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Documents disponibles dans la collection (4)
Affiner la recherche Interroger des sources externesLes Causes d'irrecevabilité de l'appel en matières civile, commerciale et sociale / Michel NZANGI Batutu
Titre : Les Causes d'irrecevabilité de l'appel en matières civile, commerciale et sociale : tableau de la jurisprudence des Cours d'Appel de Kinshasa et de Kinshasa/Gombe 1886-1996 avec commentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Clément Nsampolu Iyela, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : (s.e.) Année de publication : 2011 Collection : Droit, Politique, Sociologie num. 5 Importance : 128 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Droit Jurisprudence. Les Causes d'irrecevabilité de l'appel en matières civile, commerciale et sociale : tableau de la jurisprudence des Cours d'Appel de Kinshasa et de Kinshasa/Gombe 1886-1996 avec commentaires [texte imprimé] / Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Clément Nsampolu Iyela, Préfacier, etc. . - Kinshasa : (s.e.), 2011 . - 128 p. - (Droit, Politique, Sociologie; 5) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Droit Jurisprudence. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28966 CON.16.E.40 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible
Titre : Droit de la rupture du contrat de travail (Principes, motifs, procédures et sanctions) Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel NZANGI Batutu, Auteur Editeur : Kinshasa : (s.e.) Année de publication : 2010 Collection : Droit, Politique, Sociologie num. 6 Importance : 137 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Droit Contrat de travail. Droit de la rupture du contrat de travail (Principes, motifs, procédures et sanctions) [texte imprimé] / Michel NZANGI Batutu, Auteur . - Kinshasa : (s.e.), 2010 . - 137 p. - (Droit, Politique, Sociologie; 6) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Droit Contrat de travail. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28967 CON.16.E.41 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible
Titre : Les Fins de non-recevoir en droit judiciaire congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Bruno MBIANGO KEKESE, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : (s.e.) Année de publication : 2005 Collection : Droit, Politique, Sociologie Importance : 160 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Droit RDCongo Jurisprudence Les Fins de non-recevoir en droit judiciaire congolais [texte imprimé] / Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Bruno MBIANGO KEKESE, Préfacier, etc. . - Kinshasa : (s.e.), 2005 . - 160 p. - (Droit, Politique, Sociologie) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Droit RDCongo Jurisprudence Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 26059 CON.16.D.30,1 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible
Titre : Les Fins de non-recevoir en droit judiciaire privé congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Bruno MBIANGO KEKESE, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : (s.e.) Année de publication : 2011 Collection : Droit, Politique, Sociologie num. 2 Importance : 166 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit Droit Droit judiciaire Jurisprudence R.D.Congo. Les Fins de non-recevoir en droit judiciaire privé congolais [texte imprimé] / Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Bruno MBIANGO KEKESE, Préfacier, etc. . - Kinshasa : (s.e.), 2011 . - 166 p. - (Droit, Politique, Sociologie; 2) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Congo droit Droit Droit judiciaire Jurisprudence R.D.Congo. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28965 CON.16.D.30,2 indéterminé / indéterminé Cepas indéterminé Disponible
