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Droit pénal général Zaïrois / NYABIRUNGU MWENE songa

Public ISBD Titre : Droit pénal général Zaïrois Type de document : texte imprimé Auteurs : NYABIRUNGU MWENE songa, Auteur Editeur : Kinshasa : Droit et société Année de publication : 1995 Importance : 388p Format : 27 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit RDC  droit pénal  inventaire lois  principe de légalité  infractions  sanctions  Index. décimale : 345.6 Droit pénal général Zaïrois [texte imprimé] / NYABIRUNGU MWENE songa, Auteur . - Kinshasa : Droit et société, 1995 . - 388p ; 27 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit RDC  droit pénal  inventaire lois  principe de légalité  infractions  sanctions  Index. décimale : 345.6

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BK 2699	345.6751 NYA	indéterminé / indéterminé	Karibuni	indéterminé	Disponible

Droit pénal international / André HUET

Public ISBD Titre : Droit pénal international Type de document : texte imprimé Auteurs : André HUET, Auteur ; René KOERING-JOULIN, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 2001 Collection : Themis Importance : 425 p Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-051574-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Infractions  Sanctions  Applicabilité  Droit pénal international Index. décimale : 341.7 Coopération internationale Droit pénal international [texte imprimé] / André HUET, Auteur ; René KOERING-JOULIN, Auteur . - Paris : PUF, 2001 . - 425 p ; 21 cm. - (Themis) . ISBN : 978-2-13-051574-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Infractions  Sanctions  Applicabilité  Droit pénal international Index. décimale : 341.7 Coopération internationale

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BK 3936	341.77 HUE	indéterminé / indéterminé	Karibuni	indéterminé	Disponible

La fraude liée à l'informatique / ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES (OCDE)

Public ISBD Titre : La fraude liée à l'informatique : analyse des politiques juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES (OCDE), Auteur Editeur : Paris : OCDE Année de publication : 1986 Importance : 79 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-64-22852-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  législation informatique  sanctions  lutte contre fraude Index. décimale : 345.0 La fraude liée à l'informatique : analyse des politiques juridiques [texte imprimé] / ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES (OCDE), Auteur . - Paris : OCDE, 1986 . - 79 p ; 24 cm. ISBN : 978-92-64-22852-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  législation informatique  sanctions  lutte contre fraude Index. décimale : 345.0

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BK 3682	345.0263 ORG	indéterminé / indéterminé	Karibuni	indéterminé	Disponible

Le Guide des infractions (crimes, délits, contraventions). Le Guide pénal (Enquête judiciaire, police technique, médecine légale, poursuites pénales, procès et sanction, droits des victimes) / Jean-Christophe Crocq

Public ISBD Titre : Le Guide des infractions (crimes, délits, contraventions). Le Guide pénal (Enquête judiciaire, police technique, médecine légale, poursuites pénales, procès et sanction, droits des victimes) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Christophe Crocq, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2014 Importance : I-LXXXI-1679 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13850-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Droit pénal  Crimes  Délits  Contraventions  Enquête judiciaire  Police technique  Médecine légale  Poursuites pénales  Procès  Sanctions  Droits des victimes. Le Guide des infractions (crimes, délits, contraventions). Le Guide pénal (Enquête judiciaire, police technique, médecine légale, poursuites pénales, procès et sanction, droits des victimes) [texte imprimé] / Jean-Christophe Crocq, Auteur . - Paris : Dalloz, 2014 . - I-LXXXI-1679 p. ISBN : 978-2-247-13850-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  Droit pénal  Crimes  Délits  Contraventions  Enquête judiciaire  Police technique  Médecine légale  Poursuites pénales  Procès  Sanctions  Droits des victimes.

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cep.31674	GEN.2.L.6	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Sanctionner l'apartheid / Jean-Claude Barbier

Public ISBD Titre : Sanctionner l'apartheid : quatorze questions sur l'isolement de l'Afrique du Sud Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Barbier, Auteur Editeur : Paris : la Découverte Année de publication : 1987 Collection : Cahiers Libres Importance : 198 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Afrique du Sud  Apartheid  Sanctions  Histoire. Sanctionner l'apartheid : quatorze questions sur l'isolement de l'Afrique du Sud [texte imprimé] / Jean-Claude Barbier, Auteur . - Paris : la Découverte, 1987 . - 198 p. - (Cahiers Libres) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Afrique du Sud  Apartheid  Sanctions  Histoire.

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17030	HIS.6.D.60	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Sanctionner l'apartheid / Jean-Claude Barbier

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La Société commerciale, un pôle de développement ? / Epiphane B. Lawson

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