Titre :	L'Opposition en procédure pénale
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Olivier MICHIELS, Auteur
Editeur :	Bruxelles : Larcier
Année de publication :	2004
Collection :	Les Dossiers du Journal des Tribunaux
Importance :	145 p.
Format :	24 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8044-1507-5
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Droit'  'Judiciaire'  'Procédure'  'Tribunal'  'Opposition'  'Recours'  'Délais'  'Décisions'  'Judiciaires.  Sciences humaines
Index. décimale :	347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice
Résumé :	Formes de l'opposition. Le délai d'opposition. Leseffets de l'opposition. L'opposition et l'appel. L'opposition et le pouvoir en cassation.

L'Opposition en procédure pénale [texte imprimé] / Olivier MICHIELS, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 145 p. ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux) .
ISBN : 978-2-8044-1507-5
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Droit'  'Judiciaire'  'Procédure'  'Tribunal'  'Opposition'  'Recours'  'Délais'  'Décisions'  'Judiciaires.  Sciences humaines
Index. décimale :	347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice
Résumé :	Formes de l'opposition. Le délai d'opposition. Leseffets de l'opposition. L'opposition et l'appel. L'opposition et le pouvoir en cassation.