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Exercices de fiscalité des entreprises / Maurice COZIAN

Public ISBD Titre : Exercices de fiscalité des entreprises : 1999-2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice COZIAN, Auteur ; Martial CHADEFAUX, Auteur Mention d'édition : 12è éd Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1999 Collection : Laboratoire de la Cour de cassation Importance : VII-371 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3056-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Economie'  'Gestion'  'Entreprise'  'Fiscalité'  'Exercices.  Techniques Index. décimale : 658 Gestion des entreprises privées et publiques Exercices de fiscalité des entreprises : 1999-2000 [texte imprimé] / Maurice COZIAN, Auteur ; Martial CHADEFAUX, Auteur  . -  12è éd . - Paris : Litec, 1999 . - VII-371 p. ; 24 cm. - (Laboratoire de la Cour de cassation) . ISBN : 978-2-7111-3056-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Economie'  'Gestion'  'Entreprise'  'Fiscalité'  'Exercices.  Techniques Index. décimale : 658 Gestion des entreprises privées et publiques

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
070038	658.153 COZ 1999	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Les Procédures de rectification et d'imposition d'office / Jean BUBLOT

Public ISBD Titre : Les Procédures de rectification et d'imposition d'office : aspects légaux et jurisprudentiels à l'emploi sur les revenus Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BUBLOT, Auteur ; Christophe LENOIR, Auteur ; Jean-Pierre BOURS, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Cahiers de Fiscalité Pratique Importance : 316 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2087-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Economique'  'Fiscalité'  'Impôt'  'Revenu'  'Procédures'  'Rectification'  'Imposition.  Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Conditions de fond et de forme. Cas dans lesquels un avis de rectification s'avère nécessaire. Cas dans lesquels un avis de rectification n'est pas nécessaire. Portée de la réponse du contribuable. Conséquences de l'usage par l'administration fiscale de la procédure d'imposition d'office. Motivation dans le cadre des procédures de rectification et d'imposition d'office. Procédure de notification de la décision de taxation et enrôlement de la cotisation. Nouvel enrôlement de l'impôt après annualation. Violation volontaire par l'administration fiscale des procédures de rectification et d'imposition d'office. Les Procédures de rectification et d'imposition d'office : aspects légaux et jurisprudentiels à l'emploi sur les revenus [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; Christophe LENOIR, Auteur ; Jean-Pierre BOURS, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 316 p. ; 24 cm. - (Cahiers de Fiscalité Pratique) . ISBN : 978-2-8044-2087-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Economique'  'Fiscalité'  'Impôt'  'Revenu'  'Procédures'  'Rectification'  'Imposition.  Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Conditions de fond et de forme. Cas dans lesquels un avis de rectification s'avère nécessaire. Cas dans lesquels un avis de rectification n'est pas nécessaire. Portée de la réponse du contribuable. Conséquences de l'usage par l'administration fiscale de la procédure d'imposition d'office. Motivation dans le cadre des procédures de rectification et d'imposition d'office. Procédure de notification de la décision de taxation et enrôlement de la cotisation. Nouvel enrôlement de l'impôt après annualation. Violation volontaire par l'administration fiscale des procédures de rectification et d'imposition d'office.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0101079	343.052BUB 2006	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Droit fiscal immobilier / Maublanc FERNANDEZ

Public ISBD Titre : Droit fiscal immobilier Type de document : texte imprimé Auteurs : Maublanc FERNANDEZ, Auteur ; Victoire LUCIENNE, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1996 Importance : 320 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-13-04816-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Economique'  'Fiscal'  'Immobilier'  'Fiscalité'  'Immobilière'  'Urbanisme.  Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit fiscal immobilier [texte imprimé] / Maublanc FERNANDEZ, Auteur ; Victoire LUCIENNE, Auteur . - Paris : PUF, 1996 . - 320 p. ; 22 cm. ISSN : 2-13-04816-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Economique'  'Fiscal'  'Immobilier'  'Fiscalité'  'Immobilière'  'Urbanisme.  Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
000318	343.04 FER 1996	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Traité de la preuve en droit fiscal / Thierry AFSCHRIFT

Public ISBD Titre : Traité de la preuve en droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry AFSCHRIFT, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1998 Importance : 435 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0385-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Fiscal'  'Fiscalité'  'Preuve.  Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Traité de la preuve en droit fiscal [texte imprimé] / Thierry AFSCHRIFT, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 1998 . - 435 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-8044-0385-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Fiscal'  'Fiscalité'  'Preuve.  Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0897	343.04 AFS 1998	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt