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L'Opposition en procédure pénale / Olivier MICHIELS

Public ISBD Titre : L'Opposition en procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier MICHIELS, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux Importance : 145 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1507-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Judiciaire'  'Procédure'  'Tribunal'  'Opposition'  'Recours'  'Délais'  'Décisions'  'Judiciaires.  Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Formes de l'opposition. Le délai d'opposition. Leseffets de l'opposition. L'opposition et l'appel. L'opposition et le pouvoir en cassation. L'Opposition en procédure pénale [texte imprimé] / Olivier MICHIELS, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 145 p. ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux) . ISBN : 978-2-8044-1507-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit'  'Judiciaire'  'Procédure'  'Tribunal'  'Opposition'  'Recours'  'Délais'  'Décisions'  'Judiciaires.  Sciences humaines Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Formes de l'opposition. Le délai d'opposition. Leseffets de l'opposition. L'opposition et l'appel. L'opposition et le pouvoir en cassation.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0110117	347.053 MIC 2004	indéterminé / indéterminé	UPC	récent	Exclu du prêt