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| Titre : |
La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. |
| Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
| Année de publication : |
2004 |
| Collection : |
Cahiers de Fiscalité Pratique |
| Importance : |
141 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-1545-7 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'TVA' 'Livraison' 'Location' 'Leasing' 'Immeubles. Sciences humaines |
| Index. décimale : |
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel |
| Résumé : |
La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. |
La T.V.A. sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles [texte imprimé] / Jean BUBLOT, Auteur ; G. DELVAUX, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 141 p. ; 24 cm. - ( Cahiers de Fiscalité Pratique) . ISBN : 978-2-8044-1545-7 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Droit' 'Economique' 'Finances Publiques' 'Impôts' 'TVA' 'Livraison' 'Location' 'Leasing' 'Immeubles. Sciences humaines |
| Index. décimale : |
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel |
| Résumé : |
La place de l'immeuble dans la sixième directive. La notion d'immeuble. Définition et rappels de quelques principes. Les livraisons d'immeubles soumises à la taxe. Les livraisons de droits réels sur immeuebles, autres que le droit de propriété, soumises à la taxe. Le learning immobilier. Les autres mises à disposition d'immeubles, à titre onéreux. |
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Exemplaires (1)
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| 0110110 | 343.052 46 BUB 2004 | indéterminé / indéterminé | UPC | récent | Exclu du prêt |
