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L'Instruction dans la régulation des médias / Jean-Marcel BOSAMBA Malanga
Titre : L'Instruction dans la régulation des médias : expérience de la Haute Autorité des Médias (HAM) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marcel BOSAMBA Malanga, Auteur Editeur : Kinshasa : Médiaspaul Année de publication : 2009 Importance : 109 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7414-0635-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Réglementation' 'Communication' 'Mass Médias' 'Organisation' 'HAM' 'Congo RD. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Opportunité de l'instruction dans la régulation des médias. Le secrétariat d'instruction. Les justiciables de la Haute Autorité des Médias. Procédure. La médiation. Les difficultés. L'Instruction dans la régulation des médias : expérience de la Haute Autorité des Médias (HAM) [texte imprimé] / Jean-Marcel BOSAMBA Malanga, Auteur . - Kinshasa : Médiaspaul, 2009 . - 109 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7414-0635-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Réglementation' 'Communication' 'Mass Médias' 'Organisation' 'HAM' 'Congo RD. Sciences humaines Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Opportunité de l'instruction dans la régulation des médias. Le secrétariat d'instruction. Les justiciables de la Haute Autorité des Médias. Procédure. La médiation. Les difficultés. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101146 343.099 BOS 2009 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt The Third branch of government 8 cases in constitutional politics / Herman C. PRITCHETT
Titre : The Third branch of government 8 cases in constitutional politics Type de document : texte imprimé Auteurs : Herman C. PRITCHETT, Auteur Editeur : New York : Harcourt Année de publication : 1963 Autre Editeur : New York : Brace World, Inc. Importance : 308 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85258-096-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Législation' 'Services' 'Publiques' 'Gouvernement. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel The Third branch of government 8 cases in constitutional politics [texte imprimé] / Herman C. PRITCHETT, Auteur . - New York : Harcourt : New York : Brace World, Inc., 1963 . - 308 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-85258-096-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Législation' 'Services' 'Publiques' 'Gouvernement. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090532 320.906 JUL 1977 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 03824 343.09 PRI 1963 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Eléments de droit pour informaticiens / Guy BOULAYE
Titre : Eléments de droit pour informaticiens Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy BOULAYE, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 1999 Importance : 176 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-9076-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Informatique' 'Informaticiens' 'Contrat' 'Secret' 'Protection' 'Assurance. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Eléments de droit pour informaticiens [texte imprimé] / Guy BOULAYE, Auteur . - Paris : Ellipses, 1999 . - 176 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7298-9076-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Informatique' 'Informaticiens' 'Contrat' 'Secret' 'Protection' 'Assurance. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité . 343.0999 BOU 1999 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Traité de la preuve en droit fiscal / Thierry AFSCHRIFT
Titre : Traité de la preuve en droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry AFSCHRIFT, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1998 Importance : 435 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0385-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Fiscal' 'Fiscalité' 'Preuve. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Traité de la preuve en droit fiscal [texte imprimé] / Thierry AFSCHRIFT, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 1998 . - 435 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-0385-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Fiscal' 'Fiscalité' 'Preuve. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0897 343.04 AFS 1998 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Droit et développement agricole de la R.D.C. / LUKOMBE Nghenda
Titre : Droit et développement agricole de la R.D.C. : étude du droit agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : LUKOMBE Nghenda, Auteur Editeur : Kinshasa : Publications des Facultés de Droit des Universités du Congo Année de publication : 2004 Importance : 992 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01707-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Réglementation' 'Activité' 'Economique' 'Développement' 'Agriculture' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Droit et développement agricole de la R.D.C. : étude du droit agricole [texte imprimé] / LUKOMBE Nghenda, Auteur . - Kinshasa : Publications des Facultés de Droit des Universités du Congo, 2004 . - 992 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-01707-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Réglementation' 'Activité' 'Economique' 'Développement' 'Agriculture' 'RD. Congo. Droit Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 040374 343.076 LUK 2004 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0622 344.09 CNR 1993 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt The First amendement and the fourth estate / Marc FRANKLIN
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