Titre :	Le Droit judiciaire zaïrois
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Antoine RUBBENS, Auteur
Editeur :	Kinshasa : PUZ
Année de publication :	1978
Importance :	Tome 2 : 329 p. + Index des matières + Table
Note générale :	Tome 2 : La Procédure judiciaire contentieuse du droit privé - L'Arbitrage - La Procédure de la juridiction gracieuse - Les Frais et les droits de justice - Les Voies d'exécution.
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Congo droit  Droit judiciaire  R.D.Congo  Contentieux du droit privé  Procédure civile  Procédure de droit privé  Procédure contentieuse  Action en justice  Incidents  Procès contradictoire  Jugements contradictoires  Procédure par défaut  Procédure devant les juridictions traditionnelles  Recours ordinaires  Recours extraordinaires  Arbitrage  Procédure des ordonnances  Voies d'exécution  Frais de justice  Droits de justice

Le Droit judiciaire zaïrois [texte imprimé] / Antoine RUBBENS, Auteur . - Kinshasa : PUZ, 1978 . - Tome 2 : 329 p. + Index des matières + Table.
Tome 2 : La Procédure judiciaire contentieuse du droit privé - L'Arbitrage - La Procédure de la juridiction gracieuse - Les Frais et les droits de justice - Les Voies d'exécution.
Langues : Français (fre)

Mots-clés :

Congo droit  Droit judiciaire  R.D.Congo  Contentieux du droit privé  Procédure civile  Procédure de droit privé  Procédure contentieuse  Action en justice  Incidents  Procès contradictoire  Jugements contradictoires  Procédure par défaut  Procédure devant les juridictions traditionnelles  Recours ordinaires  Recours extraordinaires  Arbitrage  Procédure des ordonnances  Voies d'exécution  Frais de justice  Droits de justice