Le droit médical / Yves-Henri LELEU

Public ISBD Titre : Le droit médical : aspects juridiques de la relation médecin-patient. Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves-Henri LELEU, Auteur ; Gilles GENICOT, Auteur Editeur : Paris : De Boeck Université Année de publication : 2001 Autre Editeur : Paris : De Boeck Université Collection : Droit actuel Importance : 243 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-3582-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit médical  cadre normatif  responsabilité sur échec Index. décimale : 344.0 Le droit médical : aspects juridiques de la relation médecin-patient. [texte imprimé] / Yves-Henri LELEU, Auteur ; Gilles GENICOT, Auteur . - Paris : De Boeck Université : Paris : De Boeck Université, 2001 . - 243 p ; 24 cm. - (Droit actuel) . ISBN : 978-2-8041-3582-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit médical  cadre normatif  responsabilité sur échec Index. décimale : 344.0

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BK 3070	344.0412 LEL	indéterminé / indéterminé	Karibuni	indéterminé	Disponible
0101078	344.041 LEL 2001	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Les Régimes matrimoniaux / Léon RAUCENT

Public ISBD Titre : Les Régimes matrimoniaux : les droits et devoirs des époux Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon RAUCENT, Auteur ; Yves-Henri LELEU, Auteur ; E. VEUJEAN, Collaborateur ; M. VERWILGHEN, Collaborateur ; W. PINTENS, Collaborateur ; C. KUNG-LE BRUN, Collaborateur ; I. JAXQMIN-STAQUET, Collaborateur ; F. HERINCKX, Collaborateur ; E. BEGUIN, Collaborateur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1997 Importance : 273 p. Format : 28 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0346-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Privé'  'Famille'  'Régimes'  'Matrimoniaux'  'Devoirs'  'Epoux.  Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Notions générales sur les régimes matrimoniaux. L'association conjugale. Caractères généraux du régime primaire : capacité d'exercice des époux et procédure. Le devoir de cohabitation, fidélité : secours et assistance. La résidence conjugale. La protection du logement famillial. L'exercice d'une profession et l'usage du nom du conjoit dans les relations professionnelles. La perception des revenus. les comptes en banque et coffres-forts. Le mandat conventionnel entre époux. L'absence, l'interdiction ou l'impossibilité pour un des époux de manifester sa volonté. Les devoirs de secours et de contribution aux charges du mariage. Les mesures urgentes et provisoires. L'annulation de certaines actes posés au mépris des règles du régime primaire ou qui mettent en péril les intérêts de la famille. Les Régimes matrimoniaux : les droits et devoirs des époux [texte imprimé] / Léon RAUCENT, Auteur ; Yves-Henri LELEU, Auteur ; E. VEUJEAN, Collaborateur ; M. VERWILGHEN, Collaborateur ; W. PINTENS, Collaborateur ; C. KUNG-LE BRUN, Collaborateur ; I. JAXQMIN-STAQUET, Collaborateur ; F. HERINCKX, Collaborateur ; E. BEGUIN, Collaborateur . - Bruxelles : Larcier, 1997 . - 273 p. ; 28 cm. ISBN : 978-2-8044-0346-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Privé'  'Famille'  'Régimes'  'Matrimoniaux'  'Devoirs'  'Epoux.  Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Notions générales sur les régimes matrimoniaux. L'association conjugale. Caractères généraux du régime primaire : capacité d'exercice des époux et procédure. Le devoir de cohabitation, fidélité : secours et assistance. La résidence conjugale. La protection du logement famillial. L'exercice d'une profession et l'usage du nom du conjoit dans les relations professionnelles. La perception des revenus. les comptes en banque et coffres-forts. Le mandat conventionnel entre époux. L'absence, l'interdiction ou l'impossibilité pour un des époux de manifester sa volonté. Les devoirs de secours et de contribution aux charges du mariage. Les mesures urgentes et provisoires. L'annulation de certaines actes posés au mépris des règles du régime primaire ou qui mettent en péril les intérêts de la famille.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101076	346.015 RAU 2007	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

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