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Auteur Vincent KANGULUMBA MBAMBI |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesLes conflits fonciers en Ituri: de l'imposition à la consolidation de la paix / Vincent KANGULUMBA MBAMBI
Titre : Les conflits fonciers en Ituri: de l'imposition à la consolidation de la paix Type de document : document électronique Auteurs : Vincent KANGULUMBA MBAMBI, Auteur ; Jean-Pierre Lobho Lwa Djugudjugu, Auteur ; Bruno Lapila Dimonflu Editeur : COFED Année de publication : 2009 Collection : RCN Justice & Démocratie: Le Bulletin Importance : 82 p Langues : Français (fre) Mots-clés : régime foncier/conflits Résumé : L'Ituri a connu une guerre entre 1999 et 2003 qui a fait environ 50 000 victimes et dont une des origines est la lutte pour les ressources foncières. Depuis, l'Ituri est revenu à un état de « ni guerre ni paix » où le calme reste précaire. La résurgence de violences foncières en 2007 et 2009 a conduit à la nécessité d'une investigation fouillée des conflits fonciers dans ce district de la République démocratique du Congo.
Cette étude relative aux conflits fonciers en Ituri a été menée entre novembre et décembre 2008 sur le terrain, à savoir dans les cinq territoires du District de l'Ituri, Province Orientale.
La collecte de près d'un millier de questionnaires à travers tous ces territoires ainsi que des rencontres avec la société civile et de nombreuses autorités judiciaires, administratives et politiques a permis de mettre en évidence une analyse des conflits fonciers par leur localisation, leurs causes, leurs protagonistes, et surtout, les modes de règlements auxquels la population a recours.
Un des principaux constats revient à limiter la dimension ethnique des conflits fonciers, élément intéressant dans cette région touchée par une guerre (1999-2003) qui a été largement interprétée comme un conflit foncier ayant dégénéré en guerre interethnique. S'il ne faut pas sous-estimer ni le sentiment communautaire dans les tensions qui perdurent en Ituri, ni l'aspect de marqueur identitaire du foncier, la présente étude dégage d'autres éléments pertinents.
En Ituri, les conflits fonciers ont une histoire et une densité. Cette étude en a répertorié 239 qui se classent en deux catégories : les conflits d'usage et les conflits de propriété.En ligne : http://www.rcn-ong.be/pdf/Conflits%20fonciers%20Ituri%20%20nov%202009.pdf Format de la ressource électronique : Les conflits fonciers en Ituri: de l'imposition à la consolidation de la paix [document électronique] / Vincent KANGULUMBA MBAMBI, Auteur ; Jean-Pierre Lobho Lwa Djugudjugu, Auteur ; Bruno Lapila Dimonflu . - COFED, 2009 . - 82 p. - (RCN Justice & Démocratie: Le Bulletin) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : régime foncier/conflits Résumé : L'Ituri a connu une guerre entre 1999 et 2003 qui a fait environ 50 000 victimes et dont une des origines est la lutte pour les ressources foncières. Depuis, l'Ituri est revenu à un état de « ni guerre ni paix » où le calme reste précaire. La résurgence de violences foncières en 2007 et 2009 a conduit à la nécessité d'une investigation fouillée des conflits fonciers dans ce district de la République démocratique du Congo.
Cette étude relative aux conflits fonciers en Ituri a été menée entre novembre et décembre 2008 sur le terrain, à savoir dans les cinq territoires du District de l'Ituri, Province Orientale.
La collecte de près d'un millier de questionnaires à travers tous ces territoires ainsi que des rencontres avec la société civile et de nombreuses autorités judiciaires, administratives et politiques a permis de mettre en évidence une analyse des conflits fonciers par leur localisation, leurs causes, leurs protagonistes, et surtout, les modes de règlements auxquels la population a recours.
Un des principaux constats revient à limiter la dimension ethnique des conflits fonciers, élément intéressant dans cette région touchée par une guerre (1999-2003) qui a été largement interprétée comme un conflit foncier ayant dégénéré en guerre interethnique. S'il ne faut pas sous-estimer ni le sentiment communautaire dans les tensions qui perdurent en Ituri, ni l'aspect de marqueur identitaire du foncier, la présente étude dégage d'autres éléments pertinents.
En Ituri, les conflits fonciers ont une histoire et une densité. Cette étude en a répertorié 239 qui se classent en deux catégories : les conflits d'usage et les conflits de propriété.En ligne : http://www.rcn-ong.be/pdf/Conflits%20fonciers%20Ituri%20%20nov%202009.pdf Format de la ressource électronique : Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 101052 électr. indéterminé / indéterminé Lokombe récent Exclu du prêt Indemnisation des Victimes des Accidents de la Circulation et Assurance de Responsabilité civile automobile / Vincent KANGULUMBA MBAMBI
Titre : Indemnisation des Victimes des Accidents de la Circulation et Assurance de Responsabilité civile automobile : Etude de Droit comparé belge et congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent KANGULUMBA MBAMBI, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Bruylant-Academia s.a. Année de publication : 2002 Collection : Thèses de Sciences Humaines; 6 Importance : 556 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Droit Comparé Assurances Accidents Indemnisation des Victimes des Accidents de la Circulation et Assurance de Responsabilité civile automobile : Etude de Droit comparé belge et congolais [texte imprimé] / Vincent KANGULUMBA MBAMBI, Auteur . - Louvain-la-Neuve : Bruylant-Academia s.a., 2002 . - 556 p. - (Thèses de Sciences Humaines; 6) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Droit Comparé Assurances Accidents Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 25703 CON.16.D.21 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible
Titre : Indemnisation des victimes des accidents de la circulation et assurances de responsabilité civile automobile : étude de droit comparé belge et congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent KANGULUMBA MBAMBI, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Bruylant-Academia Année de publication : 2002 Importance : 556 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87209-676-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit privé problématique réflexion et évaluation cas Index. décimale : 346.0 Indemnisation des victimes des accidents de la circulation et assurances de responsabilité civile automobile : étude de droit comparé belge et congolais [texte imprimé] / Vincent KANGULUMBA MBAMBI, Auteur . - Louvain-la-Neuve : Bruylant-Academia, 2002 . - 556 p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87209-676-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit privé problématique réflexion et évaluation cas Index. décimale : 346.0 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BK 4243 346.08 KAN indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible
Titre : La loi du 20 juillet 1973 portant régime général des biens, régime des sûretés au Congo, trente ans après, quel bilan ? Essai d'évaluation. Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent KANGULUMBA MBAMBI, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Bruylant-Academia Année de publication : 2004 Importance : 237 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87209-740-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit privé RDC auto-évaluation récits des faits Index. décimale : 346.0 La loi du 20 juillet 1973 portant régime général des biens, régime des sûretés au Congo, trente ans après, quel bilan ? Essai d'évaluation. [texte imprimé] / Vincent KANGULUMBA MBAMBI, Auteur . - Louvain-la-Neuve : Bruylant-Academia, 2004 . - 237 p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87209-740-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit privé RDC auto-évaluation récits des faits Index. décimale : 346.0 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BK 4244 346.04 KAN indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible
Titre : Précis de droit civil des biens : théorie générale des biens et théorie spéciale des droits réels fonciers et immobiliers congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent KANGULUMBA MBAMBI, Auteur ; Jacques VANDERLINDEN, Préfacier, etc. Editeur : Louvain-la-Neuve : Bruylant-Academia Année de publication : 2007 Collection : Bibliothèque de droit Africain num. 6 Importance : 541 p Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87209-875- Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit réglementation foncier et forestier jurisprudence en matière Index. décimale : 346.0 Précis de droit civil des biens : théorie générale des biens et théorie spéciale des droits réels fonciers et immobiliers congolais [texte imprimé] / Vincent KANGULUMBA MBAMBI, Auteur ; Jacques VANDERLINDEN, Préfacier, etc. . - Louvain-la-Neuve : Bruylant-Academia, 2007 . - 541 p ; 25 cm. - (Bibliothèque de droit Africain; 6) .
ISSN : 978-2-87209-875-
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit réglementation foncier et forestier jurisprudence en matière Index. décimale : 346.0 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BK 5292 346.04 KAN indéterminé / indéterminé Karibuni indéterminé Disponible Permalink
