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''Impôt'' 
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Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt [texte imprimé] / Michel BOUVIER, Auteur . - 9è éd . - Paris : LGDJ, 2008 . - 255 p. ; 21 cm. - ( Systèmes :fiscalité) . ISBN : 978-2-275-03257-3 Langues : Français ( fre) |  |
Exemplaires (1)
|
0101013 | 343.04 BOU 2008 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |

Titre : |
Les Procédures de rectification et d'imposition d'office : aspects légaux et jurisprudentiels à l'emploi sur les revenus |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jean BUBLOT, Auteur ; Christophe LENOIR, Auteur ; Jean-Pierre BOURS, Préfacier, etc. |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2006 |
Collection : |
Cahiers de Fiscalité Pratique |
Importance : |
316 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-2087-1 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Economique' 'Fiscalité' 'Impôt' 'Revenu' 'Procédures' 'Rectification' 'Imposition. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Conditions de fond et de forme. Cas dans lesquels un avis de rectification s'avère nécessaire. Cas dans lesquels un avis de rectification n'est pas nécessaire. Portée de la réponse du contribuable. Conséquences de l'usage par l'administration fiscale de la procédure d'imposition d'office. Motivation dans le cadre des procédures de rectification et d'imposition d'office. Procédure de notification de la décision de taxation et enrôlement de la cotisation. Nouvel enrôlement de l'impôt après annualation. Violation volontaire par l'administration fiscale des procédures de rectification et d'imposition d'office. |
Les Procédures de rectification et d'imposition d'office : aspects légaux et jurisprudentiels à l'emploi sur les revenus [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; Christophe LENOIR, Auteur ; Jean-Pierre BOURS, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 316 p. ; 24 cm. - ( Cahiers de Fiscalité Pratique) . ISBN : 978-2-8044-2087-1 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Economique' 'Fiscalité' 'Impôt' 'Revenu' 'Procédures' 'Rectification' 'Imposition. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Conditions de fond et de forme. Cas dans lesquels un avis de rectification s'avère nécessaire. Cas dans lesquels un avis de rectification n'est pas nécessaire. Portée de la réponse du contribuable. Conséquences de l'usage par l'administration fiscale de la procédure d'imposition d'office. Motivation dans le cadre des procédures de rectification et d'imposition d'office. Procédure de notification de la décision de taxation et enrôlement de la cotisation. Nouvel enrôlement de l'impôt après annualation. Violation volontaire par l'administration fiscale des procédures de rectification et d'imposition d'office. |
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Exemplaires (1)
|
0101079 | 343.052BUB 2006 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |

Titre : |
La TVA et l'automobile |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Tony LAMPARELLI, Auteur |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2007 |
Collection : |
Cahiers de Fiscalité Pratique |
Importance : |
533 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-2466-4 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Finances Publiques' 'Impôt' 'TVA' 'Automobile. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
La limitation de la déduction de la TVA pour les véhicules automobiles. Véhicules qui, en raison de leur nature, echappent à la limitation de déduction. Assujettis qui, en raison de leurs activités, ne doivent pas appliquer à leurs véhicules la limitation de déduction. Véhicule automobile acquis avant la qualité d'assujetti : pas de droit à déduction de la TVA acquittée. Achat d'un véhicule automobile par assujetti mixte ou un assujetti partiel. Livraisons et acquisitions intracommunautaires de véhicules automobiles. Régime TVA des transferts et non-transferts de véhicules automobiles. Exportations et importations de véhicules automobiles. Opérations effectuées sur des véhicules automobiles appartennant à des personnes non établies en Belgique. Livraisons et prestations effectuées au profit de missions diplomatiques, de postes consulaires ou d'organismes internationaux. La location ou leasing de véhicules automobiles. la mise à disposition de véhicules de l'entreprise et les avanatges de toute nature. Prélèvements de véhicules automobiles. sort du véhicule en cass de cession d'une universalité de beins ou d'une branche d'activité. La mise à disposition d'emplacements pour véhicules automobiles. Régime de faveur accordé à certains invalides et handicapés en matière automobile. Régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire pour les véhicules automobiles d'occasion. Reprise d'un véhicule automobile dans les six mois de sa vente. Revente d'un véhicule automobile. Obligations TVA propres au secteur automobile. |
La TVA et l'automobile [texte imprimé] / Tony LAMPARELLI, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 533 p. ; 24 cm. - ( Cahiers de Fiscalité Pratique) . ISBN : 978-2-8044-2466-4 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Finances Publiques' 'Impôt' 'TVA' 'Automobile. Sciences humaines |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
La limitation de la déduction de la TVA pour les véhicules automobiles. Véhicules qui, en raison de leur nature, echappent à la limitation de déduction. Assujettis qui, en raison de leurs activités, ne doivent pas appliquer à leurs véhicules la limitation de déduction. Véhicule automobile acquis avant la qualité d'assujetti : pas de droit à déduction de la TVA acquittée. Achat d'un véhicule automobile par assujetti mixte ou un assujetti partiel. Livraisons et acquisitions intracommunautaires de véhicules automobiles. Régime TVA des transferts et non-transferts de véhicules automobiles. Exportations et importations de véhicules automobiles. Opérations effectuées sur des véhicules automobiles appartennant à des personnes non établies en Belgique. Livraisons et prestations effectuées au profit de missions diplomatiques, de postes consulaires ou d'organismes internationaux. La location ou leasing de véhicules automobiles. la mise à disposition de véhicules de l'entreprise et les avanatges de toute nature. Prélèvements de véhicules automobiles. sort du véhicule en cass de cession d'une universalité de beins ou d'une branche d'activité. La mise à disposition d'emplacements pour véhicules automobiles. Régime de faveur accordé à certains invalides et handicapés en matière automobile. Régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire pour les véhicules automobiles d'occasion. Reprise d'un véhicule automobile dans les six mois de sa vente. Revente d'un véhicule automobile. Obligations TVA propres au secteur automobile. |
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Exemplaires (1)
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0101075 | 343.03 LAM 2007 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |