2 recherche sur le mot-clé ''Immobilier''   

Code foncier / CONGO RD. Cabinet du Président de la République. Journal Officiel

Public ISBD Titre : Code foncier : immobilier et du régime des sûretés : textes légaux et réglementaires coordonnés Type de document : texte imprimé Auteurs : CONGO RD. Cabinet du Président de la République. Journal Officiel, Auteur Editeur : Kinshasa : Journal Officiel Année de publication : 2006 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Légistion'  'Réglementation'  'Foncier'  'Immobilier'  'Régime'  'Sûretés.  Droit Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code foncier : immobilier et du régime des sûretés : textes légaux et réglementaires coordonnés [texte imprimé] / CONGO RD. Cabinet du Président de la République. Journal Officiel, Auteur . - Kinshasa : Journal Officiel, 2006. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Légistion'  'Réglementation'  'Foncier'  'Immobilier'  'Régime'  'Sûretés.  Droit Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires

Exemplaires (2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
090583	348.006 75 CON 2006	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt
0101045	348.006 75 CON 2006	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt

Droit fiscal immobilier / Maublanc FERNANDEZ

Public ISBD Titre : Droit fiscal immobilier Type de document : texte imprimé Auteurs : Maublanc FERNANDEZ, Auteur ; Victoire LUCIENNE, Auteur Editeur : Paris : PUF Année de publication : 1996 Importance : 320 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-13-04816-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Economique'  'Fiscal'  'Immobilier'  'Fiscalité'  'Immobilière'  'Urbanisme.  Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit fiscal immobilier [texte imprimé] / Maublanc FERNANDEZ, Auteur ; Victoire LUCIENNE, Auteur . - Paris : PUF, 1996 . - 320 p. ; 22 cm. ISSN : 2-13-04816-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Economique'  'Fiscal'  'Immobilier'  'Fiscalité'  'Immobilière'  'Urbanisme.  Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
000318	343.04 FER 1996	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt