Catalogue du Réseau Mikanda
Accueil
Résultat de la recherche
3 recherche sur le mot-clé
''Régimes'' ![Surligner les mots recherchés Surligner les mots recherchés](./images/text_horizontalrule.png)
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Exemplaires (1)
|
000119 | 324.2675 1 MAS 1994 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
![détail détail](./getgif.php?nomgif=plus)
Titre : |
Les Régimes matrimoniaux |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Isabelle CORPART, Auteur |
Mention d'édition : |
2è éd |
Editeur : |
Paris : Vuibert |
Année de publication : |
2007 |
Collection : |
Dyna'Sup Droit |
Importance : |
310 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7117-7507-1 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Privé' 'Famille' 'Régimes' 'Matrimoniaux' 'Biens. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Relations des époux en période normale. les règles assurant la cohésion des époux. Les règles assurant l'indépendance des époux. Les relations des époux en période de crise. Les mesures destinées à augmenter les pouvoirs de l'un des époux. Les mesures destinées à restreindre les pouvoirs de l'un des époux. Les relations des époux en période normale. La liberté des conventions matrimoniales. Le contrat de mariage. Les conditions de validité et d'opposabilité du contrat de mariage. Le contenu dui contrat de mariage. Le changement des conventions matrimoniales. Le principe de l'immutabilité des conventions matrimoniales. Le déjudiciarisation partielle du changement de régime matrimonial. Le régime légal. La composition des différentes masses. L'actif. Le passif. La gestion des différentes masses des biens. La gestion des biens communs. La gestion des biens propres. La dissolution de la communauté et ses conséquences. Les cause de la dissolution de la communauté. La liquidation de la communauté. Le partage de la communauté. Les régimes conventionnels. La communauté conventionnelle. La séparation de biens. La participation aux acquêts.
|
Les Régimes matrimoniaux [texte imprimé] / Isabelle CORPART, Auteur . - 2è éd . - Paris : Vuibert, 2007 . - 310 p. ; 24 cm. - ( Dyna'Sup Droit) . ISBN : 978-2-7117-7507-1 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Privé' 'Famille' 'Régimes' 'Matrimoniaux' 'Biens. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Relations des époux en période normale. les règles assurant la cohésion des époux. Les règles assurant l'indépendance des époux. Les relations des époux en période de crise. Les mesures destinées à augmenter les pouvoirs de l'un des époux. Les mesures destinées à restreindre les pouvoirs de l'un des époux. Les relations des époux en période normale. La liberté des conventions matrimoniales. Le contrat de mariage. Les conditions de validité et d'opposabilité du contrat de mariage. Le contenu dui contrat de mariage. Le changement des conventions matrimoniales. Le principe de l'immutabilité des conventions matrimoniales. Le déjudiciarisation partielle du changement de régime matrimonial. Le régime légal. La composition des différentes masses. L'actif. Le passif. La gestion des différentes masses des biens. La gestion des biens communs. La gestion des biens propres. La dissolution de la communauté et ses conséquences. Les cause de la dissolution de la communauté. La liquidation de la communauté. Le partage de la communauté. Les régimes conventionnels. La communauté conventionnelle. La séparation de biens. La participation aux acquêts.
|
| ![Les Régimes matrimoniaux vignette](https://katalog.mikanda.info/pmb/opac_css/images/vide.png) |
Exemplaires (1)
|
0101069 | 346.016 COR 2007 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
![détail détail](./getgif.php?nomgif=plus)
Titre : |
Les Régimes matrimoniaux : les droits et devoirs des époux |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Léon RAUCENT, Auteur ; Yves-Henri LELEU, Auteur ; E. VEUJEAN, Collaborateur ; M. VERWILGHEN, Collaborateur ; W. PINTENS, Collaborateur ; C. KUNG-LE BRUN, Collaborateur ; I. JAXQMIN-STAQUET, Collaborateur ; F. HERINCKX, Collaborateur ; E. BEGUIN, Collaborateur |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
1997 |
Importance : |
273 p. |
Format : |
28 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-0346-1 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Privé' 'Famille' 'Régimes' 'Matrimoniaux' 'Devoirs' 'Epoux. Sciences humaines |
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
Notions générales sur les régimes matrimoniaux. L'association conjugale. Caractères généraux du régime primaire : capacité d'exercice des époux et procédure. Le devoir de cohabitation, fidélité : secours et assistance. La résidence conjugale. La protection du logement famillial. L'exercice d'une profession et l'usage du nom du conjoit dans les relations professionnelles. La perception des revenus. les comptes en banque et coffres-forts. Le mandat conventionnel entre époux. L'absence, l'interdiction ou l'impossibilité pour un des époux de manifester sa volonté. Les devoirs de secours et de contribution aux charges du mariage. Les mesures urgentes et provisoires. L'annulation de certaines actes posés au mépris des règles du régime primaire ou qui mettent en péril les intérêts de la famille. |
Les Régimes matrimoniaux : les droits et devoirs des époux [texte imprimé] / Léon RAUCENT, Auteur ; Yves-Henri LELEU, Auteur ; E. VEUJEAN, Collaborateur ; M. VERWILGHEN, Collaborateur ; W. PINTENS, Collaborateur ; C. KUNG-LE BRUN, Collaborateur ; I. JAXQMIN-STAQUET, Collaborateur ; F. HERINCKX, Collaborateur ; E. BEGUIN, Collaborateur . - Bruxelles : Larcier, 1997 . - 273 p. ; 28 cm. ISBN : 978-2-8044-0346-1 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Privé' 'Famille' 'Régimes' 'Matrimoniaux' 'Devoirs' 'Epoux. Sciences humaines |
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
Notions générales sur les régimes matrimoniaux. L'association conjugale. Caractères généraux du régime primaire : capacité d'exercice des époux et procédure. Le devoir de cohabitation, fidélité : secours et assistance. La résidence conjugale. La protection du logement famillial. L'exercice d'une profession et l'usage du nom du conjoit dans les relations professionnelles. La perception des revenus. les comptes en banque et coffres-forts. Le mandat conventionnel entre époux. L'absence, l'interdiction ou l'impossibilité pour un des époux de manifester sa volonté. Les devoirs de secours et de contribution aux charges du mariage. Les mesures urgentes et provisoires. L'annulation de certaines actes posés au mépris des règles du régime primaire ou qui mettent en péril les intérêts de la famille. |
| ![Les Régimes matrimoniaux vignette](https://katalog.mikanda.info/pmb/opac_css/images/vide.png) |
Exemplaires (1)
|
0101076 | 346.015 RAU 2007 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |