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Auteur Jacques Devos |
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Titre : Codes et Lois du Congo Belge ... Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur Editeur : Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. Année de publication : 1960 Autre Editeur : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge Importance : 424 p Note générale : Tome 1 Matières civiles, commerciales, pénales Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Congo Belge Droit civil Droit commercial Droit pénal Droit constitutionnel Législation. Codes et Lois du Congo Belge ... [texte imprimé] / Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur . - Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge, 1960 . - 424 p.
Tome 1 Matières civiles, commerciales, pénales
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Congo Belge Droit civil Droit commercial Droit pénal Droit constitutionnel Législation. Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29791 CON.16.A.82(ex.1) indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible 29792 CON.16.A.82(ex.2) indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible
Titre : Codes et lois du Congo Belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Collaborateur Editeur : Bruxelles, Léopoldville : Edition des Codes et Lois du Congo Belge Année de publication : 1954 Importance : 1694 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Législation Droit civil Droit commercial Droit pénal Organisation politique Services de sécurité Législation sociale Législation économique. Codes et lois du Congo Belge [texte imprimé] / Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Collaborateur . - Bruxelles, Léopoldville : Edition des Codes et Lois du Congo Belge, 1954 . - 1694 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Législation Droit civil Droit commercial Droit pénal Organisation politique Services de sécurité Législation sociale Législation économique. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29670 CON.16.A.79 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible
Titre : Codes et lois du Congo Belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Collaborateur Editeur : Bruxelles, Léopoldville : Edition des Codes et Lois du Congo Belge Année de publication : 1954 Importance : pp.829-1695 Note générale : Tome 2 : Police et sûreté, législation sociale et législation économique.(Edition bilingue : français - flamand) Langues : Français (fre) Mots-clés : Législation Services de sécurité Législation sociale Législation économique Congo Belge. Codes et lois du Congo Belge [texte imprimé] / Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Collaborateur . - Bruxelles, Léopoldville : Edition des Codes et Lois du Congo Belge, 1954 . - pp.829-1695.
Tome 2 : Police et sûreté, législation sociale et législation économique.(Edition bilingue : français - flamand)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Législation Services de sécurité Législation sociale Législation économique Congo Belge. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29671 CON.16.A.80 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant,, ... Codes et Lois du Congo Belge / Pierre Piron
Titre : Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant,, ... Codes et Lois du Congo Belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur Editeur : Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. Année de publication : 1958 Autre Editeur : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge Importance : III-XIX. . - 262 p Note générale : Troisième série ; Tome D-Année 1957 (Contenant les textes publiés du 1er janvier au 31 décembre 1957) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Congo Belge Législation Droit civil Organisation judiciaire Législation social Législation économique Organisation politique Maladies professionnelles Législation du travail. Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant,, ... Codes et Lois du Congo Belge [texte imprimé] / Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur . - Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge, 1958 . - III-XIX. . - 262 p.
Troisième série ; Tome D-Année 1957 (Contenant les textes publiés du 1er janvier au 31 décembre 1957)
Langues : Français (fre)Réservation
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Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29786 CON.16.A.94 (ex.1) indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible 29788 CON.16.A.94 (ex.3) indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible 29787 CON.16.A.94 ex.2) indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible
Titre : Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant ,... Codes et Lois du Congo Belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur Editeur : Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. Année de publication : 1957 Autre Editeur : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge Importance : V-XX. . - 204 p Note générale : Troisième série ; édition française ; Tome C-Année 1956 (Contenant les textes publiés du 1er janvier au 31 décembre 1956) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Législation Congo Belge Organisation judiciaire Organisation politique Législation du travail Législation économique Coopératives. Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant ,... Codes et Lois du Congo Belge [texte imprimé] / Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur . - Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge, 1957 . - V-XX. . - 204 p.
Troisième série ; édition française ; Tome C-Année 1956 (Contenant les textes publiés du 1er janvier au 31 décembre 1956)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Législation Congo Belge Organisation judiciaire Organisation politique Législation du travail Législation économique Coopératives. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29785 CON.16.A.93 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible
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