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Auteur Marie-Louise HENRION
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Titre : |
Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique : commentaire de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et rétablissant un article 509 quater dans le Code pénal |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Hakin BOULARBAH, Editeur scientifique ; Michel BINARD, Auteur ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Fabien de GERADON, Auteur ; Serge DUFRENE, Auteur ; Marie-Louise HENRION, Auteur ; Xavier MALENGREAU, Auteur ; Dominique MOUGENOT, Auteur ; Daniel RUBENS, Auteur |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2008 |
Collection : |
Unité de Droit Judiciaire |
Importance : |
183 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-2825-9 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Jugement' 'Expertise judiciaire. Sciences humaines |
Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
Résumé : |
Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire. Le déroulement de l'expertise dans une perspective systémique. Le déroulement de l'expertise : le point de vue du juge. Le déroulement de l'expertise : le point de vue de l'expert. La rémunération de l'expert dans la loi du 15 mai 2007 modifiant les règles relatives à l'expertise. Les frais et honraires des experts : le poit de vue d'un juge. Les frais et honoraires de l'expert : le point de vue de l'expert. |
Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique : commentaire de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et rétablissant un article 509 quater dans le Code pénal [texte imprimé] / Hakin BOULARBAH, Editeur scientifique ; Michel BINARD, Auteur ; Hakin BOULARBAH, Auteur ; Fabien de GERADON, Auteur ; Serge DUFRENE, Auteur ; Marie-Louise HENRION, Auteur ; Xavier MALENGREAU, Auteur ; Dominique MOUGENOT, Auteur ; Daniel RUBENS, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2008 . - 183 p. ; 24 cm. - ( Unité de Droit Judiciaire) . ISBN : 978-2-8044-2825-9 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunal' 'Jugement' 'Expertise judiciaire. Sciences humaines |
Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
Résumé : |
Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire. Le déroulement de l'expertise dans une perspective systémique. Le déroulement de l'expertise : le point de vue du juge. Le déroulement de l'expertise : le point de vue de l'expert. La rémunération de l'expert dans la loi du 15 mai 2007 modifiant les règles relatives à l'expertise. Les frais et honraires des experts : le poit de vue d'un juge. Les frais et honoraires de l'expert : le point de vue de l'expert. |
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Exemplaires (1)
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0110108 | 347.067 BOU 2008 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |