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347
: Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice
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Exemplaires (1)
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010421 | 347.016 CON 1994 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
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Titre : |
Procedures civiles d'excecution |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Cecile ROBIN, Auteur |
Mention d'édition : |
3è ed |
Editeur : |
Paris : Vuibert |
Année de publication : |
2008 |
Collection : |
Dyna'Sup Droit |
Importance : |
267 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7117-7510-1 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' Judiciaires' 'Procedure' 'Civiles' 'Execution' 'Principes' 'Questions' 'Corriges. Sciences humaines |
Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
Résumé : |
Les regles generales relatives aux procedures civiles d'execution. Les regles specifiques relatives à chaque procedure civile d'execution. Les saisies mobilières. La saisie immobilière. Les mesures conservatoires. |
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Exemplaires (1)
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0101221 | 347.05 ROB 2008 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
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Titre : |
L'Essentiel des institutions judiciaires |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Natalie FRICERO, Auteur |
Mention d'édition : |
3è ed. |
Editeur : |
Paris : Gualino |
Année de publication : |
2008 |
Collection : |
Les Carrés |
Importance : |
131 p. |
Format : |
17 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-297-01100-6 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Institutions' 'Jdiciaires' 'Juridictions' 'Tribunaux' 'Notions. Sciences humaines |
Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
Résumé : |
Les tribunaux. Les principes fondamentaux de la justice. Les juridictions civiles. Les juridictions penales. La cour de cassation. Les juridictions administratives. Le tribunal des conflits. Le conseil constitutionnel. Les juridictions europeennes. Les juridictions internationales. Le personnel. Les juges. Les auxiliaires de justice. |
L'Essentiel des institutions judiciaires [texte imprimé] / Natalie FRICERO, Auteur . - 3è ed. . - Paris : Gualino, 2008 . - 131 p. ; 17 cm. - ( Les Carrés) . ISBN : 978-2-297-01100-6 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Judiciaire' 'Procedure' 'Institutions' 'Jdiciaires' 'Juridictions' 'Tribunaux' 'Notions. Sciences humaines |
Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
Résumé : |
Les tribunaux. Les principes fondamentaux de la justice. Les juridictions civiles. Les juridictions penales. La cour de cassation. Les juridictions administratives. Le tribunal des conflits. Le conseil constitutionnel. Les juridictions europeennes. Les juridictions internationales. Le personnel. Les juges. Les auxiliaires de justice. |
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Exemplaires (1)
|
0101219 | 347 FRI 2008 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
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Titre : |
La Technique de cassation : pouvoir et arrêts en matière |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Marie-Noëlle JOBART-BACHELLIER, Auteur ; Xavier BACHELLIER, Auteur ; André PONSARD, Préfacier, etc. |
Mention d'édition : |
6è éd |
Editeur : |
Paris : Dalloz |
Année de publication : |
2006 |
Collection : |
Méthodes du Droit |
Importance : |
XII-196 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-06897-5 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunaux' 'Civils' 'Cour suprême' 'Cour de cassation' 'Techniques' 'Cassation' 'Procès. Sciences humaines |
Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
Résumé : |
Eléments de la procédure devant la Cour de cassation. Originalité de procès de cassation. La procédure devant la Cour de cassation. La structure des arrêts de la Cour de cassation. le contrôle exercé par la Cour de cassation. La Cour de cassation contrôle toul'interprétation de la loi. La Cour de cassation n'exerce aucun contrôle sur la matérialité des faits. La Cour de cassation contrôle parfois la qulification des faits. Les cas d'ouverture à cassation. Les cas d'ouverture marginaux. Les cas d'ouverture principaux. De la difficulté d'opérer un choix entre les cas d'ouverture. |
La Technique de cassation : pouvoir et arrêts en matière [texte imprimé] / Marie-Noëlle JOBART-BACHELLIER, Auteur ; Xavier BACHELLIER, Auteur ; André PONSARD, Préfacier, etc. . - 6è éd . - Paris : Dalloz, 2006 . - XII-196 p. ; 24 cm. - ( Méthodes du Droit) . ISBN : 978-2-247-06897-5 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Tribunaux' 'Civils' 'Cour suprême' 'Cour de cassation' 'Techniques' 'Cassation' 'Procès. Sciences humaines |
Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
Résumé : |
Eléments de la procédure devant la Cour de cassation. Originalité de procès de cassation. La procédure devant la Cour de cassation. La structure des arrêts de la Cour de cassation. le contrôle exercé par la Cour de cassation. La Cour de cassation contrôle toul'interprétation de la loi. La Cour de cassation n'exerce aucun contrôle sur la matérialité des faits. La Cour de cassation contrôle parfois la qulification des faits. Les cas d'ouverture à cassation. Les cas d'ouverture marginaux. Les cas d'ouverture principaux. De la difficulté d'opérer un choix entre les cas d'ouverture. |
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Exemplaires (1)
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0101283 | 347.035 JOB 2006 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
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Titre : |
Justice et droits fondamentaux : Etudes offertes à Jacques Normand |
Type de document : |
texte imprimé |
Congrès : |
MELANGES. NORMAND, Jacques, Auteur |
Editeur : |
Paris : Litec |
Année de publication : |
2007 |
Importance : |
XXIX-523 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7110-0259-7 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Organisation' 'Justice' 'Administration' 'Drroits fondamentaux. Sciences humaines |
Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
Résumé : |
Perruche et le père Ubu. Observation sur le déni d'action par la loi. Les fondements du droit de l'héritage à l'épreuve de la recomposition de l'ordre successif par la loi du 3 décembre 2001. Quel rôle pour la Cour de cassation au XXIè siècle ?. Les faits tirés du dossier. Droit au procès équitable et contrôle de la motivation des décisions de la Cour de cassation. La consécration par le juge français du respect de la dignité humaine. Et les principes drecteurs des autres procès ? Jalons pour une théorie des principes directeurs du procès. Les poursuites pénales pour fraude fiscale : aspects de procédure. Au-delà du droi processuel : pour une théorie juridique de la décision. Les mesures d'adminiçstration judiciaire en droit processuel : problèmes de qualification. quelques remarques sur la responsabilité des juges et de la justice. La libre exécution des jugements dans l'espace judiciaire européen : un principe émergent ?... |
Justice et droits fondamentaux : Etudes offertes à Jacques Normand [texte imprimé] / MELANGES. NORMAND, Jacques, Auteur . - Paris : Litec, 2007 . - XXIX-523 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-7110-0259-7 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit' 'Judiciaire' 'Procédure' 'Organisation' 'Justice' 'Administration' 'Drroits fondamentaux. Sciences humaines |
Index. décimale : |
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
Résumé : |
Perruche et le père Ubu. Observation sur le déni d'action par la loi. Les fondements du droit de l'héritage à l'épreuve de la recomposition de l'ordre successif par la loi du 3 décembre 2001. Quel rôle pour la Cour de cassation au XXIè siècle ?. Les faits tirés du dossier. Droit au procès équitable et contrôle de la motivation des décisions de la Cour de cassation. La consécration par le juge français du respect de la dignité humaine. Et les principes drecteurs des autres procès ? Jalons pour une théorie des principes directeurs du procès. Les poursuites pénales pour fraude fiscale : aspects de procédure. Au-delà du droi processuel : pour une théorie juridique de la décision. Les mesures d'adminiçstration judiciaire en droit processuel : problèmes de qualification. quelques remarques sur la responsabilité des juges et de la justice. La libre exécution des jugements dans l'espace judiciaire européen : un principe émergent ?... |
| ![Justice et droits fondamentaux vignette](https://katalog.mikanda.info/pmb/opac_css/images/vide.png) |
Exemplaires (1)
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0101281 | 347 MEL 2007 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
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