L'action policière et les droits de l'homme en R.D. Congo / Michel NZANGI Batutu

Public ISBD Titre : L'action policière et les droits de l'homme en R.D. Congo Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel NZANGI Batutu, Auteur ; MATADI Nenga Gamanda, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : s.n. Année de publication : 2003 Importance : 72 p. Format : 20 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Conscientisation, droit de l´homme  ordre public  droit  RDC Index. décimale : 344.0 L'action policière et les droits de l'homme en R.D. Congo [texte imprimé] / Michel NZANGI Batutu, Auteur ; MATADI Nenga Gamanda, Préfacier, etc. . - Kinshasa : s.n., 2003 . - 72 p. ; 20 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : Conscientisation, droit de l´homme  ordre public  droit  RDC Index. décimale : 344.0

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BK 4114	344.05 NZA	indéterminé / indéterminé	Karibuni	indéterminé	Disponible

L'Action Policière et les droits de l'homme en R.D.Congo / Michel NZANGI Batutu

Public ISBD Titre : L'Action Policière et les droits de l'homme en R.D.Congo Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel NZANGI Batutu, Auteur Editeur : Éditions c.d.p.s a.s.b.l Année de publication : 2003 Collection : Droit Politique Sociologie Importance : 72 p. Présentation : couv.en coul Format : 13 x 20 cm Langues : Français (fre) L'Action Policière et les droits de l'homme en R.D.Congo [texte imprimé] / Michel NZANGI Batutu, Auteur . - Ã‰ditions c.d.p.s a.s.b.l, 2003 . - 72 p. : couv.en coul ; 13 x 20 cm. - (Droit Politique Sociologie) . Langues : Français (fre)

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WB033560	340 NZA A1	indéterminé / indéterminé	DWB	indéterminé	Disponible

L'Action policière et les droits de l'Homme en RDCongo / Michel NZANGI Batutu

Public ISBD Titre : L'Action policière et les droits de l'Homme en RDCongo Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel NZANGI Batutu, Auteur ; MATADI Nenga Gamanda, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : (s.e.) Année de publication : 2003 Collection : Droit, Politique, Sociologie "CDPS asbl" ; 1 Importance : 72 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Droit de l'Homme  police L'Action policière et les droits de l'Homme en RDCongo [texte imprimé] / Michel NZANGI Batutu, Auteur ; MATADI Nenga Gamanda, Préfacier, etc. . - Kinshasa : (s.e.), 2003 . - 72 p. - (Droit, Politique, Sociologie "CDPS asbl" ; 1) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Droit de l'Homme  police

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25530	CON.16.D.11	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Les cas d'ouverture à cassation en droit privé / Michel NZANGI Batutu

Public ISBD Titre : Les cas d'ouverture à cassation en droit privé : Articles 96 et 116 de la loi organique n°13/011-B du 11 avril 2013 portant organisation, fonctionnement et compétences des juridictions de l'ordre judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Raphaël Makunza wu Makunza, Préfacier, etc. Importance : 184 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit / Droit privé / Cassation / RD.Congo / Pouvoir Les cas d'ouverture à cassation en droit privé : Articles 96 et 116 de la loi organique n°13/011-B du 11 avril 2013 portant organisation, fonctionnement et compétences des juridictions de l'ordre judiciaire [texte imprimé] / Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Raphaël Makunza wu Makunza, Préfacier, etc. . - [s.d.] . - 184 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit / Droit privé / Cassation / RD.Congo / Pouvoir

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cep.30311	CON.16. F.5	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

Les Causes d'irrecevabilité de l'appel en matières civile, commerciale et sociale / Michel NZANGI Batutu

Public ISBD Titre : Les Causes d'irrecevabilité de l'appel en matières civile, commerciale et sociale : tableau de la jurisprudence des Cours d'Appel de Kinshasa et de Kinshasa/Gombe 1886-1996 avec commentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Clément Nsampolu Iyela, Préfacier, etc. Editeur : Kinshasa : (s.e.) Année de publication : 2011 Collection : Droit, Politique, Sociologie num. 5 Importance : 128 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Droit  Jurisprudence. Les Causes d'irrecevabilité de l'appel en matières civile, commerciale et sociale : tableau de la jurisprudence des Cours d'Appel de Kinshasa et de Kinshasa/Gombe 1886-1996 avec commentaires [texte imprimé] / Michel NZANGI Batutu, Auteur ; Clément Nsampolu Iyela, Préfacier, etc. . - Kinshasa : (s.e.), 2011 . - 128 p. - (Droit, Politique, Sociologie; 5) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Congo droit  Droit  Jurisprudence.

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28966	CON.16.E.40	indéterminé / indéterminé	Cepas	indéterminé	Disponible

La diffamation et l'injure dans les médias / Michel NZANGI Batutu

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La Diffamation et l'injure dans les médias / Michel NZANGI Batutu

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Droit de la rupture du contrat de travail (Principes, motifs, procédures et sanctions) / Michel NZANGI Batutu

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Droit de la rupture du contrat de travail (Principes, motifs et sanctions) / Michel NZANGI Batutu

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Eléménts de droit disciplinaire congolais / EYALA Mbwakama Isese ya Mpeya

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Les Fins de non-recevoir en droit judiciaire congolais / Michel NZANGI Batutu

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Les Fins de non-recevoir en droit judiciaire privé congolais / Michel NZANGI Batutu

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Guide juridique des employeurs et des travailleurs dans le processus de la rupture du contrat de travail pour faut lourde / Michel NZANGI Batutu

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