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''Régime'' 
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Titre : Code foncier : immobilier et du régime des sûretés : textes légaux et réglementaires coordonnés Type de document : texte imprimé Auteurs : CONGO RD. Cabinet du Président de la République. Journal Officiel, Auteur Editeur : Kinshasa : Journal Officiel Année de publication : 2006 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Légistion' 'Réglementation' 'Foncier' 'Immobilier' 'Régime' 'Sûretés. Droit Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code foncier : immobilier et du régime des sûretés : textes légaux et réglementaires coordonnés [texte imprimé] / CONGO RD. Cabinet du Président de la République. Journal Officiel, Auteur . - Kinshasa : Journal Officiel, 2006.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Légistion' 'Réglementation' 'Foncier' 'Immobilier' 'Régime' 'Sûretés. Droit Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090583 348.006 75 CON 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt 0101045 348.006 75 CON 2006 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Cours de droit civil : Les obligations : Le regime general Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur Mention d'édition : 11è ed Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2001 Importance : t. 6, vol. 3, 266 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-01309-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Obligations' 'Regime' 'Ggeneral' 'Contrat. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Extinction des obligations. Paiement volontaire. Paiement force. Extinction des obligations sans paiement. Obligations complexes. Obligations plus ou moins obligatoires. Circulation de l'obligation. Transfert de l'obligation.Creation d'une obligation nouvelle. Cours de droit civil : Les obligations : Le regime general [texte imprimé] / Philippe MALAURIE, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur . - 11è ed . - Paris : Cujas, 2001 . - t. 6, vol. 3, 266 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-254-01309-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Prive' 'Obligations' 'Regime' 'Ggeneral' 'Contrat. Sciences humaines Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Extinction des obligations. Paiement volontaire. Paiement force. Extinction des obligations sans paiement. Obligations complexes. Obligations plus ou moins obligatoires. Circulation de l'obligation. Transfert de l'obligation.Creation d'une obligation nouvelle. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101261 346.02 MAL 2001 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Le Parlement congolais : sous le régime de la loi fondamentale Type de document : texte imprimé Auteurs : BOMANDEKE Bonyeka, Auteur Editeur : Kinshasa : PUZ Année de publication : 1992 Importance : 477 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Organes' 'Législatifs' 'Parlement' 'Régime' 'Loi' 'RD. Congo. Institutions et politique Index. décimale : 328 Le législatif Le Parlement congolais : sous le régime de la loi fondamentale [texte imprimé] / BOMANDEKE Bonyeka, Auteur . - Kinshasa : PUZ, 1992 . - 477 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Organes' 'Législatifs' 'Parlement' 'Régime' 'Loi' 'RD. Congo. Institutions et politique Index. décimale : 328 Le législatif Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 007551 328.675 1 BOM 1992 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt Le régime et les institutions de la république popilaire chinoise / CENTRE D'ETUDE DES PAYS DE L'EST
Titre : Le régime et les institutions de la république popilaire chinoise Type de document : texte imprimé Auteurs : CENTRE D'ETUDE DES PAYS DE L'EST, Auteur ; Centre national pour l'étude des pays à régime communiste, Auteur Editeur : Bruxelles : C E P E Année de publication : 1960 Importance : 227 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Régime' 'Institution' 'Révolution. Sciences humaines Index. décimale : 306 Culture et normes de comportement : anthropologie sociale et culturelle. Folklore, voir 390 Le régime et les institutions de la république popilaire chinoise [texte imprimé] / CENTRE D'ETUDE DES PAYS DE L'EST, Auteur ; Centre national pour l'étude des pays à régime communiste, Auteur . - Bruxelles : C E P E, 1960 . - 227 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Politique' 'Régime' 'Institution' 'Révolution. Sciences humaines Index. décimale : 306 Culture et normes de comportement : anthropologie sociale et culturelle. Folklore, voir 390 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 090152 306.2 CEN 1960 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt
Titre : Droit des prpriété publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Seydou TRAORE, Auteur Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2008 Collection : Public Droit Importance : 399 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-1873-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit' 'Domaine' 'Public' 'Propriété' 'Publique' 'Biens' 'Immeubles' 'Régime' 'Juridique. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les critères législatifs de la domanialité publique d'une propriété publique. La consistance matérielle du domaine public. Les modes d'administration et de gestion du domaine public. Les instruments juridiques de protection du domaine public. La notion du domaine privé. Le régime juridique applicable au domaine privé. Droit des prpriété publiques [texte imprimé] / Seydou TRAORE, Auteur . - Paris : Vuibert, 2008 . - 399 p. ; 24 cm. - (Public Droit) .
ISBN : 978-2-7117-1873-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit' 'Domaine' 'Public' 'Propriété' 'Publique' 'Biens' 'Immeubles' 'Régime' 'Juridique. Sciences humaines Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les critères législatifs de la domanialité publique d'une propriété publique. La consistance matérielle du domaine public. Les modes d'administration et de gestion du domaine public. Les instruments juridiques de protection du domaine public. La notion du domaine privé. Le régime juridique applicable au domaine privé. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101028 343.02 TRA 2008 indéterminé / indéterminé UPC récent Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalink
