - 304 p ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit RDC législation obligations et contrats Index. décimale : 348.6 lois ,réglementation,jurisprudence de la RDCongo Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BK 2459 348.6751 KAT indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible Code congolais de l'aviation civile, mis à jour au 1er janvier 2000 / Crispin Mutumbe Mbuya
Titre : Code congolais de l'aviation civile, mis à jour au 1er janvier 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Crispin Mutumbe Mbuya, Auteur ; LUHONGE Kabinda Ngoy, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : Safari Année de publication : 2000 Importance : 544 p Présentation : ill Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit RDC aviation civile législation Index. décimale : 343.0 Code congolais de l'aviation civile, mis à jour au 1er janvier 2000 [texte imprimé] / Crispin Mutumbe Mbuya, Auteur ; LUHONGE Kabinda Ngoy, Préfacier, etc. . - Kinshasa : Safari, 2000 . - 544 p : ill ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit RDC aviation civile législation Index. décimale : 343.0 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BK 3563 343.097 MUT indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible Code du travail Congolais / KATUALA Kaba-Kashala
PermalinkCode du travail I. / CADICEC
PermalinkCode du travail II / CADICEC
PermalinkQue dit le code de la famille / Pierre de QUIRINI
PermalinkSupplément aux codes congolais. Legislation de la RDC1960-1970 / Pierre ( PIRON
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