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Auteur C. KUNG-LE BRUN |
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Les Régimes matrimoniaux / Léon RAUCENT
Titre : Les Régimes matrimoniaux : les droits et devoirs des époux Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon RAUCENT, Auteur ; Yves-Henri LELEU, Auteur ; E. VEUJEAN, Collaborateur ; M. VERWILGHEN, Collaborateur ; W. PINTENS, Collaborateur ; C. KUNG-LE BRUN, Collaborateur ; I. JAXQMIN-STAQUET, Collaborateur ; F. HERINCKX, Collaborateur ; E. BEGUIN, Collaborateur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1997 Importance : 273 p. Format : 28 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0346-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Famille' 'Régimes' 'Matrimoniaux' 'Devoirs' 'Epoux. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Notions générales sur les régimes matrimoniaux. L'association conjugale. Caractères généraux du régime primaire : capacité d'exercice des époux et procédure. Le devoir de cohabitation, fidélité : secours et assistance. La résidence conjugale. La protection du logement famillial. L'exercice d'une profession et l'usage du nom du conjoit dans les relations professionnelles. La perception des revenus. les comptes en banque et coffres-forts. Le mandat conventionnel entre époux. L'absence, l'interdiction ou l'impossibilité pour un des époux de manifester sa volonté. Les devoirs de secours et de contribution aux charges du mariage. Les mesures urgentes et provisoires. L'annulation de certaines actes posés au mépris des règles du régime primaire ou qui mettent en péril les intérêts de la famille. Les Régimes matrimoniaux : les droits et devoirs des époux [texte imprimé] / Léon RAUCENT, Auteur ; Yves-Henri LELEU, Auteur ; E. VEUJEAN, Collaborateur ; M. VERWILGHEN, Collaborateur ; W. PINTENS, Collaborateur ; C. KUNG-LE BRUN, Collaborateur ; I. JAXQMIN-STAQUET, Collaborateur ; F. HERINCKX, Collaborateur ; E. BEGUIN, Collaborateur . - Bruxelles : Larcier, 1997 . - 273 p. ; 28 cm.
ISBN : 978-2-8044-0346-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Privé' 'Famille' 'Régimes' 'Matrimoniaux' 'Devoirs' 'Epoux. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Notions générales sur les régimes matrimoniaux. L'association conjugale. Caractères généraux du régime primaire : capacité d'exercice des époux et procédure. Le devoir de cohabitation, fidélité : secours et assistance. La résidence conjugale. La protection du logement famillial. L'exercice d'une profession et l'usage du nom du conjoit dans les relations professionnelles. La perception des revenus. les comptes en banque et coffres-forts. Le mandat conventionnel entre époux. L'absence, l'interdiction ou l'impossibilité pour un des époux de manifester sa volonté. Les devoirs de secours et de contribution aux charges du mariage. Les mesures urgentes et provisoires. L'annulation de certaines actes posés au mépris des règles du régime primaire ou qui mettent en péril les intérêts de la famille. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101076 346.015 RAU 2007 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt