Codes et Lois du Congo Belge ... / Pierre Piron

Public ISBD Titre : Codes et Lois du Congo Belge ... Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur Editeur : Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. Année de publication : 1960 Autre Editeur : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge Importance : 424 p Note générale : Tome 1 Matières civiles, commerciales, pénales Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Congo Belge  Droit civil  Droit commercial  Droit pénal  Droit constitutionnel  Législation. Codes et Lois du Congo Belge ... [texte imprimé] / Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur . - Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge, 1960 . - 424 p. Tome 1 Matières civiles, commerciales, pénales Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Congo Belge  Droit civil  Droit commercial  Droit pénal  Droit constitutionnel  Législation.

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Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant,...Codes et lois du Congo Belge / Léon Strouvens

Public ISBD Titre : Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant,...Codes et lois du Congo Belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Strouvens, Auteur ; Pierre Piron, Auteur Editeur : Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. Année de publication : 1952 Autre Editeur : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge Importance : 215 p Note générale : Troisième fascicule contenant les textes publiés fin décembre 1951 (B.O. n° 12bis du 20 décembre et B.A. n° 24 du 25 décembre) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Législation  Congo Belge  Droit pénal  Enfants de la rue  Droit commercial  Législation économique  Fonctionnaires. Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant,...Codes et lois du Congo Belge [texte imprimé] / Léon Strouvens, Auteur ; Pierre Piron, Auteur . - Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge, 1952 . - 215 p. Troisième fascicule contenant les textes publiés fin décembre 1951 (B.O. n° 12bis du 20 décembre et B.A. n° 24 du 25 décembre) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Législation  Congo Belge  Droit pénal  Enfants de la rue  Droit commercial  Législation économique  Fonctionnaires.

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Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant, ... Codes et lois du Congo Belge / Pierre Piron

Public ISBD Titre : Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant, ... Codes et lois du Congo Belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur Editeur : Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. Année de publication : 1955 Autre Editeur : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge Importance : III-XV. - 231 p Note générale : Troisième série ; Tome A-1953-1954 (Contenant les textes publiés jusque fin décembre 1954) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Congo Belge  Droit civil  Droit pénal  Organisation judiciaire  Orgonisation politique  Législation du travail  Législation économique. Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant, ... Codes et lois du Congo Belge [texte imprimé] / Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur . - Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge, 1955 . - III-XV. - 231 p. Troisième série ; Tome A-1953-1954 (Contenant les textes publiés jusque fin décembre 1954) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Congo Belge  Droit civil  Droit pénal  Organisation judiciaire  Orgonisation politique  Législation du travail  Législation économique.

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29781	CON.16.A.91 (ex.1)	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible
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Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant, ... Codes et lois du Congo Belge / Pierre Piron

Public ISBD Titre : Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant, ... Codes et lois du Congo Belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur Editeur : Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. Année de publication : 1956 Autre Editeur : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge Importance : 180 p Note générale : Troisième série ; édition française ; Tome B-Année 1955 (contenant les textes publiés du 1er janvier au 31 décembre 1955) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Législation  Congo Belge  Organisation judiciaire  Législation du travail  Fonctionnaires  Législation économique  Organisation politique. Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant, ... Codes et lois du Congo Belge [texte imprimé] / Pierre Piron, Auteur ; Jacques Devos, Auteur . - Bruxelles : Maison F. Larcier, S.A. : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge, 1956 . - 180 p. Troisième série ; édition française ; Tome B-Année 1955 (contenant les textes publiés du 1er janvier au 31 décembre 1955) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Législation  Congo Belge  Organisation judiciaire  Législation du travail  Fonctionnaires  Législation économique  Organisation politique.

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29783	CON.16.A.92 (ex.1)	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible
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Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant, ... Codes et lois du Congo Belge / Léon Strouvens

Public ISBD Titre : Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant, ... Codes et lois du Congo Belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Strouvens, Auteur ; Pierre Piron, Auteur Editeur : Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge Année de publication : 1944 Importance : i-xv. - pp.59 -180 Note générale : (Codes et Lois ; Supplément n° 2 ; 2ème fascicule) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Législation  Congo Belge. Répertoire périodique de la législation coloniale Belge contenant, ... Codes et lois du Congo Belge [texte imprimé] / Léon Strouvens, Auteur ; Pierre Piron, Auteur . - Léopoldville : Ed. des codes et lois du Congo Belge, 1944 . - i-xv. - pp.59 -180. (Codes et Lois ; Supplément n° 2 ; 2ème fascicule) Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Législation  Congo Belge.

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